LE MO YEN- AGE

les pares qui composaient la familia d'un seigneur, qui participaient au jugement. Ici il n'y avait plus de nombre requis pour le prononcé d'une sentence, tous les assistants manifestaient leur approbation ou leur blâme.

III. Cette institution des échevins s'était particulièrement maintenue dans les vehmgerichte. Les échevins étaient ici choisis parmi tous les hommes libres, depuis le simple paysan jusqu'à l'empereur1. Tout homme libre et capable pouvait devenir freischœffe, mais quelquefois il devait, pour être admis, remplir certaines conditions et suivre certaines formes solennelles *. Les Freischœffen rendaient les jugements, dans les cas pressants trois suffisaient pour juger et exécuter». Eux seuls pouvaient être accusateurs. Ils faisaient les citations et faisaient exécuter le jugement. Ils jouissaient en général de nombreux privilèges. L'extension que prit cette institution dans l'empire, contribua beaucoup à augmenter la puissance des vehmgerichte.

V. Au moyen-âge on trouve auprès de toutes les cours de justice des frohnbote, huissiers, qui avaient pour fonctions de faire exécuter les jugements, etc. *

VI. Des notarii, des greffiers sont aussi mentionnés dans les sources. Ce n'étaient point à proprement parler des personnes faisant partie du tribunal, mais des auxiliaires qui étaient employés à la rédaction des jugements et à l'authentiquation des actes juridiques'.

vint, vasallus domina se reprœsentando servitium promittat, et si necesse fuerit, hocprobct jurcjurando, saltem adfinem controversix vasallo a paribus dato. . . De aliis vero culpis unde beneficium non amittitur, parium laudatione defendat se, ut supra, vel emendet. »

1 En 1420 l'empereur Sigismond se fit recevoir comme freischœffe à Dortmund. Voy. Wœchter, loc. cit. 17 J.

* K. Ruprechts Fragen, n° 21 ; idem, Rechtsbuch, art. 33. (Wigand p. 557).

8 Ruprechts Fragen, n. 25.

4 Homeyer, Register au mot Frohnbote ; Schwabenspisgel c. 12, 66, 75, 78, 84", 113, 150, 175, 352. Dans les villes on l'appelait preco, amtmann.

* Dans les villes c'étaient des Stadtschreibcr.