I. Germes de la féodalité

Du y^ au x^ siècle, la liberté est en décadence; les hommes libres disparaissent, pour se fondre dans les colons, les lites et les serfs. Les classes dépendantes se relèvent, il est vrai, elles conquièrent la propriété du sol, mais cette propriété n'est pas entière, elle soumet les possesseurs à des redevances envers un suzerain. C'est la propriété féodale, expression d'une nouvelle ère historique, de la féodalité. Essayons de découvrir les germes de ce régime, qui domine pendant le moyen âge proprement dit.

Les anciens Germains avaient-ils une noblesse? Ceux mêmes qui admettent l'existence d'une aristocratie chez les Germains, avouent qu'elle s'efface après la conquête. C'est seulement lors de

(1) Guerard, Polypiique, 1, 304, 310, 314, s.

^ Oo ^ppéiliil fisàilinij les hommes appartenant ao fisc. Les serfs des églises et des monastères étaient de la même condition qae les serfs da fisc. {Guerard, 1. 349, 351.) Les fiêcalins forment réiément principal de la nation française. Giierard calcnle que, dans le senl diocèse de Paris, le oombra des hommes da fisc et de TEglise s'élevait à plus de Sl)9,U0U. {Guerard, 1, 362.)

(^ Guerard, Polyptlqne, 1, 308, ss, 349,351, 36â.

200 L*CNITÉ CARLOVINGIENNE.

la dissolution de l'empire carlovingien que la noblesse est con. stituée; elle s'appuie sur la possession du sol, mais cette possession a des caractères particuliers. Les jurisconsultes romains n'auraient pas reconnu le droit de domaine dans la propriété féodale. En apparence la propriété a grandi ; le propriétaire est roi dans ses terres, il y exerce presque tous les droits de souveraineté ; mais cette propriété souveraine a cessé d'être indépendante : tout bien est tenu d'un seigneur. Une révolution analogue s'est faite dans la condition des personnes. Les seigneurs sont rois, mais ils n'ont pas l'indépendance du citoyen de Rome ; ils relèvent d'un suzerain. Tout est dans des liens de dépendance, propriétés et personnes. Dans, l'antiquité, le citoyen était libre, il ne dépendait que de l'État. Sous le régime féodal, il n'y a plus d'État, il n'y a que des relations de dépendance personnelle fondées sur la foi et l'hommage : les vassaux prennent la place des citoyens. Le système féodal a-t-il ses racines dans l'état social des Germains? existait-il dès les premiers temps de l'établissement des Francs dans les Gaules ? Montesquieu voit des vassaux dans les compagnons s'engageant pour la guerre, et liés à un chef par leur parole; c'est également dans les coutumes barbares qu'il cherche l'origine des justices seigneuriales (1). Cette opinion est devenue générale, sauf une grande divergence dans les détails. Montesquieu déjà avait exagéré l'idée de l'origine germanique de la féodalité, en soutenant que la vassalité existait dans les forêts de la Germanie, et que le régime féodal était établi sous les Mérovingiens (3). Les disciples du grand maître ont poussé l'exagération plus loin encore : « Le gouvernement féodal, disent-ils, n'est que le gouvernement de la famille; l'État et la famille s'y confondent perpétuellement. En réalité ce n'est que le jeu simple et naturel des principes qui régissaient de temps immémorial la famille de l'autre côté du Rhin. Les institutions domestiques de la tribu germaine se retrouvent dans la constitution civile et politique de la Gaule sous les deux premières races. L'administration à demi romaine de Clovis et de Gharlemagne était une enveloppe étran-

(1) Montesquieu, Esprit an lois, XXX, 3, ».

00 Naudet, de rÉUtt des personnes en France sons les rois de la pnmiére race. {Mémùire* de l'Institut, Inscriptions et Belles-Lettres, T. VlU, p. 435.)

gère qui cachait le génie national; lorsqu'elle tomba, comme un vêtement incommode usé par le temps, les institutions primitives reparurent. Quand on les vit toutes formées sous la féodalité, on crut qu'elles étaient nées du déchirement de Tempire ; la vérité est qu'il n'y avait rien d'essentiel qui ne fût pour le moins aussi vieux que l'histoire même des Germains (1). »

Celte opinion, en transportant la féodalité dans les forêts de la Germanie, tend à imputer aux Germains toutes les misères du régime féodal. Elle a trouvé un vif contradicteur en Allemagne (2), Rothj renversant la thèse de Montesquieu^ met la féodalité sur le compte de Rome et des Gaules. La société germaine, d'après lui, reposait, non sur la confusion de l'État et de la famille, mais sur les rapports des citoyens avec l'État. Tel fut aussi le gouvernement des Francs après la conquête. Loin qu'il y eût des fiefs sous le régime mérovingien, on n'y rencontre pas même cette première forme de la propriété féodale que l'on SippeWe bénéfices. Les leudçs^ dans lesquels on croit retrouver les compagnons de Tacite et les vassaux du moyen âge, se confondaient avec la masse de la nation. Il n'y avait pas de vassaux; tout citoyen était tenu des devoirs de fidélité et de service militaire. Les bénéfices et le vasselage datent du vin'' siècle; ils ont leur racine dans la grande propriété; or la grande propriété, avec les abus qui l'accompagnent, la misère et l'oppression des hommes libres, vient, non de la Germanie, mais de Rome et des Gaules.

Ce hardi manifeste oppose un système exclusif à un système également exclusif: essayons de nous débarrasser des exagérations des deux partis. L'idée de Montesquieu ^ que la féodalité a ses racines dans les mœurs des Germains, a pour elle toutes les probabilités historiques. La vassalité et les bénéfices ne se rencontrent pas seulement dans les Gaules ; on trouve cette institution plus ou moins développée partout où les Barbares s'établissent, là où l'élément romain est presque anéanti, comme en Angleterre, et là où les deux éléments se mêlent, comme en Espagne. Ouvrons le code des Visigoths : ce Le patron donne des armes ou des terres à ses clients. Ces relations sont héréditaires. Si le vassal ne laisse

(1) Lehueron, Histoire des institotions carloTingiennes, p. 3, 4. CD Roth', Gescbiebta det Beoeficialweieiis, i880.

âO!2 L UNITÉ CARLOVINGIENNE.

qu'une fille, le patron la marie, en lui abandonnant ce qui avait été donné au père (1). L'obligation essentielle du vassal, c'est de suivre son patron à la guerre. Le roi a un grand nombre de fidèles; les terres qu'il leur distribue sont appelées bénéfices royaux. Ces concessions peuvent être révoquées, lorsque le bénéficier viole son devoir de fidélité (2). » Ne sonl-ce pas là les caractères du régime féodal? Il en est de même en Angleterre. Les Anglo-Saxons connaissent, dès le ix*^ siècle, le nom et les cérémonies de la chevalerie : le jeune guerrier ne reçoit pas les armes dans l'assemblée de la nation, comm^ chez les Germains de Tacite, c'est le roi qui lui ceint l'épée et le crée chevalier (3). Nous avons la formule du serment que le vassal anglo-saxon prêtait à son suzerain (4). Si les germes de la féodalité existent dans tous les États fondés par les Barbares, ne doit-on pas, avec lUontesquieu, en chercher l'origine dans les usages germaniques ?

Nous ne suivrons pas l'adversaire de Montesquieu dans Tétude des textes. Les interprétations de l'écrivain allemand sont toujours [ingénieuses; nous n'avons qu'un reproche à lui faire, c'est qu'il y met trop d'art : il commente les lois barbares, comme si elles étaient l'œuvre de Papiuien. Il faut partir d'un autre point de vue. Ne cherchons pas la règle.dans un état essentiellement déréglé, un élément unique ou dominant dans un ordre de choses ob se confondent et se mêlent les races, les institutions, les mœurs; il n'y a rien de fixe dans la société née de la conquête, c'est un passage, une transition entre l'antiquité et le moyen âge. Il est vrai que les concessions de terres faites par les rois mérovingiens n'avaient pps tous les caractères des bénéfices du ix® siècle; est-ce à dire qu'elles comprenaient la propriété entière? On les voit à chaque instant confirmées, soit aux donataires soit à leurs héritiers : la propriété a-t-elle besoin d'une confirmation? A chaque instant l'on voit les concessions révoquées. Ces révocations seraient-elles légales, comme le dit jRort ? seraient-elles l'effet d'une confiscation judiciaire? On le pourrait croire, si nous étions sous

(1) L. Visigoth. Lib. V, Til 3, H. 1-7. (anliq.)

(î) Ibid., VI, .1, 6. IV, 5, 5. — Concil. Tolet. XVI, SL - Lernbke, Geichichte tod Spanieo, T. I, p. 188.

(3) Lapponberg, Geschichte von England, T. I, p. 580.

(4) Wilkins, Leg. Aogl. p. 63.

LBS CONDITIONS SOCIALES. â05

le régime du préteur; mais personne ne croira que dans une société désordonnée, comme celle des Barbares, on procédât avec cette rigueur juridique. Puisqu'il y avait des concessions révocables sous certaines conditions, il y avait par cela même une classe de possesseurs qui n'étaient pas propriétaires dans le sens romain; ce sont les ancêtres des bénéficiers. Les bénéfices sont organisés au viu^ siècle; c'est une des révolutions les plus profondes qui se soient faites dans l'état des propriétés et dans la condition des personnes, Une institution qui est tout un état social, nait-elle en un jour? Il a fallu des siècles pour accomplir cette transformation de la propriété romaine et allodiale, et pour préparer un autre âge de la civilisation, la féodalité. Les concessions des Mérovingiens sont le germe d'où sortirent les bénéfices et les fiefs (1).

Si les adversaires de Montesquieu sont allés trop loin dans leur réaction, ce n'est pas à dire que. nous acceptions le système du grand maître avec ses exagérations. Il n'est pas vrai que la vassalité existât déjà chez les Germains, elle n'existait pas même sous les Mérovingiens ; la classe des hommes libres se rattachant directement à l'État, formait encore la masse de la nation (2). JT'"' Lézardière a déjà remarqué que les obligations naissant du vasselage étaient subordonnées aux devoirs du citoyen. Le serment que tous les habitants prêtaient au roi ne date pas de Charlemagne, comme semble le croire un historien français, nous avons la formule du serment que les hommes de toute race prêtaient aux rois mérovingiens (3). Gaulois et Francs devaient le service militaire; cette obligation existait encore au vnP siècle, lorsque les bénéfices et le vasselage étaient déjà organisés (4). Il y eut après l'invasion un essai de gouvernement, sur le modèle de Rome ; la royauté tenta de constituer la société et de rattacher les citoyens à l'État, mais elle échoua. Les relations de dépendance personnelle, en germe dans les mœurs germaniques, l'emportèrent sur la centralisation impossible des Mérovingiens et des Carlovingiens. Sous

(1) DaniéU, Staato- nnd RechUgesehichtei T. I, p. 499-511.

(2) LœbeU, Gregor von Tours, p. 188. — WaUer, RechUgeschichle, § 67.

(3) Guizot, Essais sar rhisloire de France, p. i36. — Af "' Lézardière, T. III, p. 7, 9. Preares, p. 7.

(4) Eichhom, Deutsche Staali- and RechUgescbichte. T. I, p. 704.

204 l'unité carloyingiennb.

l'apparente unité de l'empire se forment les éléments de la féodalité : les propriétés se subordonnent les unes aux autres, les hommes libres se mettent au service et sous la protection d'un supérieur. La société se dissout en une multitude d'associations particulières fondées sur la dépendance des terres et des personnes.

Si les racines de la féodalité pénètrent jusque dans les premiers temps de la conquête, est-ce à dire qu'il faille imputer aux conquérants tous les excès du régime féodal? Il y a une idée vraie dans la réaction germanique contre les Gallo-Romains, c'est que l'élément gaulois contribua à précipiter la société dans la féodalité. Les abus attachés à la grande propriété précédèrent dans les Gaules la conquête romaine (1). Sous l'empire, la tyrannie fiscale accrut le mal ; c'est un Romain qui a jeté ce cri de détresse : c< Les grandes propriétés ont suiné l'Italie, elles vont ruiner les provinces. » Pline ne se doutait pas de l'étendue du mal qu'il prédisait; il faut lire Salvien pour s'en faire une idée (3). La Gaule tomba dans un désordre si cruel, que son état ne différait guère de celui qu'on impute à la féodalité : les serfs y existaient avant qu'un Germain y eût mis le pied. Il est si vrai que la féodalité était en germe dans l'état social des Gaules, qu'elle s'est développée chez une tribu de la race celtique qui se maintint à l'abri de toute influence étrangère. On voit dans les anciennes lois de Galles (3), les hommes libres, possesseurs déterres, passer volontairement au service d'un seigneur; on y voit les seigneurs distribuer entre leurs hommes une partie de leurs domaines ; on y voit des possesseurs de terres, eux-mêmes seigneurs, placés sous la dépendance d'un seigneur plus puissant. Au dessous des vassaux libres, les lois galloises nous montrent des hommes dans l'assujettissement strict, humiliant, qui caractérise le servage ou plutôt l'esclavage. Ainsi le sol des Gaules était préparé à recevoir l'empreinte féodale. Nous n'entendons pas maudire pour cela la féodalité ; nous y voyons au contraire un immense progrès sur l'état de l'Europe qui l'a précédé, et même sur la brillante antiquité. Nous n'accusons ni les

(I) Cœaar, de Bell. gaJI. 1,4: VI, 13.

(1) Voyei plus hant, p. 6&47.

(3) De Courson, Histoire des peaples bretons, T. II, p. 30, se.

Gaulois, ni les Germains des excès du régime féodal : tous les éléments de la société y concoururent. Ce n*est pas l'élément gaulois qui y domine, puisque la féodalité a été un fait universel, mais il est certain qu*il joue un rôle dans la préparation du nouvel état social ; c'est dans les Gaules que la féodalité a formulé ses institutions avant d'envahir l'Europe. D'un autre côté, c'est la conquête, ce sont les mœurs germaniques qui lui ont donné ces formes.

n. Condition de» terres. -> Les BfcMfcncBs

Sous le régime féodal, l'état des terres détermine la condition des personnes ; c'est la terre qui donne la noblesse et la grandeur, tfais'la propriété a des caractères tout particuliers, elle est subordonnée, tout en conférant la souveraineté à ses maîtres. La décomposition du sol est l'image de la dissolution de la société. La société ancienne, renouvelée par le sang barbare, se décompose en petites sociétés, pour s'y préparer à de nouvelles destinées. Ces associations locales reposent sur la propriété particulière qu'on appelle le fief. Les fiefs sont le terme de la lente révolution que la propriété subit du v« au x^ siècle.

Après la conquête il y avait deux espèces de propriété, la propriété romaine et la propriété germanique ou allodiale. Le droit de propriété est également absolu chez les Romains et chez les Barbares. Hais la propriété romaine reste subordonnée à l'État, le citoyen domine le propriétaire. La propriété germanique est souveraine; née de la conquête (1), elle participe à tous les droits du conquérant. La propriété romaine est soumise à l'impôt, c'est la marque de sa subordination à l'État, tandis que le guerrier franc verrait une servitude dans cette dépendance ; maître et seigneur dans son domaine, il n'y reconnaît de supériorité à personne, pas même au roi.

Quelques traits empruntés aux chroniques dépeindront l'esprit d'orgueil et d'insociable égoïsme qu'engendre cette indépendance

(1) Le mot <Uod a été dîTenemeot expliqué. Léo (Universalgetchichte, T. II, p. 5S) le dérire d^BIl mot germaoiqoe qui signifie tnUinAl désigae donc,comme]edilil.Gu<.20( (Essais, p. 990, Im terres prises on reçaes en partage par les Francs an moment de i'inTasioo, oa dans lears conquêtes snceestflTes.