LE REGIME DOTAL

DEUXIÈME SECTION

Du régime dotaL

Origmes romaines. Idée générale. — La communaulé de biens [793] ou société entre époux n'était complètement inconnue ni des Grecs, ni des Romains. Nous pouvons affirmer qu'un régime d'association fut quelquefois adopté en Grèce et aussi à Rome entre mari et femme*. Mais ce sont là des faits exceptionnels dans le monde romain : Tinfluence romaine a élé nulle en ce sens. Le régime que pratiquaient ordinairement les Romains est appelé régime dotal; il a été très usité, et il est encore aujourd'hui pratiqué dans les pays dits autrefois de droit écrit et en Normandie.

Tout le système que nous étudions ici est construit autour de ce fait juridique : une femme dotée, une dot protégée. Les Romains en étaient arrivés à cette phase sociologique, lorsque leur régime matrimonial se forma. Ce régime est parfaitement adapté à la fragilité du lien conjugal que le divorce pouvait briser si facilement. Le régime dotal n'associe pas la femme au mari : il ne confond pas les intérêts des deux époux; il les maintient soigneusement séparés ^

En pays de droit écrit, le père, conformément aux règles du droit romain, est obligé de donner un établissement à sa Glle,si elle veut se marier; en d'autres termes, il estobligédeladoter'.

La dot de la femme mariée comprend, soit tous les biens appartenant à cette femme, soit une partie de ces biens.

Les fruits et les revenus de la dot appartiennent au mari\

Si la constitution de dot ne comprend pas tous les biens de la 1 796] femme, les biens non dotaux sont appelés paraphernaux (c'est-

t XénopboD, EconmiqWy ch. vu. §§ 1 2, 13, édii. Didot , 1 878. p. 629. Digeste, XXXIV , 1, 16, § 3. Cf. Laudalio de Turia^ ligues 37-40 (Girard, TexUt, Paris, 1895, p. 733).

> ExpressioDA de Gide, Etude sur la condUion privée de la femme, p. 446.

> Digeste, XXIII, ii, De ritu nupUarunit 19. Cf. Roussilbe, édit. de 1856, p. 8. Pour la Normandie voyez Arresta tcacariorum^ dans WarDkœoig, Franz. Staats- und RecktsgeschicMe^ t. U, appendice, p. 109, De maritagio.

^ Digeste, XXIII, ni, 7. Code de Jusliaien, V, xiii, loi unique. Paul, Sentences, XXUl.l.