‹ Histoire du droit des gens et des relations internationales (volume 3)Chapitre 20 sur 66 · GERMES DE LA FÉODALITÉ · texte numérisé non relu

GERMES DE LA FÉODALITÉ

§ 1. Les races

L'empire de Charlemagne est suivi d'une époque que les historiens qualifient d'anarchie féodale. Le puissant empereur fit un effort héroïque pour arrêter la dissolution, pour fondre les populations de son immense empire dans une large unité. Pourquoi échoua-t-il,bien qu'il disposât des forces matérielles de l'Occident, bien qu'il eût dans sa main l'Église et son influence morale? Il échoua parce qu'il voulait l'impossible; il voulait unir des éléments qui tendaient nécessairement à se séparer. Sous l'apparente unité de l'empire se développent avec une force irrésistible les germes d'où sortira la féodalité. Le régime féodal n'a pas produit la diversité, il l'a réglée; elle n'avait pas cessé de croître du ¥• au X® siècle. L'étude de ces éléments de diversité a plus d'intérêt pour la philosophie de l'histoire que l'unité carlovingienne : ici est la mort, là est la vie.

La conquête seule ne produit pas l'unité; la conquête, c'est la force, et la force ne fonde rien, elle ne fait que mettre en présence les éléments de l'unité; pour que l'unité se forme, il faut que les populations, mêlées par la guerre, soient assimilées sous l'influence des lois, des mœurs, des idées. Rome avait opéré cette fusion, les vainqueurs s'étaient unis avec les vaincus; ils leur avaient donné leurs lois, leur langue; tous les habitants de l'empire étaient Romains de droit et de fait. Dans l'empire des Francs, les Barbares coexistent avec les peuples 'conquis, séparés par le droit, les mœurs, le génie. Il ne faut pas moins de cinq siècles d'une vie commune, pour que Tunité sorte de cette diversité de

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races. Mais sous quelles formes Tunité se produira-t-elle? Ce ne sera plus l'unité d*un empire, ce sera Fassociation des nations. Les nations sont en germe dans l'empire carlovingien.

Les nations se formèrent du mélange de la race conquérante avec les peuples conquis. Les vainqueurs rendirent une vie nouvelle aux vaincus ; les vaincus donnèrent aux vainqueurs leur religion» leur langue et les débris de la civilisation romaine. Il fallut des siècles pour accomplir ces modifications et pour préparer l'ère des nationalités. Bien que les grandes nations qui se partagent aujourd'hui l'Europe fussent en germe dans l'empire des Francs, elles ne sortirent pas immédiatement de la dissolution de l'unité carlovingienne. Les royaumes d'Allemagne, de France, d'Italie étaient trop étendus pour le génie des Barbares; avant que de grandes nations se pussent former, il fallait que les éléments premiers de ces nations se développassent dans de petites sociétés locales. C'est dans l'époque de l'anarchie féodale, tant méprisée par les historiens, que furent jetés les fondements des futures nationalités. Ainsi le travail de dissolution qui se poursuit à travers l'unité carlovingienne est providentiel. La mort donne la main à la vie; pour mieux dire, il n'y a pas de mort, il n'y a^que des transformations, et à ces changements préside toujours la loi du progrès. Le mal apparent devient le principe du bien ; de l'anarchie et de la division naîtront l'ordre et l'harmonie.

N** 1. Les vainqueurs et les vaincus

Au IX® siècle, l'archevêque de Lyon, Agobard, se plaignit de la diversité des lois : elle est si grande, dit-il, qu'il arrive souvent que de cinq personnes qui conversent ensemble, il n'y en a point deux qui suivent la même coutume (1). Le droit variait d'après lu race; le Franc était jugé par la loi des Francs, le Romain, par la loi romaine, le Bourguignon, par la loi des Bourguignons (2). Ainsi quatre siècles après la conquête, les vainqueurs et les vaincus, et les diverses tribus des conquérants eux-mêmes, coexistaient dans

(1) Agobard., ad Leg. Gnodob., c. 4. (T. I, p. 111, éd. Baluze,)

(2) Voir les textes dans .tf"* Lézardière, Lois politiques, T. II, PreuTus, p. 5i4S7.

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l'empire carlovingien , sans être unis par le lien du droit. Or le droit est l'expression de la vie ; lorsque dans un empire les divers éléments de la population sont régis par une loi différente, on peut affirmer que cet empire n'est qu'une juxtaposition de peuples, ce n'est pas un État.

La personnalité du droit est un caractère distinctif de Tempire des Francs. Montesquieu en a cherché la raison. « L'esprit des lois personnelles, dit-il, était chez les peuples germains avant qu'ils partissent de chez eux; ils le portèrent dans leurs conquêtes. Tous étaient libres et indépendants; quand ils furent mêlés, l'indépendance resta encore; le territoire était le même, les nations étaient diverses : chaque homme dans ces nations mêlées dut être jugé par la coutume de sa propre nation. » Un illustre jurisconsulte a critiqué cette explication. Savigny (i) dit qu'il ne comprend pas comment l'amour de l'indépendance et de la liberté ait pu produire le système des lois personnelles. Que le Germain, vivant au milieu d'une peuplade étrangère, ait désiré d'être jugé d'après le droit de sa race, cela est naturel; mais on ne conçoit pas que le peuple étranger ait accédé à ce désir, on conçoit moins encore l'application des lois personnelles à une époque où les diverses tribus vivaient isolées. Savigny pense que le droit personnel naquit du choc de la conquête. Le vainqueur garda ses coutumes et laissa les Romains se régir par la loi romaine ; lorsque les Barbares se firent la guerre entre eux, ils suivirent la même politique à l'égard des vaincus : de là la personnalité du droit.

L'explication de Montesquieu nous paraît plus profonde que la critique de Savigny. Nous croyons avec le jurisconsulte allemand que le droit n'est devenu personnel qu'après la conquête; mais la conquête est-elle la cause de la distinction du droit selon les races, ou n'est-elle que l'occasion qui a mis au jour la diversité innée à la race germanique? Il y a eu bien des conquêtes avant l'invasion des peuples du Nord ; on a vu en Orient des barbares envahir des pays civilisés et s'y établir à demeure ; on a vu en Occident une cité étendre sa domination sur les nations vaincues. Dans tous ces empires le droit variait d'après le territoire, dans l'empire franc seul le droit a Varié suivant les races; il faut donc dire avec Mon-

(1) Savigny, Geschichte des roemischen Rechts im Mittelaller, T. 1, p. 90, ss.

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tesquieu, que Tesprit des lois personnelles était chez les Gennains avant Tinvasion. Mais ce n'est pas, comme il le dit, Tamour de rindépendance, de la liberté, qui a produit le système des lois personnelles, c'est l'esprit d'individualité, l'incapacité de concevoir ce qui est un et général. Tant que les Barbares ne furent qu'en présence des Romains, l'orgueil du conquérant explique la diversité du droit dérivant de la diversité de race. Les Barbares ne pouvaient songer à imposer leur droit aux vaincus, c'eût été relever les Romains de l'infériorité où les avait mis la conquête; moins encore pouvaient-ils, eux, les vainqueurs, adopter le droit des vaincus, c'eût été s'avilir. Mais le droit ne séparait pas seulement les Barbares et les Romains, il séparait aussi les tribus germaniques. Ici il n'y avait aucun obstacle à l'unité du droit; les Barbares n'étaient-ils pas frères par le sang? leurs coutumes n'avaientr elles pas la même source, le même caractère? Cependant elles continuèrent pendant des siècles à diviser les membres d'une même famille, comme s'ils étaient d'origine différente. C'est que les Barbares n'avaient pas l'idée d'État, d'unité; ils n'avaient que l'idée de tribu et de diversité. Lorsque la diversité règne dans les esprits, l'unité ne peut pas régner dans le droit : de là il arriva que le droit varia, non d'après le territoire, mais d'après la race.

C'est parce que la personnalité du droit avait ses racines (fans le génie des Barbares, qu'elle subsista même dans l'empire de Charlemagne. L'empereur avait, il est vrai, des tendances vers l'unité; ei^ acceptant la couronne impériale des mains du pape, il prit pour ainsi dire l'engagement d'unir dans un seul corps les éléments divers de sa vaste monarchie. Mais le roi des Francs dominait chez Charlemagne plus que l'empereur; il maintint les lois barbares et la personnalité du droit, marque de la diversité des races. Dans ce prétendu empire, le Franc Salien, le Franc Ripuaire, le Bourguignon, le Bavarois, l'Alaman, le Saxon, le Frison, le Lombard, le Romain, étaient régis par des lois différentes. Au ix^ siècle, Agobard représenta à Louis le Débonnaire, combien cette diversité de coutumes était en opposition avec l'unité de l'Église et de l'État : là où il n'y a qu'une foi et un roi, dit-il, il ne devrait y avoir qu'un droit. Mais l'archevêque de Lyon recule luimême devant la grandeur de l'idée qu'il vient d'émettre ; persuadé

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que Tunité du droit est impossible, il se borne à demander que l'empereur abolisse la loi des Bourguignons (1). Ce vœu modeste ne fut pas exaucé. Les lois barbares restèrent en vigueur aussi longtemps que dura la domination des Francs; elles disparurent lorsque la royauté carlovingienne fit place à la féodalité. La personnalité du droit est la manifestation de la diversité des races; si les lois furent personnelles dans l'empire des Francs, c'est que les races ne s'étaient pas fondues; il fallut une vie commune de cinq siècles pour opérer cette fusion. Lorsqu'elle fut accomplie, la loi devint territoriale : la féodalité ouvrit une nouvelle ère de l'humanité.

La fusion des vainqueurs et des vaincus n'était pas l'œuvre d'un jour. On connaît le profond mépris que les Grecs et les Romains affichaient pour les Barbares. En vain, le christianisme enseigna aux hommes qu'ils sont frères, les écrivains ecclésiastiques euxmêmes traitaient les Barbares de bétes féroces. L'invasion des terribles hommes du Nord ne changea pas les sentiments des Romains; leurs mœurs, leur extérieur à demi sauvage, inspiraient aux Gaulois amollis une invincible répugnance. Écoutons le témoignage d'un évêque. Sidoine Apollinaire écrit à un ami qui lui demande un épithalame : « Puis-je chanter, entouré de bandes chevelues, obligé d'entendre le langage du Germain, d'applaudir avec un visage contraint, au chant du Bourguignon ivre, les cheveux graissés avec du beurre acide? Effrayée par les Barbares, Thalie néglige les vers de six pieds, depuis qu'elle voit des patrons de sept. Heureux vos yeux, heureuses vos oreilles qui ne les voient et ne les entendent point ! Heureux votre nez qui ne respire pas dix fois le matin l'odeur empestée de l'ail et de l'oignon (2)! »

C'est la culture intellectuelle qui était la source de l'orgueil des Romains et du mépris qu'ils sentaient pour les Barbares; la barbarie des vainqueurs et la civilisation des vaincus paraissaient inalliables. Sidoine écrit à un ami d'enfance, en lui rappelant les études philosophiques de leur jeunesse : « Que n'ont-ils entendu de pareilles leçons, s'écrie-t-il, ces Sicambres, habitants des marais, ces Alains caucasiens, ces Gelons équimolges! Les cœurs de corne,

(I) Agobard., EpUtola ad Lndovicnm Regcm (Op. 1, 107, 88.)

(f) Sidon. ApoUin., Carm. XU. (traduct. de Chateatibriaml, Éludes historiques.)

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les fibres de glace de ces nations bestiales se seraient peut-être amollis. Nous n'en serions pas maintenant à railler, à mépriser, à redouter dans ces peuples cette férocité stupide qui s'exhale en inepties, en fureurs, en brutalités comme celle des animaux sauvages (1). » La haine aveugle l'écrivain gaulois, au point qu'il écrit ces paroles peu dignes d'un disciple du Christ : « Tu fuis les Barbares, quand ils passent pour méchants; moi je les évite, lors même qu'ils sont bons. »

Les Germains, loin d'envier la culture intellectuelle qui avait affaibli les Romains, se faisaient gloire de leur barbarie (2). Ils se donnaient eux-mêmes le titre de Barbares, jadis une insulte„maintenant un honneur; ils le prenaient dans leurs lois par opposition aux Romains. C'est le Barbare qui est le maître, l'homme libre par excellence; si le Romain conservé ses biens et sa liberté, il ne vaut cependant que la moitié d'un Germain. Les Romains craignaient leurs vainqueurs, tout en les méprisant. De leur côté, les Barbares n'avaient que du dédain pour cette race dégénérée : les vaincus étaient à leurs yeux des lâches, c'est à dire tout ce qu'il y a de plus vil au monde. L'antipathie prenait parfois chez les Germains comme chez les Romains, le caractère d'une haine aveugle. Il y avait des Barbares que la vue d'un Romain transportait de rage; même convertis au christianisme, ils rouaient de coups les paisibles habitants des monastères, ou ils se couvraient les yeux pour ne les pas voir (3).

Les fiers Barbares rendirent aux Romains le mépris que leurs pères en avaient reçu. Les empereurs avaient prohibé sous peine de mort le mariage avec leS Barbares ; maîtres de l'empire, les Germains dédaignèrent de mêler leur sang généreux à celui des lâches Romains. Chez les Visigoths ces unions ne furent permises qu'au vn<* siècle (4). La loi des Francs Ripuaires ne les défendait pas, mais c'était pour le Barbare une espèce de dégradation de

(1) Sifi(m. Ajwllin,, Epist. IV, i ; VU, 14.

(2) ■ Barbarica gens, sibi velut vcroacula proprietato solet inscitiatn Teodicare. > {Fulgent. ad ThrasamuDdum Regem, 1, 2, dans la Diblioth. Max. Patrum, T. IX, p. 42.) — Comparai le dire de Th jodoric, plui haut, p. 1U8.

(3) Miracula Goaris, dans Bdlaml, Juillet, X,339; < Tanta eoim ejus animiim ionata ex feritato barbarica stoliditas appréhenderai, ut ne in transitn quidom romanœ lingus yel gentis homioes libenlcr asplcere posset. •

(4) IJ»! VitigoUi. Lib. Ul.Til,!, I. 1.

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