ÉPILOGUE. — LOIS GÉNÉRALES DÉDUITES DE L’OBSERVA- TION DES FAITS

Quand il s’agit de l’histoire proprement dite, on peut soutenir que la meilleure manière de l’écrire est de raconter les faits en laissant au lecteur le soin d’en tirer telle conclusion que bon lui semble. Mais quand un auteur retrace l’histoire d'une branche de législation, c’est un devoir pour lui de montrer les rapports de celte branche de législation avec les progrès de la civilisation des divers peuples par qui elle a été cultivée. Celte démonstration n’est pas un accessoire de sa tâche, c’est sa tâche elle-même.

Du reste , nous avons préféré la méthode analytique à cette méthode intuitive qui a égaré tant de théoriciens. En ce qui concerne l’hisloire même philosophique, l’élude des faits nous paraît devoir précéder la découverte des règles , car alors les règles ne sont que des inductions tirées de ces faits généraux qui s’accomplissent d’une manière régulière, uniforme et invariable.

Nous avons fait suivre sur ce point à nos lecteurs la marche que nous avons suivie nous-mème, et nous avons cru ne devoir leur communiquer nos

DLS PEUPLES A.NClb.NS.

conclusions scientifiques qu’après leur avoir fait connaître les bases sur lesquelles elles étaient appuyées.

Ce dernier chapitre sera donc destiné à résumer les études que nous avons faites sur l’histoire du droit criminel chez les peuples de l’antiquité païenne, en les complétant par quelques notions générales sur la formation des sociétés.

Avant l’établissement de nos grandes sociétés, les famillesélaienl les unes à l’égard des autres dans les mêmes rapports où se trouvent aujourd’hui les nations entre elles. Là où aucune autorité n’est reconnue comme distributive de peines et de récompenses sociales, il faut bien que la force agisse sous l’influence de notions d’équité plus ou moins distinctes. Pour les guider dans celte actionnes familles ou les tribus qui composaient le genre humain à son berceau possédaient le dépôt, resté pur chez quelques-uns, un peu altéré chez d’autres , des révélations primitives faites par Dieu à l’humanité; aujourd’hui les nations européennes, pour servir de flambeau au droit des gens qui règle leurs relations réciproques, ont les principes de la révélation chrétienne, lien et mobile commun de leur civilisation progressive.

Ce n’est pas à dire pour cela qu’il y ait jamais eu un temps où l’homme ait vécu dans les bois comme la brute , sans paroles , sans notion des devoirs, sans affection de famille, sans relation sociale. Celte opinion est reléguée, dans notre siècle, parmi les plus grossières erreurs du siècle précédent ; clic répugne à la fois au bon sens, à la

GUI lilS tülRk Ul DROIT CRIMINEL

science de l'histoire, à l’observation philosophique du cœur de l’homtpc et à nos traditions religieuses. Mais, tant que la terre a compté peu d’habitants, le genre huinain s'est disséminé à l’infini sur sa surface, par de petites fractions de familles, de tribus, ou de clans.

Si ces fractions diverses ne reconnaissaient pas d’autorité qui les liât èn faisceaux., pour en faire des unités sociales plus étendues, chacune d’elles, du moins, était dominée par un pouvoir particulier personnifié dans le père, le chef ou le patriarche.

Ce pouvoir, d’abord tout moral, n’avait de limites que celles qu’il se créait à lui -même par les règles de la religion primitive; la juridiction sacerdotale, la juridiction civile, la juridiction domestique, séparées aujourd’hui, étaient réunies alors dans la meme main.

Les attributions du juge so trouvaient par conséquent renfermées dans cette triple juridiction.

Or, le juge patriarche ou chef de tribu n’étendait pas son autorité répressive au delà de la petite fraction sociale soumise à son pouvoir.

Dans l’intérieur de la famille, le droit patriarcal admet au nombre de ses peines principales l’omtliéme ou h malédiction, Y exhérédation et le bannmemenl.

A l’extérieur , comme nul pouvoir central n’existe pour intervenir dans les différends des membres des diverses tribus, le droit de punir n’est pas encore une institution sociale : c’est une vengeance particulière. Les parents d’un homme assjis-

sinéou maltraitécroientdevoir prendre faitet cause pour lui, et punir les meurtriers ou oppresseurs. De là, chez toutes les nations non civilisées, l’exis* lence en quelque sorte consacrée des vengeurs du sang (1).

La vengeance du sang (2) semble être alors un droit naturel. Elle existe chez les nations primitives ; elle existe aussi chez les nation^ barbares ou déchues.

Et ici quelques explications sont nécessaires.

Il y a des nations qui périssent et qui renaissent: quand leurs seconde vie commence, elles accomplissent de nouveau leurs évolutions sociales.

Nous devons dire même qu’elles retombent plus bas que le point d’où elles sont parties : car ces mots, âge primitif' ou tige barbare, quoique offrant quelques analogies, ne sont pas synonymes. L’âge primitif ou patriarcal est un âge de simplicité et d’ignorance sous le rapport de la civilisation matérielle ; mais c’est en même temps un âge d’innocence et de connaissance des vérités religieuses

(1) La vengeance du sang pourrait Être ainsi définie : • Le droit » que tout individu est supposé avoir de se faire justice à lui-même, • au moyen du sang répandu, de tout outrage, blessure ou meur- » Ire, dont lui on quelque membre de sa famille auraient été n victimes. • Les attentats contre les personnes chez les peuples primitifs ou barbares sont beaucoup plus fréquents que les attentats contre les propriétés. Le vol, à cet âge des peuples, est principalement le délit des esclaves, ou bien il s'exerce de peuple à peuple, de tribu à tribu, devient pillage, amène des représailles et engendre celte grande vengeance qu’on appelle la guerre.

(2) I,es républiques héroïques n’avaient point de lois qui réprimassent les violences particulières (Aristote, Polit.).

transmises par la tradition. C’est le temps des Sera, des Abraham et des Jacob, ou, comme parle la tradition indienne, des sept puissants (4) rischis , premiers pères du genre humain.

L’âge barbare, au contraire, est le résultat d’uu abrutissement moral dû aux vices d’une civilisation vieillie. — Suivant les doctrines de la métempsycose, admises comme religion par une partie de l’Orient (2), et comme philosophie par les pythagoriciens, le séjour successif de l’ame dans les corps de plusieurs animaux devait être l’expiation qui lui serait imposée dans l’autre vie. Cette croyance n’impliquait-elle pas celle que l’homme, à force de se dégrader par ses passions et par le défaut d’exercice de sa volonté, pouvait finir par devenir brute Iui-mème? Et n’est-ce pas là le sens mystique qu’on peut attachera la tradition sacrée relative à la transformation de l’impur Nabuchodonosor ?

Cependant, pour nous renfermer dans le sujet que nous nous proposons de traiter, nous ferons observer qu’à côté de la vengeance du sang il y a une autre coutume, pratiquée ordinairement par les peuplades ou tribus même tombées dans la dernière barbarie, tout comme par les peuples primitifs: c’est celle du sacrifice. Toutes les deux sont fondées sur des notions traditionnelles qui paraissent nécessaires à l’existence de toute société.

A la vérité, ces notions s’altèrent au sein d’une

(1) Schiegel , Philosophie de l’ Histoire, 1. 1.

[ 2) Par l’Inde et par l'antique Égyple.

DES PEUPLES ANCIEiNS.

ti!)7

avilissante dégradation. Des peuples barbares finissent par croire que le sacrifice d’un animal n’est pas assez méritoire. Ils s’imaginent qu’ils doivent chercher la plus excellente victime pour désarmer la colère céleste, et, comme dans la création rien n’est au-dessus de l’homme, c’est l’homme qu’on immolera sur les autels de la Divinité.

Cette aberration même n’est qu’une effrayante déviation du dogme de la rédemption du monde par un holocauste d’une ineffable perfection.

Le sacrifice humain offrira cette particularité bizarre que la victime consacrée sera ou un criminel ou un saint. La formule sacer esto s’appliquera (1) à ces deux genres d’oblations. Absoudre , vient d 'absolvere, dé-lier; l’homme souillé d’un forfait, et par conséquent lié envers Dieu par la dette du sang, ne se déliera qu’en acquittant cette dette par son supplice. Le citoyen, voué par la promesse de donner sa vie pour sa patrie , devra se dé-vouer en accomplissant son engagement religieux. Ex-pier, expiare, dé-sacrcr, si l’on peut s’exprimer ainsi, c’est laver par le sang l’empreinte mystique dont l’holocauste est marqué.

Les sacrifices humains furent usités en Egypte sous les rois-dieux ; en Arcadie sous Lycaon, et même plus tard dans Athènes, en Italie, dans les

(1) Voir les Soirée » de Saint-Pétersbourg de M. le comte De Maistre, et principalement le petit traité qui est à la suite, intitulé : Eclaircissement sur les Sacrifices. On voit très clairement ici comment l’histoire des sacrifices et des religions naissante» touche à l'histoire du droit criminel.

siècles qui précédèrent la fondation de Rome (4), en Phénicie et à Carthage, où l’on jetait des en* lanls aux bras de Reliai et de Moloch ; dans l’Inde, où ils n’ont pas cessé d’exister ; dans les Gaules et l’Armorique, ainsi que dans une partie de la Germanie, au temps des druides et d’Arminius. Ces rites sanglants sont encore pratiqués aujourd’hui chez un grand nombre de tribus sauvages de l’Amérique, de l’Afrique et de la Polynésie.

Mais, pour pouvoir peser une règle historique dont l’extension soit aussi large que possible, nous dirons que les sacrifices sinon humains, au moins sanglants, se retrouvent chez les peuples sauvages qui habitent les parties du monde autrefois inconnues, tout comme chez les nations ou tribus de l’antique Orient. Les âges primitifs et les âge* barbares nous offrent ce même phénomène social.

Le sacritice, considéré comme portion essentielle de tout culte divin, se perpétue même dans les âges héroïques et historiques. 11 est pratiqué par le mahométisme (2) et le bouddhisme, religions qui comptent chacune plus de cent millions de seotateors. Les jésuites missionnaires le trouvèrent établi à Pékin, et les conquérants espagnols à Mexico. 11 existe, sous une forme non sanglante, dans le catholicisme grec comme dans lo catholicisme orthodoxe.

Que si ce signe essentiel du culte religieux n’a*

(1) Suivant Tertulliei», Rome aurait sacrifié loua tes an», jusqu'à son temps, un homme S Jupiter Latiaris.

(2) Je veux parler du sacrifice sanglant d'un animal soua le nom de corban : ce sacrifice a lieu tous les ans à La Mecque.

DKS PEUPLES ANCIENS.

vait pas élé aperçu dans quelque tribu isolée de la Polynésie, il ne faudrait pas se presser de conclure qu'il n’y est pas en usage. Le mahométisme , que nous étions bien plus à portée de connaître, a passé long-temps pour être une religion sans sacrifice.

Le sacrifice n’est proscrit que dans les âges de décadence, où le rationalisme vient couper le fil des traditions de l’humanité. Alors, l’orgueil individuel ne craint pas de se poser comme l’adversaire des générations qui se sont succédé dans le inonde; il prétend faire dater de lui la vérité en morale et en religion, comme une découverte nouvelle; il nie tout ce qui l’a précédé, et do négations en négations il arrive jusqu’à l’athéisme.

Le sacrifice précède donc, accompagne et suit l’àge théocratique.

Il n’en est pas de mémo de la vengeance du sang ; son caractère, au contraire, est de n’appartenir qu’au premier âge de la société, de n’exister dans toute sa force que chez les peuples primitifs ou barbares. Cette espèce d'expiaiion privée est considérée tantôt comme destinée à apaiser les mânes de la victime de l’homicide, tantôt comme exigée par les dieux. Elle donne au meurtre la couleur d’une injure particulière dont la réparation appartient à la famille frappée dans un de ses membres.

Le vengeur du sang, c’est le laïr des enfants d’Isinaël, le goel desgnciens Hébreux. C’est Thésée, uux noces (1) du roi de Larisse, immolant de jeunes Thessaliens, connus sous le nom de Centaures,

(1) Diod. de Sic., lib. IV, p. 272.

parce qu’ils ont insulté des princesses auxquelles il est uni par les liens du sang. A Rome, c’est le mari de Lucrèce (1), jurant de plonger au cœur du jeune Tarquin le poignard dont elle s’est percée en expiation de son involontaire violation de la foi conjugale. La vengeance du sang, dans les mœurs du temps, n’est pas seulement excusable, elle est légitime, elle est un acte de justice.

Ordinairement, il est vrai, les souillures du sang contractées par le ministre de la vendetta se lavent avec l’eau lustrale (2), ou s’expient par des sacrifices (3). Mais ces purifications religieuses ne sauraient être refusées à quiconque a eu de graves motifs de représailles ou de vengeance.

Cette sorte de justice, dont nos perfectionnements sociaux ont fait perdre l'idée, vit encore dans l’instinct et la pratique de tous les peuples modernes qui n’ont pas franchi les premiers degrés de la civilisation.

Pénétrons au sein du Caucase, chez ces indomptables (4) Circassiens, poignée de braves qui arrêtent dans leurs Thermopyles toutes les phalanges de l’empire de Russie. Là nous rencontrerons empreintes de toute leur vigueur native les mœurs du premier âge des peuples.

« La vengeance du sang, dit un auteur mo-

(1) CollaliD, voir Tile-Live. Ce poignard renversa Tarquin du trône, le chassa de Rome; mais il ne fut pas plongé dans son sang.

(2) Ovid , Fait., lib. Il, v. 37.

(3) Schol., Soph. in Ajac., v. 064.

(1) Voir à ce sujel un excellent article de M Cazalcs, dans la Revue dn Uctuv-Mondet de 1838.

» derne (1), celte coutume barbare qui règne dans » tout le Caucase, est exercée chez les Ossètes avec » une rigueur impitoyable. L’Ossète dont on a tué » l’hète ou le parent n’a plus de repos qu’il n’ait » arraché la vie au meurtrier. Pour y parvenir, il » n’est rien qui lui coûte. Aussitôt qu’il l’a tué, il se » rend au tombeau de celui qu’il a vengé, et là il » annonce à haute voix qu’il a vengé le sang du dé*

» font et donné la mort au meurtrier; puis, pour » se soustraire à son tour à cette terrible vengeance,

» il abandonne le village et va chercher un refuge » chez quelque peuple voisin.

» La vengeance du sang est héréditaire dans la » famille ; elle passe de père en fds ; il est très rare » qu’elle puisse se racheter. Seulement, il est d’u- » sage de la suspendre de temps en temps au moyen » de dons faits à la famille du défunt. »

C’est bien là le caractère de la vengeance privée. Quant à la composition pécuniaire chez les Ossètes, elle aurait cela de particulier qu’elle amènerait, non pas la paix, mais seulement une trêve entre les familles.

Transportons-nous maintenant chez ces peupla* des indiennes do l'Amérique du Nord, que l’envahissante civilisation des Etats-Unis repousse au loin de déserts en déserts. Voici ce que dit de l’une d’entre elles un de ces pieux missionnaires qui vont à la recherche des âmes au prix de tous les dangers :

« Celui qui a commis un meurtre est mis à mort (t) Eugène Fanre, Cabinet de Lecture, 30 décembre 1837.

» par les parents de la victime, à moins qu’il ne » rachète «on propre corpn en leur payant dès che- » vaux, des robes, etc, S’il se présente à eux pour » expier son crime , et que personne n’ait le triste » courage de l’immoler, comme cela arrive assee » souvent, alors il est considéré comme lavé du • meurtre et ne doit rien payer. Uii de nos voisine «ayant assassiné sa femme, eu fut quitte pour » payer un cheval à chacun des frères de celle- » ci (1), »

L'Océanie, suivant quelques savants, renfermerait une race d'hommes différente, sous le rapport physique, de la race indienne, et surtout de la race caucasienne. On trouve pourtant chee les habitants de cette partie du monde les mêmes instincts, les mêmes coutumes , relativement à la punition des crimes. Nous allons voir que, sur ce point, la conformation intellectuelle et morale des sauvages de la Nouvelle-llollande pourrait être la même que celle

(1) Lettre dit père de Stfifit, missionnaire, cahier dé ta Propagation de la Foi, septembre 1839. Les tribus arabes de no* jours pratiquent encore entre elles les coutumes qu’elles avaient il y a trois mille ans. Quand un meurtrier a tué un homme qui appartenait à Hne antre tribn , cette Iribii peut demander à celle du meurtrier qu’il lut soit livré deux hommes pour Un , afin qn’élle exerce contre eux la loi du talion. Le plus souvent on entre en négociation , et la tribu lésée se contente d’une composition ou indemnité'; elle accepte, par exemple, dix dromadaires pour prix de l'homme tué. Un fait semblable nous a été attesté par un Voyageur revenu tout récemment du midi de la Syrie. D'autres dois la tribu du meurtrier ne veut pas faire de couce&sion ni entrer en composition, et alors il y a du sang entre les deux tribus, c’esl-àdire qu'elles se considèrent comme en élat de guerre el pouvant se faire tout le mal possilde.

de tous les autres hommes, pris au même état d'enfance sociale. Cela semble prouvé par le fait suivant, que racontait , il y a peu de temps, la Gazette des Tribunaux :

« La cour suprême de Fort-Jackson a condamne » à la peine capitale deux naturels du pays, Yerr*

» I-Cha et Ouang-Nu-Cha, convaincus d’avoir at»

» tenté aux jours de James Thompson et de Thomas » Wallack. L’un de ces colonB a été assassiné d’un » coup de lance, et l’autre d’un coup de massue*

» pendant qu’ils étaient à la chasse.

» Yerr-I-Cha et Ouang-Nu-Cha ont été extraits

• de la geôle de Port-Jackson et conduits au lieu » lixé pour lé supplice... Dans les autres pays , les

• patients affectent presque toujours une fermeté » qu’ils n’ont pas. Ceux-ci, proférant de temps en » temps des paroles entrecoupées, semblaient pro- » tester contre le châtiment qu’ou leur infligeait. » L’interprète a raconté depuis que Yerr-I-Cha dé-

* darnit qu’on aurait eu le droit, en venant au se-

» cours de sa victime , de l’égorger ou l’assommer » sur le lieu même ou le crime avait été commis , » mais qu’on ne pouvait pas lui appliquer des lois «étrangères à sa nation Plusieurs des témoins

* de cet affreux spectacle sont allés visiter les huttes » des sauvages des environs. Les femmes , les en- » l'an ts et les hommes eux-mèmes pleuraient sur le » sort de leurs compatriotes , et disaient que les » parents des hommes assassinés auraient eu seuls « le droit de tirer vengeance de Yerr-I-Cha et de « Ouang-Nu-Cha. La nouveauté de V application d’une

704 HISTOIRE Dl DROIT CRIMINEL

» loi jusqu’alors inconnue leur paraissait tint injus - » lice(i). »

Voilà bien, rais dans tout son jour, l’antagonisme du droit de la vengeance privée et du droit de la justice sociale. Notre civilisation est taxée , par un peuple enfant , d’usurpation et de barbarie, parce qu'elle applique solennellement, et au nom de la société, la peine capitale à un criminel.

La vendetta est donc un trait caractéristique, commun à tous les peuples sauvages ou primitifs.

Quelquefois elle se conservera entièrement intacte dans telle ou telle petite contrée entourée de tous côtés par des peuples civilisés. Cela tiendra à des circonstances géographiques particulières, ou à des mœurs empreintes de plus d’énergie et d’immobilité. La Corse, tout près de nous, en est un exemple frappant. La vendetta y était encore en honneur il y a peu d’années. Comme un feu mal éteint, elle s’y réveille encore de temps en temps pour y jeter de sinistres lueurs.

Dans un article sur la Corse (2), M. Rossew Saint- Ililaire dépeint avec un brillant coloris les vendette de deux familles et leur réconciliation sous les auspices de la charité apostolique d’un saint prêtre. Celte scène rappelle les temps primitifs où des législateurs inspirés rapprochaient et civilisaient les hommes au nom de la Divinité. Elle offre de nos

(1) Gazelle des Tribunaux, octobre 1839.

(2) Inséré dans la Revue de Paru de 1828 on 1827.

jours une confirmation nouvelle de la loi déjà constatée , d’après laquelle la grande transition de la justice privée à la justice sociale ne peut s’accomplir sans une religieuse intervention.

De tout ce qui précède nous pouvons tirer la conséquence que les annales, les traditions de tous les peuples enfants ou barbares sont d’accord sur l’existence de la vengeance du sang , considérée comme loi primitive des sociétés.

Si donc les origines de certaines nations nous apparaissent enveloppées d’épais nuages , nous pourrons procéder hardiment du connu à l’inconnu, et affirmer que ces nations ont passé d’abord par le droit patriarcal et la vengeance du sang, avant de monter à un plus haut degré de civilisation.

Voyons maintenant comment les développements du droit criminel suivent les progrès de la société elle-même.

Quand les hommes deviennent agriculteurs, que les familles se réunissent et se fixent au sol, la pierre du sacrifice s’élève et le culte du peuple nouveau est présidé par un corps de ministres publics. Presque, toujours le roi ou monarque commence par être de droit pontife souverain, et par concentrer en lui les principaux pouvoirs de la cité naissante; mais bientôt les fonctions sociales se divisent, le sacerdoce s’établit, et la corporation ou caste des prêtres finit ordinairementparenleveraumonarque la meilleure partie de ses antiques prérogatives.

Naturellement, le roi prétend an droit de juger, comme à un accessoire nécessaire de son pouvoir.

Dans le cas où il sérail resté, comme Melchisédech, comme Numa , pontife de son peuple , il pourrait réussir, au moyen de la religion, à faire reconnaître sa justice. Mais s’il s’est élevé un sacerdoce, une théocratie à côté de son trône, toute prétention de sa part à la judicature, surtout en matière criminelle, serait impuissante à se faire admettre, tant qu’elle ne s’appuierait que sur elle-même. Les familles voudraient conserver le droit de vengeance particulière comme un inaliénable héritage, comme une tradition fondée sur leurs préjugés les plus invétérés, sur leurs croyances les plus intimes.

Ainsi le roi , qui n’a pas conservé le souverain pontificat , ne peut s’attribuer, à l’exclusion des vengeurs du sang, la punition des crimes privés ; ou si , au moyen de la force , il s’arroge ce pouvoir, U n’obtient pas de son peuple cette adhésion , cet assentiment, qui seuls peuvent légitimer l’exercice d’une autorité quelconque.

La vengeance du sang continuera donc au mépris de ses ordres ; elle devra subsister tant que la foi sociale ne changera pas.

Pour arrivera l’abolition du droit barbare, il faudra que le roi, représentant de la société, ait recoure à la seule puissance capable de convertir les cœurs, la religion.

Il s’adressera aux ministres des nouveaux autels, aux interprètes reconnus des traditions antiques. C’est à eux qu’il appartient de régulariser dans l’ordre civil, d’une manière efficace pour la société, les idées d’expiation et de solidarité qu’ils n’ont consacrées jusque-là que dans l’ordre religieux parles

DES PF.UPMS ANCIENS. ï*l

sacrifices. Eux seuls pourront arrêter la vengeance du sang sur le seuil du sanctuaire où ils auront offert un refuge au meurtrier. Eux seuls auront le droit de transformer en sacrilège l’acte honoré de la vetuletla. Si le meurtrier est involontaire, ils le puriüeront et le protégeront contre toute atteinte. S'il est volontaire, ils prononceront sur lui l’anathème sacré, puis ils le Uvrerontà la justice sociale, ou le garderont dans le temple pour l’offrir en sacrifice aux dieux infernaux ; et de la sorte, une révolution sociale, que le pouvoir séculier n’aurait jamais pu opérer à lui tout seul, s'accomplira parle concours du pouvoir religieux.

Il pourra y avoir quelques différences de formes dans l’établissement de ce nouveau droit criminel. Quelquefois le législateur, au lieu de s’adresser aux prêtres, se trouvera ou se fera prêtre lui-même. La charte sacrée ne sortira pas constamment des pagodes de l’Inde ou des temples de Memphis ; elle pourra être promulguée par le Rormeur séculaire (fj, qui rapportera sur la terre ses visions du ciel ; par le priuce lacédéuionicn (2), qu’Apollon favorisera de ses oracles; par le roi de Rome (3), uni mystérieusement à la nymphe Égérie. Mais partout et toujours Y abolition de la vengeance privée ne pourra

(1) Kpiménide.

(2) Lycurgue.

(3) Numa. Quand même, suivant la nouvelle méthode symbolique, dont on a, je crois, trop abuse, on admettrait que ces personnages n’ont jamais existé et ne sont que des types de la force sociale qni agissait collectivement , ou au moins par des organes multipliés, cela n 'infirmerai! par la règle générale que je pose plus bas.

HISTOIRE DU DROIT CRIMINF.l.

être due qu’à l’autorité de i inspiration prophétique ou sacerdotale.

C’est une loi invariable et universelle de l’humanité. Or, quelles que soient les formes diverses sous lesquelles se manifeste cette loi, comme il faut toujours, pour faire tomber en désuétude le droit barbare, fonder les asiles dans les temples, instituer les rites purificatoires et consacrer , par l’appareil des cérémonies religieuses, un nouveau droit de solidarité et d’expiation , l’intervention active et puissante du sacerdoce paraît inévitable en matière criminelle ; le sacerdoce, pouvoir moral appelé à se prononcer sur l’imputabilité des actions humaines, devient en même temps le pouvoir judiciaire qui les absout ou les punit. Dans l’origine des choses, le for extérieur est sourdis au même tribunal que le for intérieur.

La loi que nous avons constatée plus haut contient donc comme un corollaire naturel cette règle dont l’histoire nous offrira la justification, que, dans le commencement des civilisations, la justice criminelle fait partie des attributions du sacerdoce (I).

(1) Tout ce que la science géographique et archéologique nous apprend chaque jour vient confirmer ces vérités. Ainsi , voiei ce que nous lisons daus un article tout récent de M. Michel Chevavalier. • Les Aztèques , avant la conquête du Mexique par les Ks-

• pagnols, se confessaient une fois dans le cours de leur vie. Or, » l’absolution religieuse était censée purifier de tous les crimes,

• même pardevant le bras séculier, et loug-lemps apres la con-

• quête on voyait encore des Indiens poursuivis par la justice

• demander à être relâchés en présentant un billet de confession » de leur curé • (Revue des Deux-Mondes , t. îx, 15' livraison, mars 1845 A

Et ici se place une observation qu’il ne faut pas omettre, parce qu’elle est tellement près de notre sujet, qu’elle nous parait être dans notre sujet même.

La solidarité, au moment que la société subit sa première transformation, passe des familles aux tribus et des tribus aux peuples. Quand un peuple est offensé dans la personne d’un de ses princes ou dans ses intérêts collectifs, il rend une véritable sentence criminelle par la bouche de ses oracles ou de ses prêtres, contre l’étranger qui a commis l’offense, et, par suite, contre la nation à laquelle cet étranger appartient. 11 fait signifier cette sentence par une espèce d’huissier populaire, appelé hérault, et revêtu d’un caractère sacré. Si après cette sommation religieuse aucune satisfaction n’eslobtenue, la nation de l’offenseur est censée avoir pris la responsabilité de l’offense et s’en être rendue solidaire. Alors commence la guerre, cette exécution en grand de la sentence du peuple offensé ; et, dans ce jugement de Dieu, on ne doute pas que la victoire ne vienne couronner le bon droit.

Le droit des gens de l’antiquité n’est donc qu’un droit criminel agrandi. La guerre comprise de la sorte est une manifestation frappante de la loi de solidarité. La loi de l’expiation trouve son application dans I e talion, cette institution pénale de toute société naissante.

Quelquefois le talion, ou les représailles légales ordonnées au nom de la société, coexiste quelque temps avec la vengeance particulière, ou les représailles privées exercées au nom de l’individu ou de lu famille offensée. Les révolutions légales ne s’ac-

71ft

histoire ot; Dfcoit criminel

oomplissent pas ordinairement d’unemanière brUsque et soudaine ; et avant qu’un principe nouveau ait pris possession du inonde, le principe ancien qu’il est appelé à remplacer ne se retire pas sans protestation et sans combat.

La loi du talion dans les sociétés primitives, qui se forment sous la tutelle des castes sacerdotales et patriciennes, reçoit de nombreuses modifications. Elle prend l’empreinte des inégalités hiérarchiques auxquelles s’adresse la répression des délits; elle se change facilement en composition pécuniaire, espèce de privilège de demi-impunité donné à l’aristocratie des anciens âges. Celle composition se gradue suivant la qualité sociale de l'offenseur ou de l’offensé.

Souvent le législateur transforme les combats privés qui naissaient dans les premiers temps du droit de vengeance personnelle en instruments de procédure, en moyens d’instruction judiciaire: il les régularise en y faisant assister et présider le pouvoir social.

D’autres fois, si le législateur obéit à l’influence de l’esprit religieux et sacerdotal plutôt qu’à celle de l’esprit patricien et aristocratique , il soumet l’accusé à d’autres genres d’épreuves qui ne supposent pas la force du corps, et semblent un appel plus direct à l’intervention du ciel.

Le talion, les compositions pécuniaires, les jugements de Dieu, les épreuves sont donc encore des phrases invariables par lesquelles passe le droit criminel des sociétés humaines.

Ces institutions se créent et se développent sur

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les contins de l'âge théocratique et de l’âge héroïque.

Alors rattachement religieux aux anciennes coutumes fait place à l’observance servile de la lettre de la loi et de la parole donnée et reçue. C’est le temps où l’injustice peut naître de l’excès de la légalité: Summum jus, summu injuria.

Dans l’àge théocratique la pénalité (1) est atroce, parce quelle doit avoir les caractères de l’infini, comme la Divinité qu’elle a la prétention de vouloir venger. Dans l'âge héroïque elle est encore dure et inflexible, surtout à l’égard des serfs et des plébéiens. Dans l’âge historique , en même temps qu’elle s’achemine à devenir égale pour tous, elle s’adoucit graduellement, soit par les interprétations que donnent aux lois anciennes ceux qui sont chargés de les appliquer, soit par l’établissement décodés nouveaux.

C’est dans l’âge historique que la participation aux fonctions judiciaires, qui ont passé des prêtres aux patriciens, est réclamée par les plébéiens et obtenue par eux après une lutte plus ou moins longue. Cette révolution se consomme à Athènes, presque au sortir de l’âge héroïque: et, grâce à Solon, l’héliée, tribunal tout plébéien, détrône l’aréopage d’une grande partie de ses anciennes attrihu-

(1) Il eu est ainsi dans toute fausse religion, et la inêuie observation s’applique ordinairement même aux peuples qui professent la véritable, si le pouvoir civil, sans consulter les ministres du culte, crée et fait exécuter lui-même les lois pénales en matière de crime religieux. Ce genre d’erreur tient à la confusion des deux pouvoirs, que le catholicisme tend plus que toute autre religion à distinguer et à séparer.

tiens, tandis qu’à Rome un semblable progrès social ne s’accomplit qu’un siècle après la promulgation de la loi des Douze-Tables, monument législatif qui ouvrel’ère historique delà manière la plus marquée.

Mais l’organisation judiciaire ou le choix des juges n’est qu’une partie de la procédure criminelle. Les formalités qui précèdent, accompagnent et suivent les jugements ont-elles, comme la pénalité ellemême, un rapport intime avec les diverses phases de la civilisation? Il n’en est pas tout à fait ainsi. Ces formalités tendent plutôt à se mettre en harmonie avec les constitutions des peuples. Là où l’on crée des garanties pour la liberté politique, on en crée également pour la liberté individuelle. Là où les lois se délibèrent et se discutent sur le Forum ou dans les enceintes publiques, les procédures ne peuvent pas rester secrètes. Tout finit par trouver son équilibre dans les mœurs et dans les institutions d’un peuple. Quand nos yeux se sont habitués à la clartédujour, ils no peuvent plus en rien s’accommoder des ténèbres. Ainsi , juges ou jurés pris parmi • les citoyens qui ont obtenu une part directe ou indirecte à la confection des lois , ainsi encore publicité des débats criminels partout où il y a publicité des débats législatifs , voilà deux principes que nous pouvons poser comme des axiomes en matière de procédure criminelle.

Au contraire, l’arbitraire à la place de la liberlé, au lieu de la publicité le secret, voilà ce qu’amèneront toujours à leur suite le despotisme et l'oligarchie.

Et qu’on ne dise pas que ce sont là de ces théories

auxquelles on plie les faits. Ce sont des théories dé* duites des faits eux-mêmes.

Si l’on signale des exceptions aux règles que nous venons de poser, il nous sera facile de montrer les raisons particulières de ces exceptions.

Que l’on nous montre, par exemple, dans la moderne Allemagne, des étals constitutionnels qui „ n’ont pas encore conquis la publicité des jugements criminels. Ne verrons-nous pas sur-le-champ qu’une cause extérieure s’oppose au libre développement de leurs institutions? Nereconnaitrons-nous pas que l’action sourde et incessante de deux gouvernements despotiques, plus forts et plus puissants, pèse de tout son poids sur ces états limitrophes?

De tout temps l'absolutisme eut les mêmes effets, la même influence sur les formes des jugements.

A la fin de l’âge historique de l’antiquité, la justice criminelle, sous la tyrannie des empereurs dus à l’élection des prétoriens, c’est-à-dire, à l’insurrection armée, devient arbitraire et inique; elle se ressent de la brutalité militaire, qui est le principe du pouvoir souverain. C’est à la fois une époque de décadence politique et de rénovation sociale.

Quand la barbarie eut envahi l’ancien empire romain, la religion chrétienne fut la tutrice du genre humain dans les nouvelles épreuves qu’il eut à subir pour remonter à la civilisation.

L’influence du christianisme a fait faire aux sociétés modernes des progrès inconnus dans l’antiquité; elle a fini par populariser en droit criminel cette grande maxime : « La loi est égale pour tous. » Elle a aboli la torture, contre laquelle saint Augustin