LE8 TEMPS MODERNES

portaient le titre de conseillers (Hofrath) et à côté le ban des nobles. La procédure écrite et l'introduction du droit étranger en matière de droit civil et criminel nécessita de la part des derniers des études juridiques complètes et la connaissance du droit commun. Cette séparation dans les assesseurs disparut elle-même, d'abord par suite de cette nécessité d'étudier qui reliait les deux classes entre elles, ensuite par le rapprochement qui se fit entre les nobles et les non nobles, lorsque le souverain eut concentré dans sa main toute l'administration de la justice (§ 105). Aux xvii° et xvme siècles, on ne nomma plus dans les tribunaux supérieurs que des conseillers juristes, sans prendre considération de leur condition sociale1. C'est ainsi que les jugements perdirent peu à peu leur caractère spécial d'être rendus par des pairs. Désormais les juges et assesseurs ne rendirent plus euxmêmes le jugement, mais le prononcèrent d'après le droit écrit ou coutumier. Ce développement fut à peu près le même dans les villes impériales, où on commença, même dès le xve siècle, à introduire dans les tribunaux (RatJisgericht) des conseillers juristes.

III. Dans les tribunaux ruraux et locaux, les échevins, schceffen, se maintinrent sous des aspects très variés jusqu'au xixe siècle. Ce fut cependant surtout pour des tribunaux spéciaux * {Holzgericht, Fcldgerichte, etc.). La justice ordinaire civile et criminelle fut même dans ces tribunaux de plus en plus exercée par des juges (120).

IV. Il y avait auprès de chaque tribunal régulièrement organisé, un grenier, gerichtsschreiber, achrariw, notarius, qui prenait note des délibérations et des juge-

1 Les anciennes distinctions disparurent en Autriche avec la réorganisation de l'empereur Joseph II de l'année 1783.

' Dans le comté de Blarikenburg, il existait encore au commencement du XVIIIe siècle un landgericht avec 4 schœffen et 8 pour les affaires criminelles. Voy. Zeilschrifl des Harzvei'eines, 1870, p. 941. Dans le duché de Anhalt existai! depuis le KIY0 siècle un volkmannsrœder rùgegericht pour les délits ruraux el forestiers et ce tribunal avait conservé les anciennes tonnes. Voy. C. Heinemaun, dans le Zeitschrift des Harz-Vei'eins fur Geschichte und Alterthumskunde, 1870, p. 139-159.