CHAPITRE V

PERTE DE LA PAIX , PERTE DU DROIT , ET LEURS CONSEQUENCES. — COMMENT LES GÇRMAINS , ET PARTICULIÈREMENT LES GERMAINS DU NORD , PARVINRENT A CREER UNE SORTE DE GRADATION PÉNALE , PAR LE SEUL DÉVELOPPEMENT DE CES LNSTITUTIONS NÉES SUR LEUR PROPRE SOL.

Dans la dureté des mœurs primitives, d'après les lois antiques rappelées dans les Gragàs, Vinexpiabilité s'étendait d'abord à tous les crimes proprement dits. Les auteurs de ces crimes , étant considérés comme non rachetables, pouvaient être tués partout et par tous, jusqu'à ce qu'ils eussent fui la terre souillée par leurs meurtres (1). Leurs biens étaient saisis et confisqués. S'ils parvenaient à échapper à la mort, et qu'après plusieurs années d'exil ils demandassent à recouvrer la paix, ils avaient beaucoup de peine à l'obtenir. Dans l'origine, il paraît que c'était exclusivement delà victime ou des parents de la victime que dépendait ce retour à la paix. Au temps de la publication des Gragàs, les ruptures de paix commencèrent à être considérées comme

(1) Magn. Gtdath.y cap. m. Législation de Norwége. On trouTe, dans cette législation, le mot Obôlamâl, pour signifier crime inea^table; il est employé plus souvent encore que le mot fridbrot, rupture de la paix (en islandais, gridbrjotj. Wilda Slrafrechiy pag. 273.

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des dommages d'ordre public. Dans le dernier état des choses, la réintégration dans la paix sociale fut réputée un droit de la communauté ou du pouvoir royal. Il y a, dans ces diverses maximes de la législation, une marche progressive très-marquée.

Les crimes proprement dits, ou faits inexpiables, .étaient ceui qui portaient un cachet particulier de perfidie ou d'infamie, (l'était, par exemple, la trahison et principalement la trahison envers la patrie, ainsi que le manque de foi envers son souverain , l'homicide commis en violation d'une loi supérieure, surtout de celle de l'église et du Ding; et encore celui commis par vengeance, mais après l'acceptation de l'amende, après la réconciliation solennelle et le serment de paix et séci/r rite; enfin le meurtre avec guet-apens , l'introduction violente dans le domicile, l'incendie, le viol et le rapt (1 ) .

On rangea plus tard dans un ordre inférieur les crimes qui se rapportaient à la rupture du droit. C'est ce que nous nommerions aujourd'hui , dans la langue pénale de nos codes français , les délits et contraventions .

Cependant , cette distinction entre la rupture de la paix et la rupture du droit est arbitraire et peu rationnelle. Car, comme le dit un publiciste allemand (2) , la rupture du droit est la face subjective de J'idée dont la rupture de la paix est la face objective. Mais tout est de convention, dans le langage de la législation et de la science.

(1) Leg, Froslaih,, ei Gragàê, passim.

(2) Wilda, Strafrechl^ etc., ouvrage déjà cilé, p. 268.

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Dans les Capitulaires , on attacha les expressions de majores et minores causœ (1 ) à ces deux classes diverses de crimes , dont Tune entraînait la perte de la paix, et dont l'autre n'avait pour conséquence que la perte du droit.

Nous allons maintenant entrer dans quelques détails ; nous montrerons la rudesse native des mœurs de la Germanie du Nord dans les conséquences de la perte de la paix et de la mise hors la loi , et leur adoucissement progressif dans les modifications successives qui y furent apportées.

Le criminel privé de la paix ou mis hors la loi était VUtlacgi ou VUtlagr des Scandinaves, VUtlag des Ânglo-Saxons, VOut-law des Ecossais (en latin Vtlagatusj. On l'appelait encore en islandais le loup, Vargr, pour signifier qu'exclu de la société des hommes, il était réduit à errer dans les forêts comme une bête fauve (2)! A l'égard de la société, ce n'était pas simplement un enfant abandonné ou déshérité, ni mèmeuntnrf^-

(1) Rarol. Misior, Cap'UuL, cap. 3, ann. 82(7, Pertz, ii, p. 454, et Ludov. P. Prœcep, prb HUpanUt cap. ii.

(2) Lupus etiam proscriptus, quasi qui lupi instar latebras in deserlis iocis quserere cogitur. Gioss. de VEdd, de Sœmund, et Gloss. des Gragàs, tom. ii, ad finem. On peut attribuer aux apparitions nocturnes des proscrits les traditions mystérieuses du moyen-âge, relativement au type fatuleux du lonp-garou. On appela aussi le proscrit Vogel fret fpermissus avidusj. Grimm, Poésie in Recht^ § vi.

fendu : la législation le signalait formellement comme un ennemi du roi et du peuple tout entier (i).

Les monuments de l'ancien droit allemand proprement dit n'offrent pas beaucoup de témoignages primitifs de cet état de choses ; cependant, nous en trouvons des traces encore visibles dans notre vieille législation nationale, celle des Francs : « Et d'après les dncienne% lois, « si quelqu'un a exhumé et dépouillé un cadavre, qu'il « soit comme un loup des forêts, vargus sit; qu'il soit « proscrit de tout le district, jusqu'à ce que les parents « aient obtenu le ^pardon de la famille du mort et « l'autorisation du juge pour qu'il puisse revenir « habiter parmi les hommes. Et jusque-là , quiconque « lui aura donné le pain ou le couvert, fût-ce même « sa femme, sera condamné à 15 sols d'amende (2). »

Ce passage important nous ouvre une espèce d'échappée de vue sur tout un ordre dé choses qui. a évidemment précédé, même dans la Germanie méridionale, le système de pénalité fondé sur l'amende et le Wergeld. On y entrevoit, dans les obscurités du passé, le règne de ce principe de la perte de la paix ou delà mise hors la loi, dont nous pouvons étudier le plein et entier développement dans les législations de la Scandinavie.

Il est curieux que la loi salique, qui n'a pas gardé d'autre vestige du système de pénalité antique, emprunte

(1) Leg, Reg.Edm. ii, 1 ( Canciani, tom. 4^ p. 270.)

(2) L. salica emendata. Voir dans l'édit. d'Hérold, la loi et antiqua lege, $} corpus jam sepuUum, etc. L. vif, v , et Pardessus , Commentaire de la loi salique, note 610 du texte.

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à la langue primitive des Germains le mot de Vargr, celle étrange et caractéristique dénomination du proscrit.

Dans plusieurs droits du Nord, on retrouve la même expression , modifiée seulement par la différence des idiomes : les Ânglo-Saxons se servaient du mot Vearg ; Gavardjan ou Vergiarif condamner, est employé par le Goth Ulphilas , et les Capitulaires mêmes se servent de Vargida pour signifier condamnation. Le proscrit qui restait dans son pays était comme le loup dans le sanctuaire , Vargr i veum ; on le représentait avec une tête de loup, Weargs ou Wulfes IJeafod (1). Le mot anglo-saxon Vrecan, poursuivre, et les mots goths ou frisons Vraëc, se venger, et Vracian, vengeance ou exil, semblent se rattacher à la même racine (2). La proscription était la vengeance par excellence , la vengeance nationale ou gouvernementale. Plus tard, le proscrit s'appela forbannitus (forban), et le plus grand anatl^ème social fut d*ètre mis au ban de l'empire.

1® La conséquence première et immédiate de la mise hors la paix, était que chacun pouvait courir sus au Y argus et le tuer impunément (3).

(1) Griram's Recht AU. p. 733.

(2) Voir les dictionnaires de vieux langage germanique de Graff et autres et Wilda Slrafrechi, p. 280.

' (3) C'est ce qui est très-bien résumé dans ce peu de mots d'un prélat danois déjà cité du moyen-âge (Ândraeas Sunno ou Sunesen) : « Ut ipse reus communis pacis expers ab omnibus habeatur, quem lingua patria fredlos appellant. Et tam verbis quam collisione armorum {TapnatàkC}) evidenter exprimilur, ut eum cuilibet cum arinis invadere sit permissum. » Hafnlœ, 1340.

(*) Oo Vopnatak, armorum sumpHo, Glossaire des Gragàs, ad fin.

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2** L*offensé pouvait mettre à prix la têta de celui dont il avait fait décréter la mise hors la paix. On Ut dans la Gretti-Saga : ^ On mit un prix à la tête de « Gr^tti : chacun d'eux fournit trois marcs d'argent. « Cela parut à tous quelque chose de nouveau, car « jusque-là la plus forte prime avait été de trois marcs « en tout (i). » L'Etat lui-même mettait quelquefois a prix les têtes des proscrits, quand un trop grand nombre d'entre eux étaient restés dans le pays, et qu'ils menaçaient la sûreté publique par leurs déprédations. C'est ce qui arriva en Islande, où les Gragàs punissaient de la perte de la paix presque tous les crimes, et où la nature de la contrée rendait l'expatriation très-difficile. Dans le cours d'un hiver rigoureux, et après une famine qui avait accru le nombre des pauvres et multiplié les vols et les brigandages, la multitude de ces 0nt4aws devint telle, que l'existence de la société elle-même parut sérieusement en danger. Alors un Logmadr, appelé Lylulf'Valdergarson, imagina un moyen héroïque et barbare pour se défaire de ces espèces de bêtes des forêts , poussées à tous les forfaits par le désespoir et la faim. Sur sa proposition, on mil la tête de chaque proscrit à un prix que la communauté payait par contribution collective, et que chaque membre de cette communauté pouvait gagner individuellement. De plus, tout proscrit des bois, Waldganger, qui n'avait perdu la paix que pour un délit léger ( autre que l'assassinat,

(1) GreUi Saga, cap. t$3.

rincendie et le brigandage, etc.), pouvait se racheter par le meurtre de trois autres proscrits. Enfin, et ceci n'était pas la combinaison la moins ingénieuse de cette législation singulière, si un homme jouissant lui-même delà paix tuait un proscrit des bois, il pouvait passer cette action au comptie de quelque autre proscrit vivant et non réhabiUté, et obtenir ainsi le rachat de ce dernier ou sa réintégration dans la société (1).

Grâce à ces mesures extraordinaires , la chasse aux proscrits fut autorisée comme une véritable chasse aux bêtes fauves, et on parvint à se défaire entièrement de ces ennemis publics.

Les Gragàs avaient démesurément étendu le domaine de la mise hors la paix et les rigueurs qui en étaient les conséquences. Mais plus tard, cette législation islandaise, comme les autres législations du Nord, s'attacha à diminuer pour le proscrit (Skogarmadr, vir sylvœ, OMfridbrotr, pacifragusj les difficultés d'une fuite à l'étranger.

La loi de Norwége punissait avec sévérité l'hospitalité donnée à un proscrit : « Si quelqu'un nourrit un frid- « brotr, l'héberge, le nourrit ou le fait évader, qu'il soit « lui-même /r^dirofr aussi bien que celui qui a rompu « la paix (2) . »

Dans la plupart des autres droits , la peine imposée

(1) WUda SlrafrechU p. 283, et Gragàs, lit. cxi, t. ii, p. 259, et Landnamasaga, p. 156-159.

(2) Cette législation est mentionnée dans la Landamana Saga, et on en trouve les détails dans les Gragàs Vigsî., cap. m, p. 159.

à ceux qui donnaient l'hospitalité aux proscrits consistait seulement dans des amendes fort élevées.

Le droit norwégien lui-même se relâchait un peu de ses rigueurs à l'égard de la femme qui héberge son mari fridbrotr : on accordait cinq nuits de délai à sa tendresse, cinq, nuits au bout* desquelles seulement le proscrit était tenu de la quitter et de prendre le chemin de l'exil. Que si, après ce temps écoulé, elle ne pouvait lui persuader de fuir, elle devait en avertir ses ^vpisins pour ne pas tomber en contravention (1).

Il était également permis aux parents de faciliter la fuite du proscrit par des secours limités et précisés par la loi. Ainsi, la faculté leur était donnée d'arrêter les poursuivants en leur présentant la pointe d'une épée, ou de les faire tomber en leur donnant des crocs en jambes ; enfin , ils pouvaient fournir au fridbrotr qui cherchait à s'échapper dans les forêts ou sur les eaux, un gouvernail avec des rames , un cheval , un vase et un briquet. Us pouvaient même l'accompagner jusque sur les Umites de la forêt , mais non dans la forêt même. En s'enfonçant eux-mêmes dans les profondeurs des bois avec le proscrit, en partageant son asile sauvage , ils se seraient assimilés à lui, ils seraient devenus en quelque sorte comme lui loups et bêtes fauves.

Il est remarquable que cette autorisation de faciliter la fuite d'un fridbrotr fut étendue aux membres des Gildes pour un confrère fridbrotr y mdÀs dans le cas

(l) Hakon Gidalh. M. C. 53. Wilda, ibid., p. 287.

seulement où ce fridbrolr aurait tué un étranger à la confrérie, un non congildam (1).

S"" Dans les premiers temps, à la perte de la paii se liait la confiscation de la totalité des biens, et cette confiscation s'étendait à la famille même du malfaiteur. On peut voir dans les Gragàs (2) l'espèce de procédure d'expropriation qui avait lieu dans ce cas sur la poursuite du plaignant. Les dettes une fois payées, et le prélèvement fait de ce qui revenait au plaignant comme moyen d'expiation ou indemnité, au président de justice comme honoraires de ses fonctions (3) , ce qui restait devait être partagé entre les hommes du Thing qui avaient prononcé la perte de la paix et ceux qui n'avaient pas pris part au jugement ; mais ces derniers devaient employer chacun leur part à soulager les besoins des pauvres, surtout de ceux qui étaient privés de famille et de patronage.

Dans le droit norwégien , on faisait une distinction entre les biens meubles et les biens immeubles : on ne

(1) Lex convivii Erici régis , art. v. « Si quis autem congilda inlerfecerilnon congildam».,.^ fratres, si présentes extiterint , subvenient eî a vitâe periculo quomodo poluerint. Et si vicinus fuerit aquae, acquirant ei lembum cum remis et haurile vas , et ferrum quo ignis elicitur. Quod si ^quo indigent, acquiraot eî et comitentur usque ad sylvam , et non in sylvam. »

Gela n*est que la reproduction d'autres textes de loi plus anciens s'appliquant aux parents de riiomicide.

(2) Gragàs^ Thingscapa paih fjus processucde, procédure), t. 1, lib. 1, cap. 30, 42,46, 2, 46, lom. l«r, p. 83, 90, 123, 130, 132, etc.

(3) Son salaire consistait dans un jeune bœuf de quatre anS; ou dans une valeur équivalente en argent.

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perdait les derniers que si la perte de la paix était le résultat d'une action infamante (Nithings Werck), mot sous lequel on comprenait les crimes les plus graves (1).

Le droit anglo-saxon, qui ne le cède en dureté à aucun des droits les plus barbares, étend la confiscation à tons les crimes commis avec préméditation (2).

La loi salique ne prononce la confiscation que contre celui qui est mis extra sermonem régis , c'est-à-dire contre le contumace qui n'a pas comparu devant le Mal local ou devant la cour d'appel du roi (3).

La confiscation des biens commença donc par être une partie intégrante de la perte de la paix ; puis, elle put en être séparée, et considérée comihe la conséquence d'une lésioa de droit, d'un dommage éprouvé ; enfin, elle finit par devenir une peine indépendante et sut generis (4).

i"" Une autre conséquence de la perte de la paix pour le criminel qui la subissait était l'extinction de tous ses droits civils; la société, qui l'avait frappé d'anathème en l'assimilant aux bêtes des forêts , ne le recon-

(1) P. m, p. 22. — Les lois de Séelande et de Scanie restreignent à deux cas déterminés la confiscation de la propriété du sol : ce sont l^la Ycogeance ou le meurtre après la réconciliation et acceptation de l'amende; 2<> l'action de*déserter à Fennemi et de combattre avec rélranger contre le pays. Eric. SéeL, ii, 7, p. 69.

(2) Si quelqu'un, dit le rolKnut, commet un crime avecpréméditalion, le roi met la main sur sa paix. Et s'il a des titres de propriété, il eQ est dépouUlé au profit de la caisse de la guerre, quel que soit l'homme dont il relève (Knuis Ges.^c, 12, § 1.). Le texte latin est ici moins énergique que le vieux texte anglo-saxon.

^)Lexs(dica emendata^ tit. lix.

(4) WUda, ibid,, p. 292.

naissait plus comme un de ses membres, pas même comme un homme; ou, tout au moins, elle le regardai! fictivement comme privé de l'existence. Si sa femme lui donnait encore des enfants après qu'il avait perdu la paix, ces enfants n'étaient pas légitimes. Voici des textes remarquables à ce sujet : « Ne sont pas capables <( d'hériter les enfants engendrés par un homme con- « damné à la proscription des bois, quand même il* « les aurait eus de sa propre femme légitime. Un tel « enfant, appelé vargdropi (drop, go'utte, vargi, du « loup), n'est pas non plus capable d'hériter. L'enfant « que met au monde une femme condamnée à la pros- « cription, bien qu'elle l'ait eu de son mari, s'appelle « baësingr (antrigena, né dans un antre) , et il est « considéré également comme illégitime (1). »

5** Enfin , la privation de la sépulture (2) était une conséquence de la perte de la paix, et quand le skogarmadr avait été déclaré tel pour avoir commis un crime grave, on brûlait sa demeure, comme pour effacer toute trace de son séjour sur la terre (3).

(1) Grag. arf., cap. iy, I., p. 178.

(2) Cum insancto cœmeterio non sepeliendum urgeo, Grag. Vigsl. cap. 32, p. 60-62, Iraduclion lalîne de Schlegel.

(3) L'ancienne énuméralion des rois qui se trouve dans la législation du West-Golhland mentionne qu'un de ces rois avait été appelé Kolbranna, parce qu'il mettait rigoureusement à exécution les sentences pénales en incendiant les maisons des malfaiteurs. Geyer, Histoire de Suède^ tom. 1, p. 127. Gharlemagne, dans un Gapitulaire qu'il a donné aux Saxons , autorise Tincendie de la maison du rebelle, pourvu que celle espèce d'exécution se fasse du consentement unanime du placité , sans haine , sans colère , et avec le calme de la justice. (Cap. Sax. 797, cap..viii, p. 76). C'était Yinlerdictio leeii.