DES DIVERSES ESPÈCES DE PAIX CHEZ LES GERMAINS

Nous avons montré quelle large place occupaient dans la vie des peuples germaniques la vengeance et la fehde ou guerre privée. On s'efforça, il est vrai, d'en restreindre et d'en régulariser l'exercice. Mais ces dispositions, par lesquelles le législateur cherchait à neutraliser, à amoindrir la vengeance, en l'opposant en quelque sorte à elle-même , ne suffisaient pas à ce besoin de repos que ressent toute société , quelque peu avancée qu'elle soit dans la civilisation. Ce n'était pas une protection complète donnée à la sécurité de tous.

Or, la religion et la loi s'unirent pour établir l'ordre public sur de plus solides bases. Odin, ce mystérieux conquérant des contrées hyperboréennes , avait eu pour but principal d'exalter à un haut degré, par les prescriptions de son culte , la soif des combats et l'ardeur de la vengeance. Mais l'élément pacifique avait pourtant été déposé dans sa mythologie, comme un germe destiné à se développer et à fructifier plus tard. Cet élément se trouvait dans les attributs essentiels de la troisième

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divinité du Walhalla Odinique. C'était Freyr ou Frigga, divinité de la paix (1). Le culte de cette divinité , d'abord négligé pour celui d*Odin, dieu de la guerre, reprit peu à peu chez les Scandinaves plus de crédit et plus d'empire. Ces pirates féroces , la terreur des habitants des bords de la mer , venaient , au retour de leurs expéditions aventureuses , faire fumer l'encens des sacrifices en l'honneur de Freyr ; tous les ans , ils l'invoquaient dans des fêtes solennelles pour lui demander d'accorder au peuple et au roi la fécondité de la terre, la paix, et le succès dans la guerre. On retrouve dans Freyr la divinité Nerthus (21) , qui était vénérée par les Angles , les Varins et par plusieurs autres peuples du nord de l'Allemagne. « Il y a, dit Tacite, une île de l'Océan du nord où se trouve un bois sacré (3) ; dans les profondeurs de ce bois , sur un char couvert dont un seul prêtre a le droit de s'approcher , réside cette divinité. Une fois par an , on la tire de l'obscurité de son

(1) FrOy Freyr f Fricco, est représenté avec les formes des deux sexes et les attributs qui font reconnaître le dieu ou la déesse de la fécondation ou de la propagation de l'espèce (Grimm's Deulch Mylholog,, p. 26). Terlius est Fricco, pacem voluptatemque largiens morlcUibus.'Ynglinga saga, cap. 12. Dans ce passage on voit qu'on fait le Dieu de la paix du sexe masculin.

(2) Ou Nerthum, suivant d'autres- manuscrits. iVcW/iM5, l'être qui alimente (en allemand, nahret, nahrung). Nerthus est une divinité androgyne , ayant absolument les mêmes attributs que l'on donnait à Freyr, ainsi que nous l'avons dit dans la note précédente. Les peuples dont parle Tacite en cet endroit occupaient les contrées que l'on désigne aujourd'hui sous le nom de Mecklembourg, dePoméranie, de Holstein et de Schleswig.

(3) Gàstum nemus, proprement : une forêt vierge.

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sanctuaire , et on la promène avec respect sur son char attelé de génisses. Ce sont des jours d'^légresse et de fête dans tous les lieux où elle daigne s'arrêter en passant. Elle chaise toute inimitié par sa présence : devant elle tout combat cesse, tout glaive rentre dans le fourreau : chacun ne connaît plus , ne célèbre

plus que le repos et la paix , jusqu'à ce que la

déesse , fatiguée de son long commerce avec les mortels, soit ramenée par le prêtre dans son île sombre et sa forêt sacrée (1). »

Tels étaient les mythes civilisateurs qui tendaient à adoucir les mœurs de ces brigands des mers du nord , appelés Varins, Angles et Scandinaves. Telle était la religion qui , après avoir déifié la guerre et les orages , s'attachait à déifier la Paiâ;; elle plaçait ainsi, sous la garde du ciel, cette sécurité intérieure qui double, pour une nation, les bienfaits de la paix extérieure, fruit des victoires remportées au dehors.

Le mot de Paix s'entendait donc surtout de la pai?: intérieure , de l'ordre public : en ce sens , on la regardait comme un don et une faveur des dieux ; c'était un titre de gloire pour les rois de la maintenir parmi leurs sujets; pour les peuples, de la faire régner dans leur sein. Qu'on lise le premier prologue de la loi salique, qui remonte au moins au vi* ou au vu® siècle. On y verra que la

(1) Tac. , Jh moribuê Germaniœ, 40. Suivant les uDS/cette fie est nie de Rugen, dans la mer Baltique; suivant d'autres, ce serait celle de Helgeland t'HeUigeland, ile sacrée, ûe sainte), près de l'embouchure de l'Elbe.

nation franque n'était pas moins fière de sa fermeté à conserver la paix intérieure que de son intrépidité dans les combats (1). Le petit prologue de la loi salique revue par Charlemagne, lex emendatd, développe encore davantage cette idée , et y insiste avec plus de force. Voici ce qu'on y Ut : « Les Francs, d'accord avec leurs chefs, « ont été d'avis, pour conserver parmi eux Vamonr de « la paix , de prendre les moygns de couper jusque « dans la racine leurs anciennes querelles^ et pour « montrer que , s'ils l'emportaient sur les autres nations « par leur valeur , ils ne l'emportaient pas moins par la « puissante autorité prêtée chez eux à la loi , ils ont « résolu de donner à toute action criminelle un résultat <( proportionné à la gravité des délits (2). »

Quand les nations Scandinaves furent bien assises sur leur territoire conquis, elles établirent aussi la paix intérieure, mais sous un autre nom. Elles l'appelèrent la consécration de l'homme, Manhaelgi, c'est4i-dire iMnviolabilité de sa personne (3). Ce fut donc la religion

(1) Foriis io arma.... Firma in pacis fœdere.

(2) Placuit atque convenit inter Francos, et eorum proceres et propter servandum inter ge pacis studium , omnia incremeota veteruia rixarum resecare deberent, et quia caeteris gentîbus juxta se positis fortitudinis brachio proeminebant, ita etiam legum auctorilale prae^ cellerent, ut juxta qualitatem causarum, sumeret criminalis aciio terminum, etc.

(3) Manhadgi, voir les codes norwégiens à ce sujet. Le Manhaelgi pouvait s'entendre de la consécration des personnes à certains objets d'utilité publique , tels que les charrues, les moulins qui ne pouvaient être saisis, par suite de cette protection particulière, au moins extrajudiciairement, et sans formalités spéciales.

qui servit d'abord d'égide à l'individu contre toutes les attaques privées et contre toutes les vengeances personnelles ou héréditaires.

Dans la pratique, la consécration, la paix, le droit, furent souvent confondus. On maintenait le droit de quiconque était dans la paix du peuple. Celui qui violait le droit d'un seul rompait, quant à sa personne, la paix a l'égard de tou^.

Cependant la paix devint l'état normal de tous ceux qui faisaient partie de la même communauté et qui concouraient aux mêmes- sacrifices. Or, cette union civile et religieuse concourait toujours avec l'unité de race. De là, une législation particulière pour les étrangers qui étaient légalement en dehors de cette union. Il ne faudrait pourtant pas croire que l'étranger, ou tout autre individu qui n'appartenait pas à la communauté , fût totalement exclu de la .paix et livré à tout l'arbitraire des agressions individuelles. Une partie des bénéfices de la paix fut souvent assurée même aux hommes d'une race ennemie et méprisée, telle, par exemple, que les juifs. A plus forte raison, les mineurs, les femmes, les serfs et autres indéfendus fwehrlosej n'étaient-ils pas deshérités de toute protection légale; mais cette protection n'était qu'indirecte : comme ils ne pouvaient ni se garantir euxmêmes par la force, ni porter plainte en justice, ils étaient représentés par le cojouissant de communauté dans le Mundium duquel ils se trouvaient (1). .r

(1) Mundium, tutelle, patronage, quasi-puissance paternelle. Nous reviendrons plus tard sur la valeur légale de ce mot.

De plus, tout cojouissant de la communauté pouvait se porter fort pour Têtre désarmé et sans défense qui était victime d'une attaque injuste.

Ainsi, la puissance ou la force (1) était, de droit, présumée généreuse ; c'était une manière presque sûre de l'amener aie devenir; il paraît, en effet, qu'elle finit par accepter cette tutelle de la faiblesse que lui confiait le vœu de la loi.

On peut remarquer comme un progrès vers l'ordre public la tendance de la loi à traiter avec rigueur le meurtrier qui continuait de braver la douleur de la famille et les menaces de la justice , mais à proclamer une sorte d'indulgence miséricordieuse pour celui qui entrait dans la voie du repentir et de la prière. La société semblait ne pas mieux demander que de se laisser désarmer et de désarmer les familles , même les plus justement intéressées à la vengeance. Aussi, les anciennes ihis d'Islande avaient statué que « si « le meurtrier, se faisant assister de témoins , avait « demandé la paix avant le troisième jour écoulé depuis « le meurtre, soit au fils, soit au petit-fils de la victime, « ceux-ci ne devaient pas lui refuser une paix ainsi « demandée d'une manière légale (21). »

Ainsi s'expriment la loi de l'Islande et les Gragàs. Mais, d'après ce qui suit, on voit qu'il s'agit, dans cette

(1) WHda, p. 226, ouvrage déjà cité. Voir à la fin de ce chapitre comment le roi devenait le tuteur légal, le Mundburd de ceux qui n'étaient sous le mundium de personne.

(2) Gràg, Vigsl, t. ir, p. 20, lit. xv.

oceasion, d'une trêve plutôt que d'une paix totale (1 ) . Du reste, la fcmille de l'offensé ne pouvait refuser de souscrire à cette proposition de trêve , « lorscpie le meurtrier « venait à elle escorté de cinq témoins ou assistants de « 12 ans et au-dessus, de 80 ans et au-dessous , « hommet libres et de domiciles connus , tous assez « forts pour protéger leur vie respective, assez riches « pour pourvoir à leurs besoins pécuniaires, tous en « état de porter la pique et lancer le javelot. )> — « Je vous choisis, disait- il, pour témoigner à N., « à ses compagnons, amis et parents, que je demande « la iécurité des biens et de la vie pour moi et pour « les miens, afin de pouvoir partir et cheminer sans « aucun risque, dans le but de faire une transaction « bonne et heureuse (2). y>

A côté de ce passage, relatif à la paix temporaire, plaçons un extrait du pacte pour la paix permanente (TrygdorMâl). Dans les termes de ce pacte, où Ton a semMé vouloir renfermer les principaux accidents de la vie des Scandinaves, il y a quelque chose de primitif qui rappelle la naïveté des peintures homériques : <( N. et « N. se jurent une foi mutuelle qui sera perpétuelle- « ment gardée, tant que durera le temps et que vivront « les hommes. Que désormais ils soient réconciliés et « ne fassent plus qu'un, soit qu'ils se trouvent sur la « terre ou sur les eaux, sur un navire ou sur des patins,

(1) y. chap. précédent la différence entre ces mots Grida^ trêve, et Trygdy paix.

(2) Gràg. YigsL, t. ii, p. 20, 4it. xv.

^ sur rOcéan on sur le dos d'un coursier; de sorte qie, <( suivant l'occasion, ils se passent tour a tour la rame « ou l'égouttoir, la table pu le banc de rameurs, le <i couteau ou le morceau de viande, etc. (1). »

Celui cpii manquait à une profession de foi aussi solennellement jurée fut, dès les temps les plus reculés, en butle aux malédictions du ciel et de la terre. Quand le Christianisme vint , il substitua ses anathèmes à ceux des vieilles religions, et entoura ainsi le pacte primitif d'une sanction nouvelle. Voici , à cet égard, quelle était la formule de la loi islandaise :

<( S'il se trouve quelqu'un d'assez insensé pour porter « atteinte à un accommodement conclu, et pour com- « mettre un meurtre après avoir juré la paix, qu'il soit « proscrit et marqué de l'anathème céleste ; partout où <( les hommes poursuivent le loup, où les Chrétiens « visitent les églises, où les païens font des sacrifices, « où les mères donnent le jour à des enfants et où les « enfants appellent leurs mères ; partout où le feu brûle, « où le Finnois patine, où le sapin croît, et où le faucon « vole aux jours du printemps quand le vent vient « enfler ses deux ailes et l'emporter dans les airs (2i). »

Cette poétique énumération ne laisse au proscrit ni un coin sur la terre, ni une place au soleil.

Dans les droits allemands proprement dits , l'atteinte portée à la foi jurée était sévèrement punie; cependant.

(1) Gràg. Vigslodi, n, p. 166, cap. cm.

(2) Idy ibid, p. 167.

9â HISTOIRE DU DROIT CRIMINEL

elle n'était pas placée parmi les faits inexpiables, dont le domaine était, d'ailleurs, plus restreint au midi qu'au nord de la Germanie. Le parjure de celui qui avait promis la paix était donc rachetable avec de l'argent ; mais il était puni d'une amende double de celle qui aurait été infligée à une simple vengeance non autorisée (1). Un Capitulaire de Charlemagne se montre plus rigoureux : il condamne celui qui a manqué à la foi jurée à perdre la main (2).

Après avoir ainsi fait connaître les paix conventionnelles et particulières , il nous faudra étudier avec soin les paix légales, ou dérivant directement du droit.

Nous distinguerons d'abord la paix générale ou de droit commun , qui était attachée au titre même d'homme libre et de membre de la communauté. Cette paix était protégée par des compositions pécuniaires, payables à l'offensé ou aux parents de l'offensé , et par des amendes (freda), qui revenaient au roi ou au duc, comme représentant le pouvoir public. Ces compositions ou ces amendes étaient simples, quand elles ne faisaient qu'expier l'atteinte portée à la paix commune; elles étaient portées à un taux double , triple , ou plus élevé encore, quand il s'agissait de réprimer la rupture d'une paix supérieure.

Toute paix supérieure impliquait une protection spéciale et plus forte, accordée à quelques personnes, ou

(1) Voir la loi lombarde et en parliculier la législation deRotharis, chap. 143.

(2) Ca'pituL ann. 805, in Theod, Villa, c. 5, p. 133.

bien concédée à tout homme libre dans certains lieux et pendant des temps déterminés. Ces paix supérieures étaient de diverses espèces, et il importe de faire connaître, avec quelque détail, celles qui ont occupé le plus de place dans la vie nationale des anciens Germains. Nous examinerons donc la paix du tribunal (ou Ding) et celle du marché; la paix de l'armée et celle du domicile; la paix des saisons ou des temps consacrés à ragriculture ; la paix des lieux saints ou des églises; et, enfin, la grande paix du roi, qui finit par absorber toutes ces paix particulières. — L'histoire de ces paix particulières est celle même des progrès de Tordre public : elle servira à nous expliquer la formation de l'autorité monarchique du moyen-âge, dont la mission a été de faire prévaloir l'intérêt social sur la liberté excessive des individus et sur les privilèges divers des localités.

De la paix du Ding et de quelques autres paix qui en dérivent.

À l'époque du paganisme , les réunions périodiques . de la nation coïncidaient avec les grandes solennités religieuses, telles que celle dont nous avons emprunté la description à Tacite. Ainsi marchaient de front, dans le même temps et le même lieu, les affaires, les sacrifices et les banquets. La divinité elle-même, quoique invisible, était censée résider au milieu de l'assemblée du peuple officiellement réuni, et la sainte paix du ciel, qui y

régnait en souyeradne , s'étendait encore, quoique à un degré inférieur, dans tout le reste du pays.

On peut voir dans le Gutalagh, ou la législation de Gothland, une proclamation de paix annuelle qui parait être un héritage du paganisme, dont le christianisme s'est emparé au profit de Tordre public D'après cette législation , la paix sacrée commei^ce quatorze jours après Pâques et cinq jours après la Saint-Jean : elle dure chaque fois dix jours et dix nuits, en commençant et en finissant à Taurore. Pendant ce temps, quiconque a porté atteinte à la paix d'autrui, soit dans sa personne, soit dans ses biens, perd lui-même la sienne jusqu'à ce qu'il ait payé une forte amende pour se racheter (1) .

Quant aux assemblées extraordinaires ou spécialement convoquées, elles ne coïncidaient pas ainsi avec les solennités du culte, mais les consécrations de la religion ne leur manquaient pas. La divinité intervenait partout où le peuple était réuni ; on s'efforçait au moins de la faire descendre dans son sein par le sacrifice et la prière; on choisissait de préférence un lieu où elle avait coutume de résider. Le prêtre était chargé de consulter le sort (2) pour savoir si la réunion et le conseil seraient agréables au ciel. Dans les temps les plus anciens , la paix du Ding s'étendait à un certain degré sur le reste du pays ; mais son siège principal et vénéré était au lieu de l'assemblée générale. Tous ceux qui en faisaient partie étaient placés sous Tégide de la divinité, et, eus-

(1) 6rutoi.,c.ix, p. 13, §n, «.

^ (2) TsiCf de moribus Germanorurriy 10.

sent-ils été les objets d'une vengeance autorisée, toute atteinte portée à leurs personnes, au mépris de la loi proclamée, était punie d'une amende double ou triple de ce qu'elle aurait été ailleurs ou dans d'autres temps (1). Cependant, dans la plupart des législations germaniques, s'efface avec le temps toute trace d'une distinction entre la paix supérieure du lieu où se réunissait le peuple et la paix moins élevée qui était commune à tout le pays. A l'époque de ces assemblées, il n'y a plus qu'une seule et même paix pour toute la contrée qu'elles représentent. La religion chrétienne, en proclamant la paix à part, en ne confondant plus ses fêtes avec celles des Dings et des marchés, ôta aux vieilles (prescriptions de la loi leur vttement religieux et laissa à nu leur fondement politique. « On doit, dit froidement une « législation germanique (2), conserver à tous les lieux <i le repos et l'ordre, mais principalement à ceux où cet <( ordre et cette paix ont été placés par nos anciens, etc. » La loi des Frisons étend le bénéfice de la paix du Ding aux hommes même en butte à des vengeances i^evmisGS (homines faidosij, qui vont au placitum ou qui en reviennent (3). Il y a donc une tendance à se dégager de ces restrictions superstitieuses qui bornaient le siège de la paix à l'enceinte consacrée de l'assemblée ou du tribunal.

Les banquets des Gildes ou associations continuèrent

(1) GuUd., c. XI, p. 14.

(2) Wilda, p. 234.

(3) Lex Frison. addUam.

SOUS le christianisme à être protégés par la paix de Dieu (i), parce que ces associations se changèrent en conirèries ; mais il n'en fut pas de m^me des paix de tribunaux ou de marchés : celles-là prirent un caractère de plus en plus séculier. Cependant, h paix du marché garda des vestiges des concessions que le culte chrétien avait dû faire dans les premiers temps pour la consacrer; les marchés s'appelèrent messe, et la plupart des foires prirent le nom du saint patron du lieu où elles s'ouvraient, le jour de la fête de ce saint. Cette sorte de paix, d'abord sanctionnée par la religion, devint la base première de certains petits états politiques. Les campements nomades de ces bazars du moyen-âge firent place peu à peu à des établissements plus stables ; des maisons solides succédèrent aux tentes légères ou aux cabanes de feuillage ; à mesure que les affaires commerciales se développèrent et prirent de la consistance, ces maisons se groupèrent de manière à fonder de grandes cités. Elles conservèrent et étendirent sous le nom de privilèges municipaux , de constitutions républicaines , les bénéfices des paix primitives des marchés , desquelles on avait oublié le .nom et l'origine. De là naquirent les villes hanséatiques de l'Allemagne (2) , et quelques républiques de la Suisse et de la Hollande.

(1) L. de Henri 1©% c. 81, p. 263. In omni potatione... vel gilde vel ad quemlibet in Iiunc modum praeparata primo pax Dei et Domini, qui inler eos convenerint, pax Dei et Domini, publica prsenuntialione ponenda e$t, etc.

(2) Presque toutes ces villes, telles que Francfort, Hambourg, etc., ont conservé des foires annuelles.