LE DROIT FÉCIAL

§ 1 . Les Romains n'ont pas eu de droit des gens.

L'histoire de Rome est une suite non interrompue de guerres. Si nous en croyons les Romains, dans une lutte de plus de sept siècles, ils auraient toujours eu la justice de leur côté. Les écrivains latins sont remplis de ces prétentions (i)» et ils ont trouvé croyance entière chez les historiens grecs (3). Ces témoignages ont longtemps imposé à l'humanité (3); aujourd'hui Tillusion est

(>) Liv. XVL, 22. tt Vos estis Romani , qui ideo felicia bella vestra n esse, quia justa sint, prae Tobis fertis; nec tam exîtu eorum , quod » vincatis, quam principiis, quod non sine causa suscipiatis, gloriamini » . Cf. Liv. XXX, 18. — Cicer. De Off. I, 11.

(') Voyez plus haut p. 5, note 1.

(') Nescio an alia gens consideratius, et causis in rationis tnitina libra- » tis, belium susceperit^ quam ista » • J. Lips* De Magnit. Rom. lY, S.

Bodin, de la République, I, l : « La République des Romains a fleuri » en justice, et surpassé celle de Lacédémone, parce que les Romains n'a- » vaient pas seulement la magnanimité, ains aussi la vraie justice leur » était comme un sujet, auquel ils adressaient toutes leurs actions n . — Ailleurs il appelle les Romains « maîtres de la Justice » (V, 6).

<t Les Romains ne firent point de guerre injuste »• Mahlyy Entretiens de Pbocion, IV" Entretien.

10 DMIT PEU AL.

détroite (i), ^, au lieu d>xalter it futioà des RornuBS, em «a jusqu*à mettre en question, s'ils ont eu un droit des gens («). Le droit international suppose quil existe un lien entre les peafte^ quils ont des droits et des obligations réciproques. Cette idée, née du dogme de la fraternité, est restée étrangère aux anciens; on ne la trouve pas plus chez les Romains que chez les Grecs. L*éM naturel des relations internationales est la guerre, la paix existe seulement en vertu d*un traité (s). Il faut une convention pow établir entre les nations ces rapports d'humanité qui exislet aujourd'hui entre les états, indépendamment de toute rdation politique (i). La nature de ces conventions caractérise bien Tabsence de toute idée de droit dans les temps primitifs de Rome. A l'exemple des Étrusques, les Romains ne faisaient pas de traités proprement dits, mais seulement des trêves (5). Niebuhr voit dans cet usage une règle dictée par la bonne foi (ft); n'est-ce pas plalAt l'expression d'un état naturel de guerre qui admettait bien des trêves aux hostilités, mais non la paixl L'idée de la perpélnilé des traités eut de la peine à pénétrer dans la conscience fiénèraie (7). Lors même qu'une convention n'avait pas de terme fixe, elle cessait d'être obligatoire après la mort du roi qui l'avait contractée (s).

L'absence d'un lien entre les peuples se manifeste encore dans la condition des étrangers. Les Grecs appelaient Barbares tous les

(*) On est ëtoané qu'elle ait pu durer aussi longtemps. Comment se figurer, dit Beaufori (Républ. Rom. Discours préliminaire, § 5)« ane ce fut eu'se tenant toujours sur la défensive que les Romains vinrent a bout d'exterminer tous leurs ennemis, et k former l'empire le plus vaste et te plus puissant que l'on ait vu depuis la création du monde?

(') Oêenbrueggen, De jure belli et pacis Romanorum, p. 0 seqq.

(*) Cicer* pro Balb. 16 :« Nihil est aliud in foedere percutiendo, nisi » ut pia et aeterna pax ait » a

(*) Niebuhry Histoire romaine, T. III, p. 104 (traduct. de Goibéry, ëdit. de Bruxelles).

{») Lit. 1, 15; II, 54; V, 82; Vil, ÎO, M.

Y) Niebuhr, ï,1^Ql.

(7) Comparez Tome II, p. 139.

(») Dion. Hal.llh 87, 49; IV, 27, 45, 46; V, 40; VIII, 64.

hommes qui n'appartenaient pas à leur race : cet orgueil avait son fondement et son excuBC daw une civilisation supérieure; la Grèce s'arrogeait la souveraineté de Tintelligence. Les Romains^ dont la religion» les arts étaient d'emprunt» ne pouvaient pas avoir des prétentions pareilles; l'opposition entre le citoyen et l'étranger prit une forme qui annonçait la mission de la future dominatrice du monde. La langue romaine emploie le même mot pour désigner l'étranger et l'ennemi (i). D'après une étymologie donnée du mot kasHs par un grammairien latin (i), cette expression signifie que Rome reconnaissait aux étrangers le pouvoir de faire tout ce qu'elle-même se croyait permis à leur égard. Or y a-t-il un abus de la force que les Romains n'aient cru licite envers l'ennemi? Ainsi la violence constitue le droit; au plus fort l'empire de la terre. La fameuse loi des douze tables : adversw hostem aeterna atictoritas est le symbole de cet état social (s) : l'étranger est sans droit. Cet odieux principe n'était pas particulier à Rome; il y avait réellement égalité entre les divers peuples en ce sens que tous admettaient la force comme loi suprême et déniaient tout droit à l'étranger (i).

t (•) Eoêiiê.

(') Feslus (au mot, status dies) dérive le mot hostis de hostire, qui dans le vieux langage était synonyme de aequare. Comparez Ctcer, De Offic, 1, 12. Farroy De Ling. Lat.Y. 8. — Palier, Gescbichte des roemischen Rechts, 2" édit., § 70. — Muller (Geschicbte des Voikerrechts im Alter* thum, § 65) donne un autre sens k Tétjmologie de Festus; il y voit Fidée d'une véritable égalité; mais comment concilier avec cette interprétation la loi des XII Tables : adoersus hosiem aeterna auctoritoê?

{^) On a donné diverses interprétations de cette loi; maïs il y a une idée

3U1 se retrouve dans toutes les opinions,, c'est que ^étranger est sans fxnt. L'explication généralement admise est, que le propriétaire romain peut toujours revendiquer contre l'étranger, sans que celui-ci puisse lui opposer sa possession [Dirksenj Uebersicbt derVersuche zur Erklàrung der XII Tafelgesetze, p. 262 et suiv.). D'après Puchta (Givilistisebe Abbandlungen, p. 48-48) la loi signifie que l'étranger est incapable d'un rapport de droit dans le sens romain : le citoyen qui a un droit le conserve, lors même qu'un étranger le posséderait ou l'exercerait. Schrœter (Observât* in jus civ.) applique la loi au droit de guerre; dans cette opinion elle signifia que les ennemis n'ont aucun droit sur le butin que Rome leur enlève.

(♦) Cicer., Verr. II, 50; III, 40.

13 IMiOtT rÉCIAL.

Cependant les Roniiiuis avaieni une vagne notion d*iui liai q« unit les peupleB. Le droit international se manifesta à Rome œmmt dans la Grèce sous la forme religîease. Les rudes bahitaats des temps primitife ne eongoivent pas qu'ils aient des oMigaUons envers des hommes qui n*apptf tiennent pas à leur cité : les étrangers ne trouvant aucun appui dans les lois, la religion leur oilre la protection des dieux (i). La religion se mêle aussi à la guerre. Les Romains étaient un peuple très-religieux» au moins dans Fo^ servation des cérémonies prescrites par le culte (t). Ils n'entreprenaient rien, ni dans la guerre, ni dans la paix, sans avoir ai préalable consulté les augures (s). Leurs scrupules s*éveîllaien( surtout au début des hostilités : ils faisaient des supplications (4), ils expiaient les prodiges, ils apaisaient les divinités par des prières conformes aux prescriptions des livres sibyllins (s). Si la guerre était importante, le sénat décrétait que les consuls immoleraient les grandes victimes aux dieux (s), et qu'ils leur voueraient des offrandes et des jeux (7). Le zèle redoublait quand les légions avaient éprouvé une défaite : le sang des victimes coulait sur tous les autels, des offrandes étaient portées dans tous les temples, des prières publiques étaient faites dans tous les lieux sacrés (s). Les cérémonies les plus imposantes pratiquées dans ces circonstances étaient le lectisteme et le. vœu d'un prinumpi sacré (9). Les guerres mettaient en conflit les dieux aussi bien

(*) Ctc, ad Quiot. II, tS. — Tadi. Add. IV, M.

(>) AtMbBflU{JuovCa. Polyb. YI, K6, 6 seqq. ihà Tomûtov ^àp ixrrepoYy^Tai x^ icapc(9^xtat toÛTO t6 {«lipoc icap* oùtoXc A te touc mt' UCov ^uc xot td xocvA t^

(*) Liv* I, SB; VI, 41; X, 40 : « Auspiciis bello ac pace, domi mili- •» tiaeqae, omoia geri, qois est, qai if^oorel? »

(♦) Liv. XXXI, 9.

(•) LU. XLU, 2.

(•) liv. XXXI, 5, 7, 8; XXXVI, I.

(^) TUe-Live donne la formule de ces voeux (Liv. XXXVI, S).

(•) Liv. XXI, 6î.

(*) Zes hdûîemes \Lit>. V, IS; XXII, 10) éuient des repas j>ulilia offerts aux dieux. Ces fêtes, auxquelles les particuliers prenaient aussi naît, avaient un caractère moral très^remarquable. Dans toute la ville on laissait

DROIT DBS GENS. J3

que les hommes; car chaque peuple, chaque oité avail son dieu protecteur. Les Romains avaient des formules solennelles pour priver leurs eunemis de cet appui; ils évoquaient les dieux (i); lorsque révocation était consacrée par Timmolalion des victimes, les ennemis étaient des hommes sans dieux, dès iors on pouvait les dévouera la mort (s).

§ 2. Le droit fécial.

Ainsi on trouve des cérémonies religieuses à chaque phase de la guerre. Un collège de prêtres (s) était chargé de remplir les formalités que le culte prescrivait dans les relations hostiles des peuples; du nom des féciatix on appelait droit fécial, Tensemble des formules et des règles qu*on observait pour déclarer la guerre, la faire et conclure les traités (i). Les auteurs anciens et modernes ont prodigué les éloges à cette institution. Plutarque dit que les féciaux s'employaient à terminer à Tamiable les différends et ne permettaient de recourir à la force que lorsqu'on avait perdu tout espoir de conciliation; c'était à eux à déclarer si la guerre était

les portes ouvertes, et Ton mettait à la disposition de chacun Tusage commun de toutes choses : tous les étrangers étaient invités 'k Thospitalité : on n'avait pour ses ennemis que des paroles de douceur et de dé* mence; on renonçait aux querelles, aux procès; on ôtait aussi leurs chaînes aux prisonniers, ceux que les dieux avaient ainsi délivrés restaient libres. Le printemps sacré était une offrande \ Jupiter de tout ce que le printemps verrait naître de porcs, de brebis, de chèvres et de boeufs [Liv. XXII, 10).

(^) Macrob, Satnrn. IH, 9. Voyez plus bas, livre XIL

(*) Nous rapportons la formule d'après Macrobe :{Sainrné III, Q),« Dis- M Père, Yejovis, Mânes, ou de quelque nom qu'il soit permis de vous appe- » 1er, je vous prie de remplir de crainte, de terreur, d'épouvante, cette » ville... cette armée... Que ces hommes, que ces ennemis, qne cette armée » qui porte les armes et lance des traits contre nos légions et contre notre » armée, que leurs villes, que leurs champs, et que ceux qui habitent » dans leurs maisons, dans leurs villes et dans leurs champs soient mis » par vous en déroute et privés de la lumière du ciel; que l'armée des }» ennemis, que leurs villes, que leurs champs..., que la tête des indivi* » dus de tous les Àgts, vous soient dévoués et consacrés. ... n.

(') Poniifioes fscialês {Orelii, Inscript. n« 2S75).

(*) Cicer. De Legg. II, 14; De Offic. lll, 99.

14 DROIT rÉCIAL.

juste; quand ils s*y opposaient» il était défeudu aux soldats el ai roi même de prendre les armes (4). Denys d^Halicamaase 8>iprime dans le même sens («). Ces autorités ont trompé les pi* grands génies. « Sainte institution » , s*écrie Bossuet, « s'il eo fai • jamais, el qui fait honte aux Chrétiens» à qui un Dieu veav ai » monde pour pacifier toutes choses n'a pu inspirer la rbarilé et » la paix » (3). Diaprés cette opinion, Tintervention obligée des féciaux aurait été la plus forte garantie contre les guerres injustes. Mais rhistoire ne confirme pas cette belle théorie. C*est le sénat et le peuple qui décident la guerre sans consulter le colléfe des féciaux; ceux-ci n'apparaissent que pour présider à Tobservation des cérémonies religieuses; si on prend leur avis, c'est sv les formalités à remplir pour les déclarations de guerre (4). Oi a essayé de concilier les faits avec les témoignages des auteurs anciens, en distinguant les temps primitifs de Rome et les âges postérieurs. Dans les premiers siècles, dit-on, les féciaux élaiest réellement juges de la légitimité des guerres, jlans la suite leur intervention eut seulement pour objet lobservation de certaines solennités (»). Mais on ne voit pas que dans les premiers temps de Rome une guerre injuste ait été abandonnée sur Tavis des féciaux (a). Il est vrai qu'il y a eu moins de perfidie, moins de violence dans les entreprises de Rome, petite cité d'Italie» qne

(*) Plutarch.^ Numa, 13 : iui>Xudvtti»v tt toûtuv Î) |if, owaivouvRiiv oûtt oTpflttudTQ lK|fcitdv ouïe paotXiT 'Pci>tAaUi»v thîka. xiytlv i>Xk «opd towtuv 1^ ^ dpx^v Toû iroXi|Aou 8c^i{ievov iS!>; StxaCou t6v ^px^vta , t^ oxoietlv mpl toû vttpjfi-

pOVTOÇ.

(*) Apr^ avoir rapporté les formalités observées par les féciaux poor les déclarations de guerre, Denys ajoute (11, 72) itlUxi fi^ r^om Tovaw, ovtt vj pouX9j xupla i^v hntJ/rj^t^vOai icd^cfiov , ouïe 6 $îî{ioc.

(*] Boêiuetj Discours sur Thistoire universelle, t^ partie, VI. — GroiimM parle du collège des féciaux dans les mêmes termes que Plutarque {Ih jurebelli, 11,23, 4).

(♦) Liv: XXXI, 8; XXXVI, S.

(') Rein, dans la Real Encyclopaedie der clasnscken AUertkumtwù^ senschaft, T. III, p. 467 et suiv.

(*j Baehr (dans VEncyclopédie iTErêck, V* Sect., T. XLIII, p. tSI) croit que les féciaux n*ont jamais été appelés à décider la question de la justice de la guérie.

LES FÉCUOX. 15

dans les conquêtes de Rome, maitresse du monde. Mais est-^se à l'influence des féoiaux qu'il faut attribuer oe fait? La religion n'y eut pas plus de part que la bonoe foi et la justice. La faiblesse n'est pas capable des abus que la foroe se permet; en exaltant les anciens Romains, nous foisons honneur à leur vertu de ce qui était reflet de leur impuissance.

Les préjugés répandus sur la mission des féoiaux tiennent à une fausse interprétation de ce que les Romains entendaient par guerre juste. C'était une règle du droit fécial « qu'une guerre ne » peut être juste, si elle n'a été précédée d'une demande en répa- » ration et si elle n'est régulièrement déclarée » (i). £n apparence les Romains ne se sont jamais écartés de ces principes; ils fondaient « sur la justice de leur cause l'espérance de leurs succès (s) » et la grandeur de leur patrie » (s). Mais quelle signification attachaient-ils au moi juste? C'était un terme technique pour désigner les actes dans lesquels toutes les formalités prescrites par les lois civiles ou religieuses avaient été observées : en ce sens ces act^ étaient conformes au droit, à la \oi; juste est donc synonyme de légal, légitime (4). Une guerre est juste, quand les cérémonies religieuses ont été exactement pratiquées par les féciaux; la guerre seraitrcUe la plus inique du monde, si le fécial a prononcé la formule consacrée, elle est juste (s). Après la convention des Fourches Caudines, le consul qui l'a signée se fait livrer par un fécial; dès lors la conscience du peuple romain est satisfaite; il croit avoir la justice pour lui (e). Il y a loin de cette observation des formalités, au droit et à l'équité.

(*) Cicer. De Off. 1, 1 1. — f^arro, De Ijng. Lat. V, M. -^ Dion. Hal, II, 72.

(») Liv. XLV, 22; V, 27; XXI, 16.

(■) Liv, XLIV, 1 : «c Favere pietati fideique deos, per quae populus ro- >» manus ad tantum fastigii peryenerit » •

(*) Legiiimus, Voyez Osenbrueggen, De jure belli et pacis Roroanorum, p. 28 seq.

(i) C'est en ce sens que Laclance (Divin, Instit.VI, 9] dit :u Quantum » a justitia recédât utililas, populus romanus docet, qui per feciales bella u indicendo, et légitime injurias fadendo, semper aliéna cupiendo, atque » rapiendo, posse^sionem sibi totius orbis comparavit » .

(•) Liv. IX, 8.

16 DROIT PtClAL.

Tel fut Tespril du droil féeial : voyoufr-ie à Tœavre. AtsuI et déclarer la giMrre, le sénat envoyai! des féciaux pour demander siAiafaclMn (i). Gel usage était surtout observé, quand u traité liait les Benaîas avec Tennemi (f). Le féeial, arrivé sm les frontières, se couvrait la télé d*un voile de laine et disait : « Écoute, Jupiter, écoutez, habitants des frontières : je suis le » héraut du peuple romain; je viens chargé par lui d'une missioa » juste et pieuse; qu*on ajoute foi à mes paroles. » Il exposait ensuite ses demandes; puis, attestant Jupiter, il continuait : « Si » moi, le héraut du peuple romain, j'outrage les lois de la justice > et de la religion, en demandant la restitution de ces hommes et » de ces choses, ne permets pas que je puisse jamais revoir ma » patrie » (s). S'il n'obtenait pas satisfaction, il prenait Dieu à témoin de l'injustice de l'ennemi, et en référait au Sénat. Lorsque le délai solennel de trente trois jours était expiré, le fédal déclarait la guerre au nom du sénat et du peuple romain, en lançant un javelot sur le territoire ennemi (4).

Telles étaient les solennités prescrites par le droit féeial pour les déclarations de guerre (5), véritable procédure intemationaie qui présente, jusque dans les détails, de grandes ressemblances avec la procédure civile (e). D'après le droit romain, le demandeur appelait d'abord son adversaire devant le magistrat (7);

(1) tiv. y, S6.

{«) Uv. I, M; VIII, i9. — Dùm Hal. II, 71.

(t) Liv. I, 82.

(*] Cet acte était également acoompagoé d^uoe formule : « Puisque les »ancieo8 Latios, peuples et citoyeDS, ont agi contre le peuple romain, » fils deQuirinus, et failli envers lui, le peuple romain, fils de Quîrioiu, nl'a proposée, décrétée, arrêtée, et moi et le peuple romain, nous la n déclarons aux anciens Latins, peuples et citoyens et nous commençons » les hostilités » . [Liv. ib.)

(>) Ces cérémonies, imposantes pour des peuples r^eligieuz, dégénérèrent \ la fin en pures formalités (Voyez plus bas, livre IV, ch. S). Cependant les Romains y restèrent attachés; on trouve encore des fécùnz sous Trajan et Antonio, il est probable qu'ils ne disparurent qu'arec le polythéisme.

(<) Otenbnteggen, De jure belli et pacis, p. Î6.

(') In jus.