‹ Histoire du droit criminel des peuples modernes, considéré dans ses rapports avec les progrès de la civilisation depuis la chute de l'empire romain jusqu'au xixe siècleChapitre 18 sur 41 · VI · texte numérisé non relu

VI

Des avocats.

Nous venons de parler des conjnratores advocati. Il ne faut pas croire que ce mot advocati rappelle en rien l'idée que nous attachons au mots avocats. L'aversion des Germains pour cette profession était fort ancienne , et elle se conserva bien longtemps. On sait que les Germains qui avaient vaincu Varus furent trèscruels pour ceux de leurs prisonniers qui avaient été ou qui étaient avocats. Ils arrachèrent aux uns les yeux, aux autres la main; il y en eut un à qui ils coupèrenlla langue en lui disant : « Vipère, cesse de siffler (i). »

(1) Tandem, viperay sibUcure désiste. (Flor., lib. iv, cap. 17.)

Les Goths eux-mêmes , qui avaient tant emprunté a la législation romaine, ne voulurent pas lui prendre cette institution ; ils maintinrent contre les avocats une proscription sévère : nous avons vu ailleurs que si , dans une audience , quelqu'un s'avisait de faire le patron ou l'avocat , le juge devait le condamner à une amende de dix sous d'or, et le faire jeter hors du tribunal (1 ) .

Le forum judicum a un autre chapitre qui annonce le même but d'exclusion et qui est intitulé : De ceux qui prennent la liberté de remplir le rôle d^ patron dans les causes des autres (2). Il est vrai que le mot patron s'entend plutôt ici du protecteur puissant dont l'influence dangereuse pourrait détruire l'équilibre que doit toujours garder entre deux plaideurs la balance de la justice.

Mais, un peu plus loin, la loi des Wisigoths suppose bien l'existence des avocats , car elle dit que les avocats qui perdent leur cause , s'ils n'ont pas de quoi payer sur-le-champ l'amende imposée à leurs clients , recevront cent coups de fouet (3). Cela prouve, du reste, que, suivant les traditions germaniques , on n'accordait pas encore à cette profession du barreau une bien grande considération.

(1) Teite déjà cité, lib. ii de negotiis cemsarum, til. it de causanim exordiis, cap. 2.

(2) Lib. II, lit. 2, cap. 8, anliqua, de hU qui in cousis alienis patrocinare prœsumtml.

(3) Id, ibid,<i cap. 10. Quod si ipsi causidiei non habuerinl unde àamnum persolvant, centenos ictus flageUorum ulrique accipiant.

Un autre chapitre du forum judicum, qui défend au mari de poursuivre des procès sans mandat de sa femme, permet à celle-ci de se défendre elle-même devant la justice, et elle n« lui interdit pas d'avoir recours au ministère d'un avocat pour faire rejuger une cause plaidée sans son autorisation par son mari lui-même et déjà perdue par l'effet d'une première sentence. « Si elle perd une seconde fois , dit la loi , elle doit une indemnité non-seulement au juge , mais à son avocat qu'elle a engagé à plaider pour elle (1). »

Ici , la loi semble accorder à l'avocat sa protection et de certaines garanties.

Du reste , on ne saurait retrouver le ministère de l'avocat dans les fonctions du mandataire que l'on donnait au prince ou à l'évêque pour que la dignité de ces grands personnages ne fût pas compromise par des débats personnels avec des adversaires d'une condition inférieure (2).

Ce n'était pas non plus précisément un avocat , que Va$$ertor auquel un plaideur donnait un mandat pour le représenter devant le tribunal. Il fallait que ce mandat fût fait par écrit, signé par le mandant, ou, à défaut

(i) Nover'U eadem mulierf non solum se judici qui causamprius examinavit, sed et iUï causidico, quem ileratiua adjudicium compulUf juxlaltgis sententiam esse salis facluram. L. Wisigoih , lit. ni ^cap. 6. Voir aussi la mention faite des avocats, causidici, même loi, ]ib. il, tit. I, cap. 27. Ut omne vinctdumf quod posl dalum judicium a cousidicis violenter fuerilexaetum, otnninohàbealurinvaUdum. .

(2) L. Wisigoihor., lib. ii, lit. m, cap. 1.

du manîlant, par plusieurs témoins (1); ce n'est pas là le caractère de Thomme public, de Tavocat proprement dit, qui doit être cru, quand il affirme publiquement qu'il a telle ou telle cause à plaider.

Enfin, il résulte implicitement des règles posées par le foTVjffi judicum sur la forme des accusations criminelles , que l'on ne pouvait accuser , par mandat , un noble ou un homme libre d'un crime capital. C'était , en quelque sorte, un duel judiciaire moral dans lequel il n'était pas permis de prendre un champion. Dans ce cas, il y avait à courir, pour l'accusateur, le risque delà peine du talion qui n'aurait pas pu être subie par remplaçant (2).

Nous devons donc conclure de l'examen attentif de la loi des Wisigoths, qui est pourtant la moins barbare, la plus romaine , pour ainsi dire , de toutes les lois germaniques, que l'on avait rarement recours, en Espagne , au ministère de l'avocat [causidicus] ; que cette profession n'était nullement estimée, et qu'on la tolérait plutôt qu'on ne l'autorisait expressément.

L'invasion des Sarrasins et li nécessité d'une lutte séculaire retrempèrent encore les mœurs héroïques des Espagnols, et il en résulta que leur invincible éloignement pour la profession du barreau se prolongea plus longtemps que chez les autres peuples de l'Europe. En 1258, Alphonse x veut reconnaître et régler la avoga-

(1) L. Wisigolh., lib. ii, lil. m, cap. m.

(2) Id., ibid.f lib. vi, lil. i, cap. 2.

cia : beaucoup de communes repoussent encore les avocats et se refusent à reconnaître le règlement royal (1). Cela est vraiment étrange chez une nation qui avait, dès le VII® siècle, calqué sa législation sur le droit canon et sur le droit romain.

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