CHAPITRE XXIV

INFLUENCE DU CHRISTIANISME SUR LES REFORMES AC* COM PLIES DANS L A LEGISLATION PENALE SOUS CON- STANTIN ET SES SUCCESSEURS.

A mesure que la juridiction de la famille s’était affaiblie, la juridiction de l’Etat était devenue plus sévère dans la répression des crimes contre les mœurs. Le christianisme qui, par la chasteté de sa morale, excite tant d’horreur contre les vices impurs, ne pouvait pas affaiblir sur ce point la rigueur du droit pénal de l’empire. Il faut donc faire deux parts dans la législation pénale de Constantin : sa tendance générale est un adoucissement marqué; sa tendance spéciale contre un certain genre de crimes est une inflexibilité qui va presque jusqu’à la barbarie.

Ainsi, c’est à Constantin qu’on doit le renouvellement des lois relatives à l’ancien supplice des parricides; c’est lui encore qui aggrava la peine du rapt, et l’édit qu’il fit à cet égard est à rapporter et à étudier soigneusement, non-seulement comme un indice de réaction exagérée de l’esprit chrétien, mais encore comme un specimen des mœurs de l’époque.

« Si quelqu’un, dit-il, sans avoir fait aucun pacte

» avec les parents d’une jeune lille, l’enlève, soit » malgré elle, soit môme sans éprouver de résis-

» tence

» qu’il ne puisse rien espérer d’une réponse favo- » raide de la jeune tille, comme cela avait lieu dans «l’ancien droit (I), mais qu’au contraire celte » jeune fille soit toujours considérée comme parti- » cipant jusqu'à un certain point à son crime. Et » comme la surveillance des parents est souvent » trompée par les mauvais conseils et les fables » corruptrices des nourrices ; que ces femmes dont » les discours pervers et la détestable complicité » auront été prouvés soient punies par l’injection » du plomb fondu dans la bouche, pour fermer le » passage par lequel se sont fait jour leurs dange- » reuses exhortations. Si les preuves d’un assenli- » ment de la jeune vierge à son enlèvement sont » évidentes, qu’ellp soit punie du même supplice » que son ravisseur ; que l’impunité ne lui soit pas » même acquise, si elle ne prouve pas qu’elle a » crié au secours, et qu'elle ait fait une résistance » désespérée. »

On distinguait donc en quelque manière la complicité active de la complicité de laisser faire; celle-ci, quoique moins criminelle, était encore punisable; mais « dans ce dernier cas, ajoute Constantin, nous » nous contenterons de la succession de ses parents. » Le ravisseur n’aura pas la faculté d’appeler du

(1) Dans l’ancien droit il y avait acquittement du ravisseur, quand la jeune fille le demandait pour époux. Note de Godefroy, édit de I.ips. , au Code Théodos., 1738.

DBS PEUPLES ANCIENS. #75

» jugement qui l’aura condamné. Le serviteur qui » dénoncera le rapt tenu caché dans l’enceinte de » la famille recevra le droitde latinité, et, s'il jouis- » sait de ce droit, sera déclaré citoyen romain. Les » parents qui étaient le plus intéressés à la punition » du criminel seront condamnés à la déportation,

» si, par quelques motifs que ce soit, ils ont cher*

» ché à étouffer toute plainte. Les complices et » auxiliaires du rapt seront punis comme les prin- » cipaux coupables , suivant la différence des cas, »et, si parmi eux il en est de condition ser- » vile , ils seront condamnés à périr dans les » flammes (1). »

L’empereur Constance, qui succéda à Constantin, interdit de condamner le coupable et les complices du crime de rapt à des supplices extraordinaires et barbares, de peur que la trop grande sévérité des princes ne fit naître dans l’esprit des juges quelque hésitation à les appliquer, ne sub specie atrocioris judicii aliqua in ulciscendo crimine dilatin nasteere tur (2) ; il substitue à ces supplices qui ne sont pns spécifiés (3) la simple peine capitale, c’est-à-dire, sans doute, la peine du glaive. L’excessive sévérité des peines ne doit pas étonner chez des peuples que les jeux du Cirque, les proscriptions des tyrans et les persécutions contre les chrétiens avaient rendus

(1) Cod. Theod.,lib. IX, lit. xxiv.

(2) Cod. Theod., id., ibid., lit., Iex h.

(3) Godefroy croit que ces supplices étaient ceux du feu, ou plus probablement encore ceux du combat contre les bêles féroces à l'amphithéâtre.

«7fi HISTOIRE DU DROIT CRIMINEL

depuis trois siècles de plus en plus cruels et sanguinaires.

Cependant Constance trouve que la mesure de la férocité a été dépassée , comme cela arrive souvent dans les premiers mouvements d’une réaction, et il revient à plus de modération, pour assurer d’une manière positive la confiante répression du crime.

Mais ce qui doit exciter au plus haut degré l’attention du publiciste dans cet édit de Constantin , c’est la cessation de toute confiance dans l’efficacité delà vengeance particulière, dans l’action autrefois si implacable de la famille offensée.

On emploie à l’égard même des parents de la victime une véritable intimidation pour les forcer à dénoncer le ravisseur qui a flétri l’honneur de leur enfant. On ne leur reconnaît pas le droit du silence et du pardon. Les désarmer, ce n’est plus comme autrefois désarmer la société elle- même. Les idées de solidarité s’étendent et la grande famille humainese déclare lésée elle-même par le dommage fait à la famille privée.

Voici encore quelques exemples de la sévérité de Constantin et de ses successeurs à l’égard de ce même genre de crimes.

Un décurion qui avait entretenu un commerce illégitime avec l’esclave d’un autre était condamné à la relégation , les meubles et biens de ville confisqués au profit du fisc, ses terres et fermes au profit de la cité dans laquelle il exerçait ses fonctions curiales. Ses complices étaient condamnés aux mines, ainsi que Ips agents qui avaient aidé et faci-

lilé ce commèrce criminel. Quant au maître de l’esclave , s’il l’avait su et favorisé , si la chose s’était passée à la campagne , il était condamné à la confiscation de la terre et des capitaux de bestiaux, troupeaux et instruments qui y étaient attachés. Si le crime avait été commis à la ville, il perdait la moitié de la totalité de ses biens; la peine était plus forte, parce qu’il avait été plus coupable en ne dénonçant pas les immoralités qui avaient souillé son foyer domestique. « Quoniam inter domesticos parietes scelus adinissum est quod noluil publicare(l). »

Constantin établit encore la peine de la déportation dans les îles et de la coutiscation des biens contre le tuteur qui aurait corrompu la pupille confiée à ses soins. Cet édit est fort singulier : il impose au tuteur l’obligation de prouver la virginité de sa pupille, au moment qu’elle devient adulte et qu’elle aspire au mariage. 11 est vrai que, pour prévenir des recherches poussées trop loin (2), on le tenait quitte de toute peine , si à son affirmation venait se joindre le témoignage de la jeune fille , et que d’ailleurs aucun indice accusateur ne s’élevât contre lui. « Dès qu’il aura fait cette preuve, dit le texte, *> il pourra en toute liberté faire le mariage qu’il » désire (3). » Cela semble impliquer que la loi n’im-

(1) Cod. Theod., de Vecurion., cap. 3.

(2) Quod non latins porrigalur. Cod. Theod., lib. IX, lit. x, 1.

(3) Quod ubi constiterit, omni nielu liber oplatâ conjonction*: frui debebit. Ibid. Le commentateur Godefroy n’entend pas. pourtant la loi dans ce sens, et il prétend que la preuve susdite était imposée au tuteur dans tous les cas possibles.

posait cette obligation délicate au tuteur que dans le cas où il voulait épouser sa pupille. On ne voulait pas qu’un infâme abus d’un ministère de confiance devint pour lui un titre à une union avantageuse. Quel que fut le cynisme de ces mœurs païennes, que le premier empereur chrétien supposait et adoptait à un certain degré, tout en travaillant à les reformer, on ne peut guère admettre que dans tous les cas un tuteur fût oblige de prouver, sous ce rapport, la fidélité de sa gestion en même temps qb’il rendait ses comptes.

Constantin promulgua (1) un décret encore plus sévère contre les femmes qui s’abandonnaient à leurs propres esclaves. « Que celle, dit-il, qui sera » surprise se livrant à un pareil commerce soit » punie de la peine capitale, et que l’esclave périsse • sous les verges ou dans les flammes. Que toute » personne ait le droit de dénoncer et de poursui- » vrc un tel crime. Que les esclaves de la maison » qui l'auront dénoncé soient affranchis, s'ils ont » dit vrai, et qu’ils soient punis, s’ils ont calomnié. » Que si cette liaison ignomineuse a eu lieu avant » la promulgation de la présente loi , que l’esclave » coupable, non-seulement arraché de la maison, » mais banni de la province, aille subir au loin la » peine de la relégation, pour que sa maîtresse ait » à pleurer l’absence de son indigne amant. Que » les enfants issus d’une telle union soient réduits

(1) Cod. Tlieod. , lib. IX , lit. xi. 1. Ce décret à un caractère de généralité remarquable : il est adressé au peuple , ad p opttlum.

* à la condition d’uneindigente liberté, etque Plié* » ritage de la femme aille aux enfants légitimes

• qu'elle aurait pu avoir antérieurement, ou à leur » défaut à ses plus proches parents. »

Cet édit renchérit beaucoup sur les peines prononcées par le sénatus-consulte rendu sous l’empereur Claude (1). 11 est vrai que ce sénatus-consulte était fait pour le cas où une femme s’abandonnerait à l’esclave d’autrui.

Il parait qu'il s'agissait dans cette loi pénale des femmes veuves et non mariées, car, dans le cas d’adultère,des restrictionsdeplusen plus étroites furent apportées au droit d’accuser.

La peine du feu, employée par les Hébreux en cas d’inceste comme peine expressive et purificatoire, reparaît ici dans un cas analogue.

Enfin nous voyons pour la première fois consacrer le principe de la non- rétroactivité des lois pénales : car, si la perpétration du crime a précédé la publication de l’édit, il n’est question que de. la relégation de l’esclave , mesure préventive et en quelque sorte de police domestique qui a pour but de rétablir le bon ordre dans la maison de la matrone: celle-ci n’est condamnée qu’à pleurer l’éloignement du honteux objet de son amour.

La réaction morale de Constantin s’était arrêtée devant certaines provocations à la débauche : il s’était contenté de donner aux ecclésiastiques le droit de racheter les jeunes chrétiennes vendues aux

(1) Cod. Theod., lib. IV, lit. ix.

établissements de prostitutions par les Gentils (1). Théodose fitun pasdeplus.il menaça depeine sévères les pères ou les maîtres qui voueraient à ladébauchc, pour en retirer un salaire, leurs filles, leurs esclaves ou leurs servantes. H permit à ces malheureuses victimes d’implorer le secours desévèques, des juges et des défenseurs, pour se soustraire à de pareils abus d’autorité. Que si les pères et les maitres persistaient dans leurs coupables desseins, malgré l'intervention des évêques ou défenseurs, ils étaient condamnés non-seulement à perdre leur puissance sur leurs enfants ou serviteurs par eux provoqués au vice , mais encore à la confiscation de leurs biens et aux mines ou à l'exil. Cependant ces peines n’étaient applicables que dans le cas ou la violence s'était jointe à la séduction, et où les avertissements des magistrats avaient été méconnus.

Plus tard, lorsque ces circonstances constitutives du crime étaient réunies, Justinien en condamna les auteurs aux derniers supplices (2). C'est ainsi qu’il renchérit encore sur la sévérité de ses prédécesseurs.

En cette matière, les remèdes signalent l’existence du mal, c’était une lutte à outrance des lois chrétiennes protectrices de la liberté morale des actions humaines contre l’épouvantable dégradation îles mœurs idolàtriques, qui semblaient ne pas reconnaître à l’esclave ni à l’inférieur le droit d’avoir

(1) Cod. Tlieod. , de Leuonibtu, 1. Plaider, de Jure criminum Rnmano. Qnæslio VI, p. 200.

(2) Plalncr, ibi'l-, p. 201. Sovittima supplicia.

une conscience indépendante d’un supérieur ou d’un maître.

Par ces lois le faible ou l’opprimé avait. un protecteur-né dans son premier pasteur, et cette égide sainte le couvrait mieux encore peut-être que les menaces d’une pénalité poussée à l’excès. Quel magnifique patronage officiellement donné aux évêques de celte époque! Que cette confiance ac-

cordée aux ministres de la religion honore à la fois ceux qui la témoignent et ceux qui en sont les objets!....

Le même esprit dicta à Constantin les défenses qu’il fit à tout homme marié d’entretenir une concubine dans sa propre maison (1). ,

Le crime contre nature, TMâtpxîzia, fut sévèrement puni par les successeurs deConslantin. « !Nous » voulons, dit Constance, que la justice s’arme d’un » glaive vengeur et qu'elle punisse de supplices » raffinés les infâmes qui demandent à un sexe ce » qu’un autre seul est appelé à donner (2). »

Les empereurs Valentinien, Théodose et Arcade punirent ce même crime de la peine du feu, « pour » faire bien comprendre, dirent-ils, que l’extérieur » du sanctuaire qui renfermait une ame d’homme » devait être respecté de tous (3). » Les flammes défi) Cod. J., XXV, 26. Les Chinois qui peuvent avoir différentes femmes sont obligés d’avoir une maison pour chacune d’elles.

(2) Scelus ubi sextis perdidit locum, ubi Venus mulatur in alleram formant , jubemus insurgere leges , armari jura gladio ultore, et exquisitis poenis subdantnr infâmes qui sont , vel qui futuri sunl rei. Lih. IX, lit. vu, Cod. Théod.

(3) Ut universi inlelligaul sacrosantum cunctis esse debere

vaienl purifier ce que la prostitution avait souillé; c’est l’ancienne idée hébraïque.

Celui qui volontairement abandonnait sa personne à autrui était condamné à une amende de la moitié de ses biens et ne pouvait pas disposer du reste par testament (1).

Les peines prononcées primitivement par la loi Julia contre l’adultère étaient : 1“ pour les femmes, la perte de la moitié de leur dot avec le tiers de leurs biens, et la relégation dans une île; ‘2* pour les complices , la perte de la moitié de leurs biens et la relêgation dans une autre île que celle assignée à la victime de leur séduction.

Constantin renchérit sur la sévérité de ces lois et prononça nettement que les profanateurs du mariage seraient punis par le glaive (‘2).

La violence de ces remèdes ne fait qu’annoncer l’intensité du mal qu’on voulait guérir, et leur efficacité peut être mise en doute. Jamais les lois n’ont été plus sévères qu’elles ne le sont aujourd’hui en Chine contre les introducteurs , les marchands et les mangeurs d’opium. Jamais le trafic de l’opium, jamais l’usage qu’on en fait n’a été plus général,

hospitium virilit anima;. Cod. Theodos. , de Adult., lit. vu. L. 6 et 7.

(1) Qui volunlate suâ stnprum flagiliumque impurum palitur dimidiâ parte bonorum suorum mulctatur , nec lestamenlum ei ex majori parte facere licel. Dig., de Adult., S 13.

(2) Sacriiegas nuptiarum gladio puuiri oporlet. L 50. Dig. 1. Cod. 9. g, tu. de Adult. Pothier fait remarquer dans une note que Tribonien s’est trompé quand il a attribué à la loi Julia la peine du glaive, et il en donne de fort bonnes raisons. Lib. X.LN 111, Pandect. , tit. v.

même parmi les fonctionnaires et les magistrats chargés de faire observer ces lois. La peine capitale pour l’adultère fut probablement si peu appliquée et parut tellement exagérée aux successeurs de Constantin, qu’ils jugèrent à propos de la modifier en y substituant une sorte de réclusion pénitentiaire. D’après la novelle 1.14 de Justinien (1), la femme convaincue d’adultère était flagellée et enfermée dans un monastère, dont son mari ne pouvait pas la faire sortir pendant deux ans. Si au bout de ce temps son mari ne voulait pas la reprendre, elle y restait à perpétuité, et le. monastère héritait de ses hiens, sauf les deux tiers, qui étaient réservés de droit à ses enfants, ou, à leur défaut, le tiers à ses ascendants.

Ces lois pénales et toutes celles que nous avons énumérées plus haut nous paraîtraient excessives dans l’état actuel de nos habitudes, et cependant elles ne dépassaient pas la mesure de sévérité que comportaient alors les mœurs romaines, ainsi que nous l’avons déjà fait remarquer. D’ailleurs, elles ne liaient pas complètement le juge, qui avait toujours une certaine latitude daus leur application.

Tant qu’avaient subsisté les questions ou actions (2) publiques, les peines avaient été fixes, et le préteur ne faisait que constater l’identité du fait prévu par la loi et de celui dont les juges jurés, jurati hommes, avaient reconnu l’existence; c’était

(1) Cap. 10.

(2) Publics judieia et pœnæ légitima; exolcveruul. Pand. de Pothier, lit. XIX, tib. xivm, 60.

une espèce d’équation dont il était l’organe impassible.

Quand les causes criminelles furent jugées par un magistral et des assesseurs qui ne devaient rien au sort, ni à l’élection populaire, mais qui étaient des délégués ou sous-délégués de l’empereur, alors les principes des vieilles lois républicaines cessèrent d’èlre reconnues. Les représentants du prince, qui participaient à un certain degré à sa puissance législative, curent dans leurs attribution* le droit incontestable de modifier la loi pénale qu’ils étaient chargés d’appliquer. Ils purent en atténuer ou en aggraver les rigueurs (1) .

II y a plus : d’après les règles du droit, telles que les pose la législation impériale, on ne doit appliquer les lois pénales, même pour les crimes graves, qu'en adoucissant leur sévérité par les tempéraments que (2) la justice autorise. En interprétant la loi , dit un jurisconsulte, il faut plutôt en mitiger les peines qu’ajouter à leur rigueur (3). C’est dam le sens de la clémence, dit un autre, que les lois pénales doivent toujours être interprétées (4).

(T j « Ilodiè licet ri qui extrà ordinem de criinine cognoscit » quam vult scnleiitiam ferre vel graviorem, vel leviorem, ità • tamen ut in ulroque modo rationna non excédât. > Dig. L. 13. S 1. de Appellatione.

(2) In levioribus causis prouiorcs ad levitatem judices esse debent : in gravioribus pœnis scverilalem legiun cum aliquo lemperamenlo benignitatissubsequi.Dig.,lib. II. Maman., lib. Il, de Public, judic.

(3) lnterpretalione legum pccnis niollicndæ sunl potiùs quàrn asprrandæ. !.. 42, Hermogenes, lib. I. Epitom.

(4) Lib. CLV, S 2. 1). 50, 17, de Régal, jur. Paul, lib. LXV, ad edit., el Pond, de Pothier, lib. LXVIII, lit. xix, 60.

Les maximes inspirées par l’esprit du christianisme étaient toujours présentes aux magistrats à qui était confié le glaive de la justice, et elles les guidaient ordinairement dans l’exercice de leurs fonctions. Aussi les peines et les supplices, dont la rigueur et la multiplicité nous épouvantent dans le Code Théodosien, étaient beaucoup moins prodigués en réalité qu’on ne serait tenté de le croire, après une étude superficielle de ce monument législatif.

Du reste, pour faire prévaloir les inspirations de la clémence et de la douceur , Constantin ne se borna pas à s’en rapporter à des maximes générales et à l’équité de ses magistrats : quand il s’agit de la répression des crimes ou délits autres que ceux relatifs aux mœurs, on remarque dans sa législation, comme nous l’avons dit, une tendance marquée vers l’adoucissement des peines, et tout prouve que cette tendance prenait son point d’appûi dans les idées chrétiennes, dont il cherchait toujours à aider le triomphe dans la société.

C’est ainsi que ce prince, peu de temps après sa victoire sur Maxence et son avènement au trône impérial, abolit le supplice de la croix : il ne voulut pas que le signe de victoire inscrit sur son labarum, que le symbole du salut du genre humain continuât d’ètre l’instrument d’un supplice ignominieux. La croix, qui figurait sur scs trophées et sur ses drapeaux, servit aussi d’ornement à son diadème (1); il y avait déjà un commencement de ré-

(t) Voir Anretins Victor et Sozomènes : te texte m£me de ta

volulion sociale dans ces hommages publics rendus à l’instrument du supplice ignominieux des esclaves. Le monde entier sentait confusément qu’il entrait dans une voie nouvelle.

Constantin abolit encore l'usage de marquer au front les criminels avec un fer chaud. « Il ne faut ■> pas, dit-il , souiller d’une flétrissure le visage de » l’homme qui a été fait à l’image de la beauté di* » vine (1). » On reconnaît dans ces paroles un éclatant reflet de l’Evangile. La philosophie antique, même quand elle s'assit sur le trône avec les Anton ins (2), atteignit-elle jamais à celte sublimité dans les lois qu’elle inspira ?

Constantin fraya le chemin à une réforme qui n’a été consommée en France que sous Louis XVI , et qui ne l’est pas encore dans quelques contrées de l’Europe. 11 modéra les effets de la confiscation. Avant lui cette peine s’étendait sans exception sur la famille entière du condamné. Par un sentiment d’humanité et d’cquité qui, sans doute, prenait sa source dans l’influence de la religion nouvelle , il déclara non sujettes à la confiscation les possessions particulières des femmes de ceux qui avaient été condamnés pour crimes, cl même les donations qu’ils leur avaient faites avant d’ètre accusés; il étendit la même faveur aux enfants émancipés; et, si les enfants étaient encore en puissance paternelle,

loi ne nous a pas été conservé, la potence furca fut subsliluée à

la croix.

(1) Quo faciès, qnæ ad similitudinem pulchritudinis cœlestis est ftgurala, mininé maculetur. Cod. Theod., lib. IX, 40, 2.

(î) Expression de M. Villemain. Mélange t lillérairet.

il demanda qu’on l’instruisit du nombre et des besoins de ces infortunés.

Quelquefois certaines habitudes étaient tellement entrées dans les mœurs du peuple, que la puissance impériale hésitait à les attaquer de Iront , et surtout à employer ouvertement pour les combattre des armes puisées dans l’Evangile. Sans aucun doute les combats de gladiateurs révoltaient l’humanité ; il semblait que le christianisme le lendemain de sa victoire devait faire fermer ces cirques arrosés du sang de tant de martyrs ; eh bien! Constantin lui-méme, à qui ces récents souvenirs étaient si odieux, n’osa pas les rappeler, quand il voulut abolir les jeux barbares des arènes. « Ces » spectacles sanglants, dit-il, ne conviennent pas à » l’heureuse tranquillité de notre temps (1). » Pour ne pas heurter l’opinion populaire, encore tout imprégnée du paganisme, il ne donna pas les raisons religieuses de sa loi. Il n’osa pas invoquer le respect dû à la vie de l'homme , relevé dans sa dignité par l’Évangile, ni prononcer le mot d’une vertu nouvelle, la cliarilé, qui condamnait» jamais ces divertissements cruels. Un philosophe païen, Sénèque, semble lui-mème avoir tenu un langage plus chrétien, quand il s'écriait avec l’accent d’une indignation profonde : « L’homme, chose sacrée, » est condamné à faire de sa propre vie le jouet et » l’amusement des autres hommes (2). » Cette réforme, déjà vainement essayée par Marc-Aurèle, ne

(1) Cod. Theod., lib. XV, lit. 22, 1. 1.

(2) Se n., Epis/. 95.

put pas encore s'accomplir définitivement sous le premier empereur chrétien. Les esprits n'étaient pas assez mûrs pour l’accepter. Peu d’années après l’enthousiasme des jeux du Cirque était redevenu une fureur générale qui dura jusqu’à la lin du quatrième siècle. Il fallut qu’un de ces hommes que le monde appelle insensés, parce que leur dévoùment est trop sublime pour être compris par les ca'urs vulgaires; il fallut qu’un obscur solitaire donnât sa vie pour achever l’œuvre que le grand Constantin, malgré sa puissance, avait laissée imparfaite. Ce solitaire s’appelait Télémaque. Tout à coup il descend de sa grolle des montagnes , où il vivait dans la pénitence et les macérations ; il arrive à la porte du Cirque et s’élance dans l’arène, malgré les gardiens , pour séparer les gladiateurs. Puis il s’élève, au nom du Dieu de paix, contre ces jeux stupides et inhumains. Le peuple, furieux d’ètre troublé dans ses plaisirs, se précipite sur ce moine audacieux, le déchire et le massacre sur-lechamp.

Mais bientôt on apprend que Télémaque était un homme de Dieu , un modèle de charité et de sainteté; on ressent une horreur profonde contre ses meurtriers. Ilonorius profite de cette disposition des esprits pour publier un édit qui porte le dernier coup aux combats du Cirque. Ainsi, pour abolir celle coutume païenne, il fallut encore une victime pure, encore un dernier martyr dans l’arène sanglante.

Mais, en outre de ces habitudes toutes païennes , qu’on eut tant de peine à anéantir, il y eut de certains préjugés, de certains principes d'inégalité que

le christianisme ne cessa de combattre, et qui pourtant restèrent écrits dans la législation impériale. Ainsi les peines infligées aux esclaves étaient toujours infiniment plus rigoureuses que celles infligées aux hommes libres; la peine du faux, par exemple, était, pour un citoyen ordinaire, la déportation et la confiscation des biens; pour un esclave, c’était le dernier supplice (1).

Parmi les hommes libres eux-mêmes la loi pénale faisait acception des rangs et des positions sociales ; elle reconnaissait trois classes diverses, comme le prouve le passage suivant de la loi Cornelia : « La peine contre les assassins est aujourd’hui la peine capitale, à moins qu’ils ne soient dans un rang trop élevé pour pouvoir y être soumis; les malfaiteurs de la dernière classe sont condamnés aux bêtes, ceux de la première sont simplement déportés dans une île (2). »

La rouille du paganisme est encore empreinte tout entière dans de pareilles distinctions entre des hommes coupables du même crime. Mais comment s’étonner que l’on n’ait pas fait passer sur-le-champ dans la législation impériale cette maxime évangélique : « Nous sommes tous égaux devant Dieu , *

(1) Pæna falsi, vel quasi falsi deportatio est, et omnium bonorum publicatio : et si servus eorum quid admiserit, ultimis suppliciis adfici jubetur. L. 1, S 13. Marc., lib. XIV. Institut., et Pand. de Pothier, lib. XLVIII, lit. x, 36.

(2) Legis Corncliæ de Sicarii » et Maleficiit pæna insulæ deportalio est , et omnium bonorum ademptio, sed soient hodii capile puniri, nisi honestiori loco positi fuerint ut pœnam legis sustineant, humiliores enim soient riri besliis subjici, alliores verô deporlantur in insulam. L. 3. Dig. ad leg. Corn, de Faims.

eu la traduisant ainsi : « Tous les hommes sont égaux devant la loi pénale]? » N'a-t-il pas fallu, pour en venir à faire consacrer ce principe comme un axiome légal chez plusieurs nations modernes d'Europe, que le fer et le feu des invasions barl tares et des révolutions populaires aient extirpé jusqu’aux derniers vestiges du droit antique, et que pendant plus de mille années le christianisme ail continué sur l’humanité son irrésistible action ? Hommes d’un jour, ne cherchons donc pas à presser la marche du temps ; tâchons, chacun (tour sa part cl dans sa sphère, de travailler à améliorer et, si l’on veut nous passer ce mol , à christianiser de plus eu plus la société. Mais, pour ne pas amener d’épouvantables bouleversements, sachons respecter ce qu’un philosophe moderne (1) appelle la loi des- initiations successives. ytr?*» tu

Nota. Nous avons parlé d’IIonorius et nommé quelquefois Justinien; cependant notre intention n’est pas de passer actuellement en revue les législations pénales de ces princes et de leurs successeurs. Les lois pénales des empereurs contre la magie, la divination, les sacrifices privés, puis. contre le culte puhlicdu paganisme, enfin contre les schismes et les hérésies, appartiennent à 1’histoirc du bas-empire et à celle du moyen-âge. La liberté des cultes fut proclamée par Constantin et maintenue par ses premiers successeurs: l’Eglise approuva leur conduite en ce point. « Les conciles, dit M.

(!) M. BallanrWe.

DES PEUPLES AîSCffiNS. ê»l

» Beugnot , comprenant ce que la position des prin- » ces chrétiens avait de délicat, s’abstinrent de toute » provocation contre la religion nationale païenne ; ils » ne demandèrent pas à Grade» de refuser la robe » pontificale, ni à Théodore de confisquer la solde » des sacrifices, ni à Honorius d’interdir les actes » publics (l)i »

Si plus tard le principe de la législation fut modifié, et si les empereurs, surtout en Orient, cherchèrent à établir l’unité légale du culte, il faut attribuer ce changement aux idées de confusion, de réunion de tous les pouvoirs qui, depuis la chute de la République, avaient prévalu en matière de gouvernement, et qui finirent par se faire jour relativement à la religion, comme pour établir une sorte d’harmonie dans le despotisme.

Du reste, la propagation de l’hérésie d’Àrius, et plus tord l’établissement du schisme grec, furent les tristes conséquences de la destruction de la liberté des cuites en Orient. On sait que les subtilités théologiques absorbaient tous les esprits nü moment même ou les Barbares étaient aux portes de Cohstantinople. Dans la constitution à la fois pompeuse et mesquine du bas-empire on était venu à bout d’avilir le nom romain et de rapetisser le christianisme iui-mèmc.

(1) Histoire de la destruction du Paganisme en Occident , par Beugnot, tom. n, p. 177.