Les Colons

Le colon est un cultivateur attaché pour toujours à un fonds étranger; il jouit des fruits, moyennant une redevance fixe qu'il paie au propriétaire. On trouve cette institution répandue au iv^ siècle dans tout l'empire, surtout dans les Gaules. I^s colons sont libres de leur personne; à la diflérence des esclaves, ils contractent un véritable mariage et ils servent dans les armées. Mais les colons sont esclaves de la terre avec laquelle ils s'identifient, dont ils sont les membres, d'après l'énergique expression de la loi romaine (4). Le propriétaire ne peut les vendre sans le sol, il ne peut les retenir en aliénant le sol; ils sont tellement liés à la glèbe, c( qu'ils ne sauraient en être détachés un seul instant. » S'ils quittent le fonds, ils sont censés voleurs de leur personne, et traités comme des esclaves fugitifs; on a toujours le droit de les reprendre, les malheureux ne peuvent pas même prescrire leur liberté (8).

(i) Zumpt, dans le RhHniscàes Muséum fur PhitolQgîe, 1843, p. I.

(S) Guizotj Essais, p. 183. — Laboutaye, Droit do propriété, p. 475, 476.

(3) Voyez sor le ColoruU, one Dissertation de Savigny, reprt)duite dans la Thémi$ (T. IX* p. <B.)- — Giraudj Histoire du droit français au moyen âge, T. I, p. 148. — Guerard, le Polyptiqne de l*abbé Irminon, T. 1, p. S25.

(4) L. un., God. J. XI, 53. — L. 23, C. J. XI, 48.

(5) L.i5,23,C.J.XI,48,

LES CONDITIONS SOCIALES. i93

Cette rigueur cruelle que le législateur met à enchaîner le colon à la terre qu'il cultive, révèle le but de Tinstitution. La grande propriété et l'esclavage avaient dépeuplé l'empire ; les campagnes se changeaient en déserts. Il fallait à tout prix rendre des cultivateurs au sol ; c'était une question de vie ou de mort. Les lois agraires obligèrent les propriétaires d'employer, à côté des esclaves, un certain nombre de cultivateurs libres; des esclaves mêmes furent transformés en colons. Mais ce remède se trouva insuffisant, la population agricole s'éteignait sous le poids de l'oppression fiscale; l'on dut recourir aux Barbares. Des tribus germaniques furent transplantées en masse sur le territoire de l'empire; ceux qui pouvaient stipuler les conditions de leur occupation conservèrent la liberté, les autres furent réduits à la servitude du colonat (1).

On a considéré le colonat comme une transition de l'esclavage antique à la liberté moderne; on a dit que ce fut cette institution, plutôt que les mœurs germaniques, qui prépara le servage et par suite l'abolition de la servitude (2). C'est une erreur : le colonat romain était une servitude déguisée, plus dure même que l'esclavage. L'esclave pouvait aspirer à la liberté, le colonat était perpétuel ; par une espèce de dérision, le colon ne pouvait être affranchi, attendu qu'il était libre. Si le colonat avait été un bienfait pour l'esclave, aurait-on vu les cultivateurs fugitifs déserter le sol qu'on leur abandonnait? Si le colonat avait été un principe de progrès, l'empire aurait-il ressemblé h un désert, lorsque les Barbares l'envahirent? II fallait donc un autre élément que le remède désespéré du colonat pour régénérer le monde romain. Ce sont les peuples du Nord qui lui rendirent la vie.

Le colonat survécut à l'invasion des Barbares avec la grande propriété romaine. Il y a une classe de vaincus connue sous le nom de tributaires : ce sont les colons (3). Les immenses domaines de l'Église étaient également cultivés par des colons (4). Sous l'in-

(1) Une loi d'Honorins, découverte par Peyran, proare que c'ost parmi les Barbares vaincns que le colonat se recrutait : t Scyras, barbaram nationem... imperio nostro subegimns. Ideoqne damos omnibus ex praedicta gente hominum agros proprios frequentaodi, ila ut omnes sciaut snsceplos non alio jure quam colonatus apud se fuluros... > {Lalfoulaye, Histoire du droit de propriôléi p. ii6.)

(2) Biotj de l^Abolition de resciavageen Occident, p. 261.

(3) Les Tributarii de la Loi salique sont les colons. C'est ce que Roth a établi contre SaiHgny et Waitz. (Das Beneflcialweseni p. 83, ss.)

(4) Dans le Polyptique dé l'abùé Jrminon, il y a sur i,396 ménages, 1,967 ménages de colons. (Guerard, T. I, p. 898.)

494 L*IIN1TÉ CARLOVINGIENNE

fluence des mœurs nouvelles qui se développèrent après la conquête, le colonat se transforma, et se rapprocha du servage germanique. Le colon romain n'était tenu qu'à des redevances envers le maître à raison de la terre qu'il occupait; le colon barbare fut de plus assujetti à des services corporels, à des corvées. Parfois les lois confondent le colon avec le serf; cependant, en droit, leur condition n'était pas la même : le colon avait une compositioa plus élevée, il était capable de posséder à titre de propriétaire, il pouvait librement disposer de ce qui lui appartenait en propre. Hais ces différences s'effacèrent; dès la fin du vni^" siècle, l'état du serf cultivateur ne paraît pas inférieur à celui du colon. Faut-il voir dans cette confusion une décadence du colonat romain? Un savant français qui nous sert de guide dans ces obscures matières, dit que le colonat dégénéra^ puisqu'il s'écarta de la liberté pour se rapprocher de l'esclavage (1). La décadence, à vrai dire, n'est qu'apparente et cache un véritable progrès. On ne vit plus sous les Barbares les cultivateurs déserter le sol ; c'est que l'oppression fiscale disparut avec Rome. Si les colons perdirent une liberté qui n'était que nominale, la possession du sol leur donna le moyen de conquérir la véritable liberté. La loi romaine avait prononcé sur la condition des colons le mot fatal (ïétemité; heureusement l'homme n'est pas même capable d'éterniser le mal : l'éternité romaine fit place à la mobilité barbare. Assimilés aux serfs, les colons profitèrent comme eux de la révolution qui transforma la possession en propriété ; leur dépendance ne consista plus qu'en redevances réelles et en corvées limitées. Ils finirent par s'affranchir de ces liens ; alors les populations agricoles que le législateur romain avait condamnées à une servitude perpétuelle, furent entièrement libres.

U. Us Ules (i)

Il y avait chez les Germains, déjà avant l'invasion, une condition intermédiaire entre la liberté et l'esclavage : ce sont les lites.

(1) Guerard, Polypliqne de Tabbé Irminon, T. I, p S3.

(S) WaiU, Verfassniigsgetchiebie, T. I, p. 179. — Guerard, Polyptiqae T, I, p. 189. u, — Pardes9tM, Loi saliqne, p. 477,88. — Walter, Recht8ge8Chichte, §$,391, 396.

LES CONDITIO?IS SOCIALES. i95

On ignore Forigine de cette division; les analogies historiques ont fait supposer avec quelque probabilité que Tinégalité avait son principe dans la conquête. La classe des lites se recruta ensuite parmi les hommes libres que Toppression et la misère obligeaient à se mettre dans la dépendance des grands propriétaires. Enfin les affranchis avaient des relations semblables avec leur ancien mattre.

Les lites sont libres, mais leur ingénuité est imparfaite, parce qu'ils dépendent d'un mattre sous la juridiction duquel ils sont placés. La loi des compositions les estime à la moitié d'un homme libre, au double ou au triple d'un esclave, à l'égal du Romain. Ils sont attachés au sol comme les colons ; outre les services réguliers, ils paient un tribut spécial. A en juger par les livres cadastraux des églises, les redevances des lites et des colons sont les mêmes; elles étaient déterminées par l'acte de concession, tandis que les services des serfs étaient arbitraires. Les lites, comme les colons, sont toujours aliénés avec le sol qu'ils cultivent. Mais les Germains n'avaient pas fixé la condition des personnes avec la rigueur qui caractérise la législation de Rome : l'assujettissement du lite n'est pas perpétuel, il peut recevoir la liberté ou l'acheter de ses deniers. Sous d'autres rapports, l'état des lites était moins favorable que le colonat. Les colons sont esclaves de la glèbe, non de l'homme; les lites sont tenus au double service de la terre et de la personne de leur maître. Ces diflérences entre les cultivateurs du sol tenaient à leur origine germanique ou romaine; elles s'eifacèrent à mesure que les deux races se mêlèrent. Lorsque la fusion fut complète, les conditions sociales furent également transformées. Â partir de la fin du ix' siècle, les lites ou les colons deviennent de plus en plus rares dans les documents; toutes les conditions sociales se fondent en une seule, celle des vilains ou hommes de pote (1). Au milieu de la barbarie s'est accompli un progrès que la brillante civilisation de l'antiquité n'osait rêver : l'esclavage ne vicie plus la société.

<i) VînftDVs, rostiens, bomo poieslalis. {Gueranl, Polyptiqne T. I, p. HO.)

196 L*UmTÊ CARLOVING[ENNB.

N** 4. Les esclaves

L'esclavage existait chez les Germains, mais ia condition des esclaves se rapprochait plus du servage féodal que de la servitude antique. Telles étaient les mœurs au premier siècle de notre ère. Hais quand on ouvre les lois barbares recueillies depuis Tinvasion, on y trouve l'esclavage avec tous les caractères qu'elle a dans le droit romain. Elles assimilent les esclaves aux animaux et aux choses (1). Les Barbares mettent une sévérité plus jalouse encore que les anciens à prévenir le mélange des races; confondre son sang avec le sang d'un esclave, est pour l'homme libre le plus grand des crimes; les lois le punissent de la perte de la liberté et même de la mort (3). La loi ripuaire met une énergie sauvage à réprouver ces unions : « Si une femme libre suit un esclave, et que ses parents attaquent cette union, que le roi ou le comte offre à cette femme une épée et une quenouille. Si elle choisit Tépée, qu'elle tue le serf; si elle prend la quenouille, qu'elle soit esclave elle-même (3). » Le pouvoir du maître était absolu. Il faut tenir compte au christianisme des eflbrts qu'il fit pour mettre la vie de l'esclave à l'abri de la violence des mœurs; mais bien souvent la brutalité l'emportait ; Grégoire de Tours raconte des traits de barbarie dignes de figurer dans les annales de l'esclavage romain (4).

Les Germains trouvèrent les pays conquis remplis d'esclaves ; ils s'approprièrent les esclaves et la servitude. Au premier abord/ les nouveaux maîtres paraissent aussi durs que les Romains; cependant, même dans les lois barbares, il y a progrès d'huma-

(1) Wailz, Deutsche Vprfassangsgoschichte, H, i49.

CD LaboulayCj Histoire du droit de propriété» p. tôi, s. — Pardessus j Loi saliqae, p. 515. — Guerard, Polypliqoe d'Iridinon, T. I, p. 482, s

(3) L, Rijniar., LVIII, 17.

(4) Le duc Rauchiug se plaisait à torturer ses esclares; quaod ils tenaient un flambeau de cire allumé pendant les repas, il les forçait d'appuyer le flambeau contre la jambe nue, jusqu'à ce qo^il s'éteignit ; puis il le faisait rallumer et il recommençait, jusqu'à ce que la jambe fût brûlée. Les pleurs, les cris dos malheureux augmentaient le plaisir du maître. Deux de ses esclaves s'étaient unis d'amour ; ils se réfugièrent dans une église. Arant de les rendre à Rauching, le prêtre lui flt jurer de les unir pour toujours et de les exempter de toute punition. Le duc tint son serment, mais d'une manière horrible, il enterra Tifs les deux malheureux, l'un sur Tantro. Le prêtre accourut : mais la jeune fllle était déjà mort«. {Gregor. Turon., lU, 5.

JLBS CONDITIONS SOGULES. 197

nité. Les Germains n'avaient pas Tesprit juridique de Rome; tout en traitant les esclaves de choses, ils leur reconnaissaient des droits que la loi romaine leur refusait encore sous les empereurs chrétiens. Les Romains ne comprenaient pas qu'une chose, un animal, pût contracter mariage; ils créèrent un mot ignoble, pour marquer que l'union des esclaves n'avait pas plus de valeur à leurs yeux que Taccouplement des brutes. Chez les peuples germains, le mariage entre serfs était valable, et aussi légitime que celui des hommes libres (1). Les Barbares respectaient la pudeur des serves aussi bien que Thonneur des femmes libres ; la loi des Lombards autorise l'esclave qui surprend sa femme en adultère, à tuer les deux coupables ; Fédit de Théodoric, la loi salique et la loi des Bavarois (3), portent des peines contre tout commerce illégitime avec la femme esclave. En privant les esclaves du droit de mariage, les Romains favorisaient l'incontinence des citoyens. En garantissant la pudeur des serves, les Barbares assuraient la pureté des mœurs chez les maîtres (3).

Gomment les Germains pouvaient*ils qualifier les esclaves de choses, et leur accorder le droit de famille ? Il y a comme une lutte entre les traditions romaines et l'esprit germanique.' L'esclavage romain était pour les Barbares une partie du butin de la conquête, mais il répugnait à leurs mœurs ; ils n'étaient pas venus pour perpétuer la servitude, mais pour laver la société de cette tache. L'élément germain fut plus fort que le génie antique; sous l'influence des mœurs nouvelles, l'esclavage va disparaître.

On attribue au christianisme l'honneur d'avoir aboli l'esclavage. Cest un vieux préjugé. Il est vrai que le christianisme a répandu le sentiment de l'égalité religieuse, mais ce sentiment n'avait pas la force de transformer les conditions sociales. Tout en prêchant aux maîtres qu'ils sont de la même nature que les esclaves, l'Église ne songeait pas à détruire le pouvoir des maîtres ; ellemême comptait parmi ces maîtres. On a reproché à Âlcuin ses 20,000 esclaves ; son biographe l'excuse en observant qu'ils dépendaient des monastères dont Alcuin était l'abbé (4). L'Église n'a

(1) Guerard, Polyptiqoe, 1,395. — Parde$mtj Loi Mliqae, p. Oii.

(3) I. Longob., h 213. -Edict, Theodor., SjSi.— /..«a2., XXIX. — L. Bajacw,, Vll.

(S^.JUoJUesquieu, Esprit des lois, XV, IS.

(i) Ad, Sanct. BenedicL, IV* siôde, i** partie, p. 184.

198 l'unité carlovingienne.

jamais eu la pensée de donner la liberté à ses nombreux esclaves. Elle favorisait, dit-on, les affranchissements; mais ce n'est pas par la voie de Taffranchissement individuel que la servitude pouvait disparaître ; il fallait pour cela que la masse des esclaves fût trans* formée et conduite, pour ainsi dire, par une éducation progressive vers la liberté. C'est la transformation de l'esclavage en servage qui a été le premier degré de cette émancipation, et le servage n'a rien de commun avec le christianisme : c'est un produit des mœurs et de l'état social des Barbares. Dès le principe, ils reconnurent aux esclaves le droit de famille; ils finirent par leur accorder le droit de propriété; dès lors l'esclavage fut ruiné dans son fondement.

C'était un vieil usage germanique d'employer les esclaves à la culture des champs. Après l'invasion, les Barbares, possédant de grands domaines, sans goût ni science pour les exploiter, abandonnèrent ce soin à leurs esclaves. Il y eut aussi des esclaves attachés à la personne, mais ce fut le petit nombre; les conquérants avaient des mœurs trop simples pour réclamer d'autres services personnels que ceux de leur famille. Aussitôt après la conquête, on voit des serfs répandus sur le sol, chacun ayant sa case et son lot de terre, à charge de redevances et de corvées. Cette servitude était un mélange de l'esclavage romain et du servage germanique ; les serfs étaient tenus à des tributs fixes, comme chez les Germains, et à des services indéterminés, comme dans l'antiquité. Les services finirent par être déterminés, alors l'esclavage fut transformé en servage; les esclaves devinrent propriétaires, sous la condition de payer les redevances fixées par les coutumes (1).

Les Romains avaient aussi des esclaves cultivateurs ; mais, dans leur rigueur juridique, ils ne leur reconnurent jamais un droit au sol. Chez les Germains, on trouve déjà des esclaves propriétaires au VI* siècle. Devenus propriétaires , les serfs eurent une place dans la société; dès lors ils ne pouvaient jonanquer de conquérir tous les droits de l'homme libre. Les jurisconsultes romains déclarent que l'esclave ne compte pour rien devant le préteur. D'après les lois barbares, l'esclave est admis à prêter serment, à

(I) Guerurd, T. I, p. 336, 338. — Roth, das Benoficialwesen, p. 377.

déposer en justice. Plus tard, on autorisa le serf à soutenir son droit dans les plaids; chose plus étonnante, on lui permit de revendiquer sa liberté contre son maître en champ clos. Les armes ennoblissent; les serfs en usèrent pour conquérir la liberté complète (1).

Un fait explique la rapidité et l'universalité de cette révolution. La propriété du sol était, pour ainsi dire, partagée entre le clergé et la royauté. Sur les immenses domaines possédés par TÉglise et les rois, ou concédés en bénéfices, ou attachés aux comtés, il y avait une population considérable d'esclaves. On les appelait fiscolins (2) ; ils jouissaient d'une condition privilégiée, ils avaient une composition plus élevée, leurs charges étaient moins onéreuses, ils pouvaient contracter mariage avec les hommes libres. L'honneur du roi, l'honneur de l'Église relevait la condition de tout homme qui leur était attaché, même des serfs. L'état de fiscalin fut comme un premier pas vers la liberté (3).

No 5. Les classes dominantes