‹ Histoire du droit dans les Pyrénées (comté de Bigorre)Chapitre 33 sur 142 · COURS DIVERSES DES VILLES ET VALLEES · texte numérisé non relu

COURS DIVERSES DES VILLES ET VALLEES

Sans nous arrêter à rechercher l'organisation de toutes les petites cours de Bigorre, nous nous bornerons à recueillir rapidement les particularités les plus remarquables.

A Rabastens, la justice civile était exercée, au nom du comte, par un juge ordinaire. La justice criminelle était administrée par les consuls. Le lendemain de Noël le baile et les consuls présentaient douze prud'hommes au juge ordinaire, qui en choisissait six pour le consulat.

Montfaucon appartenait au comte en paréage avec un autre seigneur. Les juges connaissaient de la loi petite de 5 sous tolzas.

La cour de Vic-Bigorre se composait anciennement de six consuls ou juges, dont le nombre fut réduit d'abord à cinq, puis à quatre. Nous citerons plus loin une condamnation à mort prononcée par cette cour.

L'article a des privilèges d'Ihos concède à cette ville le droit de faire juger, par le baile comlal, par les gardes et jurais du lieu, toutes les contestations civiles qui pouvaient s'élever et

tous les crimes qui pouvaient se conimetlre dans le territoire dMbos et ses dépendances.

De petites cours de justice s'établirent jusque dans des villages aujourd'hui sans importance, et se multiplièrent d'une manière inouïe. Ainsi, par exemple, voici les tribunaux qui existaient dans les seules vallées du vicomte de Lavedan.

A Argelès siégeait la cour majeure de Lavedan, c^curia mafcjor de Lavedano. 9) Elle était composée du baile de Lavedan et de six juges, ^judices curiœ. »

La cour de Davantaygue se tenait à Préchac, simple village. Les juges n'avaient point de juridiction dans les lieux appartenant à l'Eglise ou 9 la noblesse. Ils prêtaient serment devant le baile du Lavedan.

Villelongue, village voisin de celui de Préchac, avait aussi sa cour. Cinq juges, élus chaque année par les habitants, exerçaient la justice* basse au nom du prieur de Saint-Orens.

La cour de Beaucens exerçait la justice basse au nom du seigneur du lieu.

La cour de Sainl-Savin, monastère renommé, avait une autorité plus grande. Chaque année, à la fête de la Saint-Jean, sept juges étaient élus par tous les habitants de la république {republicadeS.Savi). («Ces juges, porte une vieille ordonnance, «après avoir preste serment, au cas requis, ez mains du baile, «exercent la justice au nom de sa Majesté, pour des causes motidiques et lois du sang, audit lieu de Saint-Savin , et en la place ^commune devant la maison du Coq, et anciennement souloit ♦^s'exercer au lieu appelé Mailhoalez *.5?

La cour de Baréges, composée du baile et de six juges, connaissait des procès concernant les fonds de terre et autres affaires jusqu'à 65 sous morlàas; toute autre juridiction,

^ Monographie de Saint'Savin, p. 139.

comme efTusion de sang, mulilatioii de membre et confiscalion de biens, appartenait au comte et à son sénéchal.

Enfin la vallée d'Âzun avait une cour spéciale. Les fors inédits d'Azun sont ceux où nous avons puisé les documents les plus abondants et les plus curieux sur l'organisation de la magistrature en Bigorre.

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