LEGISLATION MUSULMANE. — SUITE

Avortement. — Assassinat proprement dit, soumis à la Justice sociale. — Vol. — Grimes contre les mœurs. ~ Grimes contre la religion. — Réflexions.

Pour les crimes autres que le meurtre et les blessures , nous ne retrouvons pas , en général, l'institution du Dié , ou la composition pécuniaire. Nous voyons seulement qu'il est dû , pour le fœtus de la femme libre dont on a causé Tavortement, une indemnité de 50 dinars ou de 600 drachmes, et qu'on peut choisir de fournir à la place un esclave ou une petite servante d'une valeur identique (1).

Il est donc faux que toute la législation musulmane repose sur le Dié.

Or, nous lisons dans les récits d'un voyageur en Afrique : « Chez les Arabes , l'autorité judiciaire n'in- « tervenait que sur la plainte des parties intéressées , « et n'appliquait la peine de mort que si l'auteur de

(1) Rcçdléf traduct. deB. Vincent, p. 88.

<< l'assassinat refusait, ou n'avait aucun moyen de « s'acquitter du Dié (1). »

Cela est vrai, comme nous l'avons vu dans le chapitre précédent, quand il s'agissait du meurtre et des blessures ; mais cela est faux sous la forme générale et absolue que lui donne ce voyageur. Il y a encore une autre justice chez les Arabes que la vengeance du sang régularisée ; il y a encore d'autres poursuites qu'exercent les parents de la victime. C'est à l'iman , c'est-à-dire au représentant de l'autorité , qu'il appartient d'informer pour l'homicide de Ghilé, ainsi que pour l'homicide de brigandage. L'homicide de Ghilé est l'assassinat commis perfidement et clandestinement, et principalement celui qui a le vol pour objet. Uhomicide de brigandage n'a pas besoin d'être défini. L'un et l'autre sont punis de mort. « Il n'y a pas de pardon , dit le « Réçâlé, pour le brigand duquel on s'est rendu maître; « s'il a donné la mort , on doit indispensablement lui « donner la mort ; s'il n'a pas donné la mort , l'iman « apprécie la gravité de ses méfaits et la durée de son « crime, et alors il lui inflige ou la mort simple, ou « la mort après avoir été attaché à un poteau , ou «' l'amputation d'un pied d'un côté du corps et de la « main de l'autre , ou l'exil dans une localité où il de- « meure emprisonné jusqu'à ce qu'il se repente (2). »

Il y a sans doute dans le choix de ces peines diverses

(1) Félix Mornand, Voyage inéd'U de Philippeville au désert [Illus- Iralion, 13 février 1851.)

(2) JXéçMé, p. 89.

DES PEUPLES MODfeRxNES. 281

un immense arbitraire, et il est vrai de dire qu'en fait, les plus sévères sont toujours appliquées. L'emprisonuement est beaucoup moins usité chez les Arabes et même chez les Turcs , que les peines corporelles ; mais on voit que cette espèce de pénalité existe en droit, et qu'elle pourrait même avoir le caractère pénitentiaire. Mais voici une disposition législative encore plus remarquable : « Si le brigand coupable d'homicide s'est « présenté repentant avant qu'on soit devenu maître de « lui , on le tient quitte de tous droits appartenant à « Dieu à raison de son brigandage, et on répète contre « lui les droits appartenant aux hommes relativement « aux personnes et aux propriétés (11. »

Ainsi le repentir manifesté par la présentation même du coupable devant l'iman ou le kadhy , efface son crime devant le ciel. La justice sociale, qui n'a d'autres droits sur l'homme que ceux qu'elle tient de Dieu , ne peut plus poursuivre l'homme qui est venu spontanément comparaître et s'humilier devant elle. Mais alors reparaissent les vengeurs du sang, qui auraient été écartés du débat si on s'était emparé de force du brigand, comme d'un ennemi public : alors , à la place de la justice sociale qui a quitté la scène , se montre de nouveau la justice privée , celle des Aâcibs, qui peuvent requérir contre l'accusé ou le talion, ou la composition pécuniaire.

Le pardon de Dieu et de la société n'implique donc pas du tout le pardon des hommes ou des familles

(t) Réçâlé, p. 89.

lésées. Le droit social et le droit privé sont considérés comme deux droits juxtaposés qui ont chacun leur existence propre : seulement, le second étant d'un ordre inférieur, ne s -exerce que quand l'autre renonce à toute action. Cela explique coinment, dans la législation mozarabe ainsi que dans la législation espagnole, la grâce royale ne peut donner la vie à l'assassin que lorsque la victime ou la famille de la victime renonce elle-même à son droit privé de vengeance.

Or , dans un pareil ordre social , la justice sauvage a encore fait ses réserves contre la justice de la civilisation : elle ne donne à la société qu'une démission conditionnelle , p/ête à revendiquer l'exercice de ses droits , si le supplice de l'offenseur n'égale pas au moins la lésion faite à l'offensé.

Dans notre régime moderne , au contraire , où l'idée chrétienne est plus complètement réalisée , l'individu et la famille ont donné leur blanc-seing à la société , et lui ont laissé le plein et entier exercice de la justice et du pardon. Mais il n'en résulte pas que la société soit investie d'une sorte d'arbitraire en fait de pénalité , et qu'il lui soit loisible de rester , dans la répression des meurtres, au-dessous des justes exigences qu'auraient pu avoir les membres lésés , s^'ils ne s'en étaient pas remis à elle du soin de leurs vindictes de famille. Il y a un certain équilibre entre la faute et l'expiation, dont la conscience privée de l'offensé est la première appréciatrice , et si une satisfaction suffisante ne lui est pas donnée , la conscience publique flétrit l'excès de relâche-

ment dans la peine comme une trahison de la société , comme une véritable prévarication de la justice de rEtat.

La sévérité de la législation arabe est très-grande encore dans les dispositions relatives à la complicité. « On inflige la mort , dit le Réçâlé , à plusieurs indi- « vidus pour le meurtre d'un seul, dans le cas du « Ghilé ou de brigandage , quand même la mort n'aurait « été donnée que par l'un d'eux (1). » L'assimilation de la complicité au crime principal est donc entière , et le brigand est réputé complice de l'assassinat par le seul fait qu'il faisait partie de la bande.

En Turquie , aujourd'hui encore , les voleurs de grand chemin sont pendus ou empalés (2).

Quant au vol ordinaire, les peines qui le répriment nous paraissent plus barbares encore et plus singulières à notre point de vue européen. Suivant le rite de Malek, quiconque a volé un quart de Dinar d'or ou un objet valant trois drachmes au jour du vol , suBit l'amputation (2) de la main droite, quand cet objet a été volé dans un H hirz on lieu de sûreté.

En cas de second vol, on coupe au voleur le pied gauche ; on lui coupe la main gauche , s'il en commet un troisième ; le pied droit, s'il en commet un quatrième ;

(1) P. 83 et 93, traduct. déjà citée.

(2) Code pénal, tit. vi, p. 317.

(2) Dans le rite d'Haneefah , il faut que la valeur de l'objet volé s'élève au moins à cinq dinars (65 francs environ), pour qu'il y ait lieu à l'amputation. — Mills, cité par Rosseew Saint-Hilaire, Qisl, d'Espagne, t. m, p^ll6.

enfin, en cas de nouvelle récidive, on lui inflige des coups de courroie et remprisonnement (1). Il faut donc deux conditions principales pour que la peine de la mutilation soit applicable : la première, c'est que la valeur de trois drachmes soit reconnue par la loi à l'objet volé ; ainsi , si cet objet est du vin qui n'a pas de valeur légale chez les musulmans , point d'application possible de la peine ; il en est de même si l'on soustrait des chiens, parce que la vente en est défendue ; la seconde condition, c'est qu'il faut que la chose volée ait été prise dans un Hhirz ou lieu de sûreté, et qu'elle en ait été retirée. Or, la tente sert de Hhirz, non-seulement à ce qui y est déposé , mais encore à elle-même. Le vol de la tente est donc puni de l'amputation , comme le vol d'un objet déposé dans la tente.

Le tombeau sert de Hhirz au linceul qui enveloppe le cadavre.

Il n'est pas nécessaire que le voleur soit entré dans le Hhirz ; il suffit qu'il en ait fait sortir l'objet volé. Ainsi , par exemple , si en présentant un appât à la chèvre ou à la brebis, il l'a emmenée en dehors de son étable ou Morâhh [^y, la circonstance aggravante existe.

Il n'y a pas lieu à l'amputation pour le vol de fruits pendants à l'arbre, ni de moelle de palmier dans le palmier , ni de brebis au pâturage.

Mais cette peine est applicable à celui qui vole dans

(1) p. 107, 108 et 109 de la traduct. déjàcilée.

(2) P. 107 et 109 de la traduction du Réfàlé, de Vincent.

une poche , dans un grenier, dans le trésor de la communauté (^^iï-^Z-wuî/^ et dans le butin. Cependant, dans ce dernier cas , des auteurs soutiennent qu'on ne doit lui faire subir l'amputation que s'il excède de trois drachmes la part qui devait lui revenir (1 ) .

Dans les autres cas de vol , la peine n'est que correctionnelle et à l'arbitrage du juge (2) ; de plus , la restitution de l'objet est toujours due.

Une conséquence singulière de la nécessité de pouvoir évaluer en argent l'objet volé , pour qu'il y ait lieu à l'amputation, c'est que cette peine, qui s'applique à l'enlèvement de l'enfant' esclave , ne saurait s'appliquer à l'enfant libre. Dans cette circonstance, comme dans bien d'autres, on trouve chez les musulmans un servile assujettissement à la lettre de la loi. Il y a là une certaine analogie avec leur religion, pour laquelle les pratiques extérieures sont au premier rang , tandis qu'elle ne s'occupe presque pas de l'état intérieur de l'âme. L'esprit qui vivifie manque aux rites du Koran comme aux rites légaux que l'on fait découler des enseignements de Mahomet.

Il nous reste à examiner la pénalité relative aux crimes contre les mœurs et contre la religion.

L'adultère a toujours été puni avec sévérité dans le vieil Orient. Avant Mahomet , les anciens Arabes enfer-

(1) P. 111 , traduct. déjà ciiée.

(2) DaDs ces cas-là, c'est surtout la peine de la bastonnade qui est appliquée. « Le bâton, dit le Koran, est un instrument descendu du ciel. \)

maieût les adultères entre quatre murs, pour les y laisser périr dans les tourments de la faim. Mahomet condamne l'adultère à la lapidation jusqu'à ce que la mort s'ensuive. Mais il faut, pour qu'il y ait lieu de faire Tapplication de cette loi, que les deux coupables soient mohhein, c'est-à-dire majeurs, sains d'esprit , musulmans, libres et mariés. S'ils ne sont pas mohheins, ils en sont quittes pour cent coups de courroie, l'exil ou l'emprisonnement d'une année. La femme mariée et remplissant les conditions ci-dessus exigées , est mohhein. Par conséquent, le père et le frère peuvent la tuer, s'ils la preûnent en flagrant délit. Le mari , suivant la loi religieuse , ne devrait que la répudier ; mais il n'est pas cependant poursuivi comme meurtrier s'il lui donne la mort.

La preuve judiciaire n'est pas toujours facile à faire; car il faut, pour qu'elle soit complète, qu'il y ait eu ou aveu, ou manifestation de grossesse, ou quatre témoins libres, pubères et aad'ls, qui aient vu le crime, sicut stylum in pixide stibii (1).

On peut donc regarder cette pénalité contre l'adultère comme comminatoire plutôt que comme effective.

Le législateur d'un peuple à qui la polygamie est permise veut racheter par la sévérité des peines le discrédit où il a fait tomber l'institution sacrée du mariage. Il tend à effrayer par les supplices ceux pour qui le relâchement de la morale domestique semble faciliter

(1) Cette formule n'est pas obligatoire; Réçâlé, trad. déjà citée.

des joaissances coupables. Mais Texcès même de ces supplices répugne tellement aux juges chargés de les appliquer, que de telles condamnations deviennent infiniment rares. Les mœurs et l'opinion, même dans ce gouvernement despotique , semblent réagir contre les lois.

On peut faire les mêmes réflexions par rapport à la sodomie, qui est punie également de la lapidation (1), et qui se prouve de la même manière que Tadultère.

Le chrétien ou l'infidèle qui commet un attentat avec violence sur une musulmane libre, est puni de mort (2). II peut cependant sauver ses jours en embrassant l'islamisme. On inflige le hhadd de la fornication (les 100 coups de courroie) à celui qui a cohabité avec la servante de son père, mais non au père qui a cohabité avec lasenante de son enfant; seulement, dans ce dernier cas, le père paie la somme à laquelle la valeur de la servante a été fixée (3). L'autorité paternelle aurait paru violée et foulée aux pieds, si, pour un délit commis à son préjudice, un fils avait pu faire battre de verges son père ou son aïeul.

Une certaine latitude de juridiction est laissée au père ou chef de famille , lorsque des crimes de cette nature se commettent dans sa maison par un esclave et une servante lui appartenant. Il peut lui-même leur faire

[i] P. 100 du Réçâlé, irad. déjà citée.

(2) P. 99, id,, ibid.

(3) P. 96, ibid. Dans le temps de Ramazan, les crimes contre inœurs sont punis avec un redoublement de sévérité.

applifjuer le khadd, s'il a la preuve judiciaire d'un fait semblable. Que si la servante est mariée à un homme libre ou à l'esclave d'un autre maître , c'est au sultan seul ou à ses représentants qu'appartiennent la connaissance et la punition du crime (1).

On voit que la juridiction domestique, qui existe toujours à un certain degré là où règne l'esclavage, est ici nettement séparée de la juridiction de l'Etat.

La bestialité, crime flétri parle Koran, doit être rigoureusement châtiée : l'animal souillé est livré aux flammes ; quant au coupable , une peine correctionnelle lui est infligée par le juge.

Le musulman libre» qui a bu du vin est puni de 80 coups de courroie ; l'esclave de 40 ( car , ne jouissant qu'à moitié des bienfaits de la vie, il ne doit supporter que la moitié de ses peines). Le chrétien ou infidèle n'est puni d'aucune peine s'il n'a pas donné de scandale public : en effet , cette action n'est pas contraire à sa loi.

Du reste, le délit d'ivresse doit être prouvé par deux témoins ; mais il faut aussi que l'haleine avinée du coupable témoigne contre lui. On punit donc le fait flagrant; mais on ne le punit ni moins ni plus, qu'il ait été précédé ou non de faits semblables, qu'iLy ait ou non habitude d'ivresse.

Les injures ou imputations déshonorantes appelées Qadf par les Arabes, sont punies de 50 à 80 coups de courroie, et, ce qu'il y a de singulier, c'est, que si un

{!) P. 100, Réçalé, trad. déjà cilée.

individu coupable de ci^ime capital Test en même temps d'un Qadf, on doit lui appliquer la peine du Qadf avant de lui faire subir le dernier supplice (1).

Les crimes directs contre la religion sont punis avec une grande rigueur : nous transcrivons littéralement les dispositions du RéçâJé à cet égard :

« On met à mort le Zindyq sans avoir égard à son « repentir. (Le Zindyq, c'est le musulman qui dissimule «l'infidélité.)

« On met de même à mort le sorcier musulman (2) qui «a apostasie, a moins qu'il ne se repente, et on lui « donne pour se repentir un délai de trois jours. Cela « s'applique aussi à la femme musulmane.

« On donne à celui qui , sans apostasier et tout en «confessant l'obligation de la prière, déclare qu'il ne « priera pas , délai jusqu'à ce que le temps d'une seule « prière se soit écoulé , et si , alors , il ne s'est pas « acquitté de cette prière, on le met à mort.

« Celui qui omet de s'acquitter de la prière en niant « l'obligation est assimilé à l'apostat ; on l'invite trois «jours à se repentir, et si, alors, il ne s'est pas repenti, « on le met à mort.

« Celui qui blasphème le prophète de Dieu est mis « à mort sans qu'on ait égard à son repentir.

« Le Dimmy qui le blasphème par autre chose que « ce qui constit\ie son infidélité , ou qui blasphème Dieu

(1) P. 103, Irad. déjà cilée.

(2) Le sorcier infidèle n'est puni que d'une peine correclionnelle.

« par autre chose que ce qui constitue son infidélité (1), « est mis à mort , à moins qu'il n'embrasse l'islamisme. « La succession de l'apostat est dévolue à la commu- « nauté des musulmans. »

Ainsi, pour chacun de ces délits religieux, la mort, toujours la mort I L'omission même de la prière est un crime capital. Mahomet prêchait le Koran le glaive à la main , et disait : Crois ou meurs I » La loi renchérit encore sur cette formule première, en disant : « Prie ou meurs l^ Tout l'esprit de Tislamisme est là. Ce n'est pas par la persuasion et l'amour que cette religion se itépand et se maintient : c'est par la crainte et la terreur. La foi, qui est chez le chrétien le volontaire acquiescement de l'âme ; la prière , qui est le doux commerce du cœur avec la divinité : enfin toutes les pratiques du culte dont la liberté fait le mérite et la grandeur, sont imposées à l'homme dans l'islamisme par le despotisme de l'homme. C'est bien la loi servile des descendants d'Ismaël, le fils de l'esclave,, mise en contraste avecla loi de grâce des descendants d'Isaac , le fils de la femme de naissance libre.

Et cette religion qui enferme les parties les plus nobles de l'humanité, c'est-à-dire le cœur et l'esprit, dans des limites si étroites, dans de si insupportables étreintes, laisse au contraire un *champ très-large à

(1) Ainsi le chrétien qui aura dit que Jésus-Christ est le fils de Dieu, ou que Mahomet n'était pas prophète, ne sera pas mis à mort, parce qu'il n'aura fait en cela qu'énoncer une proposition du dogme de sa religion ; il ne sera que châtié correctionnellement.

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Teiercice de nos facultés les moins nobles , celles des sens. Les facilités du divorce, et surtout de la répudiation de la femme par le mari ; la polygamie étendue de plus en plus dans son application pour les sultans , les pachas et les hauts dignitaires ; la permission qu'ils ont d'avoir des concubines sans nombre : toute cette législation rabaisse la femme jusqu'à n'être qu'un instrument de plaisir pour l'homme; et l'épouse légitime ne se relève un peu dans la famille musulmane que par la comparaison avec les concubines proprement dites, enfoncées plus bas qu'elle-même dans l'abjection de l'esclavage.

Il semble donc que plus l'intelligence est asservie dans l'ordre religieux , plus on doit accorder de liberté aux sens. Au contraire, plus on veut affranchir l'intelligence , plus il faut que les sens soient enchaînés. L'humanité a besoin , pour pouvoir vivre et prospérer, d'une certaine mesure de liberté et d'autorité. Il s'agit de savoir seulement comment ces deux éléments peuvent être répartis de là manière la plus convenable à la dignité de sa nature. Sous ce rapport , la solution mahqmétane peut-elle être un moment mise en balance avec la solue lion chrétienne?

Qu'on y prenne garde pourtant , il faut qu'une, nation 2ii une religion; c'est le lien nécessaire à son existence morale. Si donc elle ne veut pas d'une religion de liberté , il faudra qu'elle courbe la tête sous le joug d'une religion de servitude. Alors , comme autrefois et encore aujourd'hui dans l'islamisme , des cérémonies et des prières

seront commandées aux hommes sous peine de mort, et il faudra créer un nouveau livre dans le Code pénal afin d'étayer la loi religieuse. Pour l'Europe chrétienne, serait-ce là le progrès?

DES PEUPLES MODERNES. Sl93