AU MOYEN-AGE
pas répondre1, 2° de contester la prétention du plaignant, 3P de reconnaître cette prétention, mais d'en contester la valeur juridique, 4° d'émettre des prétentions tendant à affaiblir celles du demandeur, 5° de former une prétention absolument contraire *, 6° de demander un délai qui était, en général, accordé ».
S'il reconnaissait la prétention du demandeur, s'il avouait, ou si, le point juridique seul débattu était tranché pour un jugement favorable au plaignant, dans tous ces cas, l'aveu du défendeur était reconnu solennellement en justice et il était condamné. Dans tout autre cas, il fallait en arriver à la preuve.
III. Dans les Vehmgerichte, on pouvait juger directement [offerte, gemeine Freidinge) comme dans les anciens placita, ou secrètement (gebottene, heimliche Dirige), quand il s'agissait du jugement de personnes déterminées (freigraf, etc.). La procédure publique pouvait être toujours transformée en procédure secrète. Dans ce cas, tous les assistants devaient s'éloigner sous peine d'être pendus. De ces distinctions, il résulte qu'il y avait deux espèces de citations : devant le tribunal public et devant le tribunal secret. Depuis la fin du xiv° siècle, on commença à ne plus citer en matière pénale ceux qui ne savaient rien de l'affaire (Umvissende); cela subsista seulement en matière civile. Celui qui était cité ne comparaissait-il pas, on lui envoyait une deuxième et une troisième assignation, après laquelle il était puni [verfehmty. On ne sait pas très-exactement si quelqu'un, ignorant l'affaire [unwisseyide), pouvait se servir de la preuve pour se défendre. Le serment des échevins (scliœffen), prêté avec les autres échevins, était pour chacun d'eux un moyen de fortifier son propre serment. Les combats judiciaires étaient exclus. Ceux qui faisaient défaut devant le vehmgerichte étaient mis au bande l'empire. Les juge-
1 Voyez plus bas § 135.
* L'exposition de Planck, toc. cit. § 50 est ici très complète. 1 Sachsenspiegel II, 3 § 1 et 2 ; Hichtst. Landr. 2i § 4 ; 23 § 3. 4 II y avait môme des cas où on citait en justice plus de trois lois. Voy. Bischoff. loc. cit.
LE SERMENT
ments étaient exécutés par un schœffc, commis à cet effet. Il était porteur d'une lettre, qui enjoignait à tous de lui prêter assistance avec différentes peines désignées pour les schœffe ou les umoissende qui ne l'aideraient point. Le Schœffe, chargé de l'exécution, accomplissait sa mission dès qu'il atteignait le condamné. Il le pendait à un arbre et y plantait son couteau ou une autre marque. L'appel du jugement était admis; on devait l'adresser à l'empereur ou à l'archevêque.
I. D'après le droit populaire (les leges), le serment, sciemment uni, juramentum, nous apparaît comme le moyen de preuve le plus usité soit pour renverser la prétention de son adversaire (ablehnungscid, reinigungseid; sacramenlo, se excusare, purgare, defendere), soit pour confirmer la sienne (bekrœftigungseid, ueberfiihrun-
1 A. En général : Albrecht, Doctrinse de probationibus secundumjus Germanicumrnedii teviadumbratio. P. I. Rofriom. 1*25, II. ibid. 1827; Maurer, Das Beweisverf. nach deutsch. Rechten dans le Krit. Ueberschau V. 197 ss. ; Sachsse, Das Beu>eisvei*fahren nach deutschent, mit Berûcfcsichtigung verwandter Redite des Mittelalters. Erlang. 1858, Dhoit Saxon. Homeyer, Register zu Sachsensp. I. p. 294. (Be- \veis)401-404. (Zeuge, Zeupniss) II. 2. p. 50G bis G22.(Be\veis dans le Lehnrechl) ; Jolly, Ueber das Beweisverf ahren nach dem Rechte des Sachsenspiegels. M ami h. 1846; Planck, Das Rccht der Beweisfû hrung nach de?n setteren deutschen} besonders sxchs. Verfahren daus le Zeitschr. f. deutsch. Redit Tom. 10 (1846) p. 205-324; Planck, Die Lehre vont BeweisurtheU 1848 p. und jetzt. Gerichtsverf ahren. Tom, II, S 97-129; A. Hœoel, Das Beweissystem des Sachsenspiegels. In Beschraenkung auf den bûrgert. Process. Leipzig 1858; Phil. Zorn, Das Beweisverf ahren nach langobardischem Rechte. Mùnchen 1872; v. d. Pfordten, Die Beweisverf ahren nach K. Ludwigs oberbayr. Landr. v. 1346 dans le Zeitschr. f. R, G. XII. 346 ss; D. v. Bar. Das BeweisurtheU des germanischen Processes, Ein Beitrag zttr Geschic hte und Krilik desdeutschen Proc. und des deulsdien Bcchtes.
