DES TITRES

elle que les anciennes sources appelaient surtout la preuve. Elle se fournissait sur la demande (Tune partie de telle sorte que la justice se transportait sur les lieux, 1 ou bien faisait amener devant elle la chose ou la personne. Ces faits matériels formaient la base immédiate du jugement.

A côté de cela, il y avait l'attestation judiciaire, Gerichtszeugniss, pour les actes, les procédures qu'on entreprenait volontairement devant un tribunal. Ce témoignage était donné par la justice, comme par une autorité que le juge représentait. Ce n'était point l'autorité judiciaire qui ne pouvait affirmer que ce qu'elle avait ellemême entrepris, mais les juges et les échevins qui, à cause de la confiance et de la considération dont ils jouissaient, donnaient des témoignages de ce qu'ils avaient vu. Le juge doit donc témoigner s'il a lui-même été présent à l'acte, dans ce cas son témoignage n'est attaquable que par la preuve du faux *.

Plus s'introduisit l'usage de prendre ainsi document des actes qui se passaient en justice et plus aussi la preuve authentique écrite remplaça la preuve par témoins, qui ne fut plus usitée que pour les cas où on ne pouvait avoir un document original. La preuve écrite, sous une forme administrative, les titres originaux et les copies authentiques remplacèrent ainsi la preuve orale par témoins.

§ 132. Des titres. (Urkunden).

I. Déjà dans l'empire franc, on attribua une foi absolue et par suite une force probante complète aux documents que l'on rédigeait à la suite des actes juridiques, à

1 Pour les temps les plus anciens voyez daus Roziere, Formules, n. 491 : « Judex una cum bonis hominibus. . . auctoritate legis prœeeptum est in loto termino requiratur per qtiem orta est eontentio. >»

* Voyez les cas dans Ilomeyer, Sachsenspiegel I, Rcgister p. 403 ; Ihchtsteig p. 476 et comp. Sacksensp. 1,7; I, 8§ 1 ; II. 22 § 1 et 2; III, 25 S 1 ; III, 82 § 1 } III, 88 § 1, 2, 5 ; Schwabensp. c. II, 12, 137

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moins qu'on n'en eut démontré la fausseté ». Cela était motivé par les formes solennelles usitées à la réception de ces titres, réception qui formait aussi un véritable acte juridique. A côté de cet usage, il s'en introduisit un autre qui consistait à rédiger des titres pour des actes passés et des contrats antérieurs.

A côté de la signature des parties et du scribe, on trouve déjà à une époque très reculée l'apposition de sceaux en cire ou en plomb, qui étaient suspendus au moyen de fils et dans de petites boîtes.

II. Les lettres, chartes, diplômes, briefe, devinrent au moyen-âge des modes de preuve complète, lorsqu'ils émanaient de la justice devant laquelle un acte s'était passé, ou d'une personne publique avec son sceau et sa signature \ A mesure que l'institution du notariat prit du développement, les actes que les notaires rédigèrent en forme authentique, en dehors du tribunal, jouirent d'une foi complète.

Les documents privés étaient les seuls qu'on put attaquer sans être forcé d'en démontrer la fausseté. On employait à cet effet tous les moyens ordinaires de preuve ».

§ 133. Le jugement de Dieu. (Das gottesurtheil) *.

I. Lorsque les autres moyens de preuve ne suffisaient point, lorsque les serments se contredisaient, ou bien

1 Sources principales Lex ripuaria T. LVIII, LX ; Lex alaman. ULoth. 1,1 et 2, II, l, 2et 3; XL11I; Lex Salica. Extrav. III. IV (Mer kel p. 100) ; Rozière, Formules, 478.

* Voy. Sachsenspiegel II, 42 S 3; 111, 34 § 1 ; III, 64 § 1 pour les différentes sortes de lettre? royales. Pour les autres textes sur cette matière on peut s'en référer à Hsnel, lac. cit. p. 73 et Planck § 123. Voy. aussi Schwabenspiegel, c. 34, 140, 270, 336, 339 et 419.

3 Dans les villes ces titres étaient reçus par le greffier municipal, scellés du sceau de la cité et signés des consuls ou des jurats. Voyez sur le droit de la Flandre, Warkœnig, Flxndr. Rechtsgesch. III,

4 Pour la littérature voyez § 129 note \ . p. 396. On peut consulter Hildenbrand, Oie Pwgaifo canonica und vulgaris, Munick, lKii, pour apprécier jusqu'à quel point l'église et le droit canon s'efforcèrent do modifier les principes du droit germanique en matière de preuve.

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enfin lorsque cela était admis par le droit et la coutume, on pouvait recourir au jugement de Dieu pour affirmer sa prétention. Cet appel à la divinité (berufungauf die gottheit), venait de cette idée, que Dieu se montrerait favorable à celui qui avait raison et lui procurerait la victoire. On croyait que dans le duel la conscience de son bon droit, avec l'aide de Dieu, procurait la victoire en augmentant ses forces et en diminuant celles de son adversaire, qui était privé du secours divin et n'avait point la conscience tranquille. Le christianisme ajouta une autre idée et un autre fondement à ces interprétations païennes. Le fondement de cette institution fut désormais dans la croyance, que l'entreprise d'actes qui n'étaient qu'un forfait pour une conscience coupable et lui inspiraient la crainte d'être frappé du châtiment divin, affaiblissait les forces du coupable au moment du combat.

II. Le duel (judicium, pugna, jiidicium duelli, pugna duorum, einwîc, chamfujîc, Ztveikampf) 1 était usité dans le droit populaire pour les difficultés civiles et criminelles. Il servait d'abord à combattre la preuve du demandeur s'il était admis à la faire, à prouver un état que l'adversaire attaquait, lorsqu'il s'agissait de liberté, propriété ou possession. Enfin, il était encore usité pour faire tomber une preuve ou un jugement déjà obtenu. C'était donc surtout au défendeur qu'appartenait le droit de prouver son innocence ou d'améliorer son droit par la force que lui donnait Dieu à cet effet».

! Vuy. Grimm, Ràchtsalt. page 927 et s. ; Siegel, loc. cit. 202 et

* Cela ne se voit pas dans la Lex salica, niais dans le Chilperici cap. paclo lcg. sal. addita c. 15 (Leg. II. p. 13. Cap. VI. Boretius) : m Si guis allerum inculpaverit periurasse et ei potuerit probare, XV solidos conponat gui periurat ; si tamen non potuerit adprobare, cui crimen dixit solidos XV solvat, et postea si ausus fuerit pugnet. » Comp. Lex Ripuaria, XXXII, 4 ; LV1I. 2. 3; LIX. 4 : « Quod si il le, gui causam seguitur, manum Cancellarii de altari traxerit, aidante ostium basilics manum potuerit, tune ambo consiringantur, tel se super guatuordecim nocles seu super guadraginta ante regem reprsesentare studeant pugnaturi. » §§ 1-3; LXVII. 5 et L. Alun. Pactus II. frag. 3i : « Si guis allerius ingenuam de crimina seu stria aut herbaria sisit et eam priserit et ipsam inclinata miserit, et ipsam

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A l'origine, le droit de se battre dépendait de celui de porter les armes (§§ 12, 55) ; plus lard, on trouve cependant, même dans les leges, des combats judiciaires entre des personnes qui n'étaient point libres. Les représentants des personnes qui n'étaient point capables de se battre, combattaient pour elles1. L'arme de combat était Tépée ; le lieu du duel celui du tribunal ou un autre en-

cum 12 medicus electus aut cum spala tracta quilibet de parentes adunaverit: SOOsolidos componat »>; Hlotb. XLIV. 1 : « Si guis liber liberum crimen aliguod, quod mortale, imposuerit et ad regem aut ad ducem eum accusaverit, et exinde probata res non est nisi quod ipse dicet ; liceat illum alium, cuî crimen inposuerit, cum tracta spata exoniare se continu illum alium. » Voy. Merkel. note 89 sur L VI, 1 : m Siautem proximus majiti defuncli contradicere ipsam dolem ad illam mulierem voluerit quod lex non est, illa sequat cum sacramento cum nominatos quinque aut cum spata pugna duorum : si potest adquirere aut per sacramentum aut per pugnam illam pecuniam,post mortem mulieris rétro nunquam revertat, sed ille sequens maritus aut filii eius usque in sempiternum possedeant » ; LXXXVII. « Si quis contenlio orta fuerit inler duas genealogias de termino terrse eorum, unus hic est noster: ibidem prxsente sil homo de plèbe illa, ponat signum ubi isti voluerint te?%?ninos et gerint ipsa contentionem. Postquam girata fuerit, reniant in médium et de présente comité to liant de ipsa terra, quod Alamanni surfo dicunt, et rama de ipsis arboribus infigant, in ipsa terra, quod tollat, et illa gencalogia, qui conlendunt lèvent illa terra présente comité et comendent in sua manu: ille mvolvat fanonem et ponat sigillum, comendit ad fidèle manu usque ad studio. Tune spondeanl inter se pugna duorum. Quando parali sunt ad pugnam, ipsa terra in medïo veniat et tangani ipsa cum sputas suas qui pugna re debent, et testi/icent Deum creatorem, et cui sit iustitia illi donet Victoria, et pugnent. Quales de ipsis vincerit, ille poisideat illa rem unde inter eos contentiofuit, et illi alii, qui presumpserunt proprielatc contradicere, conponant 12 solidos. » ; L. Ahim, lib. IL XCII. h ; XCV11 : « Si quis aliquem post fmiendam causam emendatam mallare voluerit post testes tractos et emendacionem datant si quis hoc prassumpserit temptare etistenon potest per sacramenta velper testes defensare vel per pugna duorum se defendat, post hoc ille testalur cum 40 solidis conponat. >» Lex JJajuw T. II. c. i § 2 ; VI Iï. 2 § 0 ; IX, K § 4 ; XI, 5 ; XII, 8 et 9 ; XVI ; XVII, 1 et 2. Lex Frisionum T. XI, 3; XIV, 5 et 7; Lex Anglior. et Werinor. I, 2 ; II, 5; III, 1. La Lex Saxonum ne connaît pus le duel judiciaire de même que la lex Wisigothorum.

1 Voyez pourtant Lex Bajuwar. III, 13, § 3 : « Si autem pugnare voluerit (una femina), per audaciam cordis sui, sicut vir, non

LE JUGEMENT DE DIEU

droit, où les combattants se battaient, sous la surveillance (fu ju<?e, d'après les règles traditionnelles.

La législation carolingienne, non seulement maintint le duel judiciaire, mais, sous certains rapports, en étendit et précisa l'application \

III. On comprend, dès lors, qu'on le retrouve au moyen âge dans le droit impérial (ReicTisrecht)*, provincial

crit duplex compositio ejus, sed sicut fralres ejus, ita ipsa recipiat. »

1 Cap. Lang. 779 c. 11 : « Çontendere in campo cum fustibus ubi palam apparet, quod aut Me, qui ciimen injecerit, aut ille qui se defendere vult, perjurare se debeant » ; Ticin. 801 c. 9; Cap. de latronibus 804 c. 3 ; L. Alam. Hloth. XLIV. 1 ; Cap. de exercitalibus 811 c. 5 : « Si aliquis Saxo hominem conprekenderit absque furto aut absque sua propria aliqua re, dicens quod Mi habeai damnum factum, e*. çontendere voluetnt, in iudicio aut in campo aut ad crucem licentiam habeat. Si vero hoc noluerit, cum suis iuratoribus ipse liber homo se idoniare faciat. Et si servum cuiuslibet absque aliqua conprobalioneconprehendeiit, ipse servusautad aquamferventem aut ad aliud iudicium se idoniare f aciat »; Lang. 813 c. 12; Cap. 816 c. 1; Cap. 817 leg. add. 10. cap. 15 : « Siliber homo de furto accusai us fuerit, et res proprias habuerd, in mallo ad prxsentiam comilis se adhramiat. Et si res non habet, fidejussores donet qui cum adhramirc et in placUum adduci faciant. Et liceat ei prima vice per sacramentum se secundum legem idoneare, si potuerit. At sialia vice duo vel très eum de furto accusaverintt liceat ei contra unam ex his cum sculo et fuste in campo çontendere. Quod si servut de furto accusatus fuerit, dominus eius pro eo emendet, aut eum sacramento excuset, nisi taie furtum perpelratum habeat, propter quod ad subplicium tradidebeat. » — Const. Olonn. 825 c. 12 : « Quir buscumque per legem propter aliquam contentionem pugna fuerit judicata, prxter de infidelitate, cum fustibus pugnent ...» ; Cap. 827 ; Anseg. IV. 22 ; Cap. 801, c. 9 ; Ansegis. IV. 27. c. 15 ; Cap. 817 ; Hloth. I. Const. Papiens. c. 11.

* Ottonis I. et II. Edict. a. 9G7 (Leg. II, p. 33). c. 1—6. 9. 10; Ottonis 1 et II. leg. a. UG9. c. 1 : « Si servus proplci' appetilum Uberlatis liberum se vocaverit, liceat domino, si sibi ita melius visum fuerit propter difficultatem approbationis insidiosx, aut per se aut per suujn campionem lilem dirimere. Liceat autem servo pro se campionem darc, si morbus aut gstas eum pugnare prohibuerit. » ; Ottonis Conv. l'apiens. a. 971 : « Siinter ecclesias vel alios ingenuos, velli' beros hommes, aut inlcr ecclesiam vel hominem de prœdiis seditio vel certamen sit, pugna deeernatur. Sinon audeat res sue infiscentur, et ecclesie vel homini cui justitia pertinet, res sue reddantur » Heur. II. leg. a. 1019 c. 2 et 3 ; Ileinr. III. Const. Langob. devenefitiis:

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(Landrecht)x et municipal {Stadtrecht)1. Il perdit toutefois son ancienne signification, et il faut en voir la cause autant dans la nécessité de restreindre les duels pour mieux maintenir la paix publique, que dans l'influence de l'église 3 .A la fin du xmc siècle, le duel n'était plus employé

« Siquis. . . prœdicti criminis aut de factocon sensu: accnsatus, negare voluerit, aut per duellum si liber est si vero servus per judicium, se defendat. » ; Frid. I. Const. do pace j 156 c. 10 : « Si miles adversus militem pro pace violât a aut aliqua capitali causa duellum comittcrevoluerit, facultas pugnandi ei non concedatur, nisi probarepossit, quod antiquitus ipsc cum parentibus suis natione legitimus miles existât. » ; Conv. Brixia* 1158 c. 1—3 ; Reconc. Os. a. 1184 ; Heinr. reg. treuga 1230c. 13; Heinr. Curia i'rancof. 1234 scnt.de violata treuga : « . . . sentenlialiter fuit dtffinilum, quod si manuali fide interposita treuge date sunt, et aliquis illas violaverit, et in eausam tractus se expurgare voluerit, ilti cui interest et cui dampnum datum est, incumbit probatio, ut tertia manu iureiurando confirmet, quod treuge violate sunt, vel si testes habere non potuerit, in monomachia coram iudice seculari cum eo congredietur. » ; Rud. I. sent, de def. a p«>riculo ducll. 1290 : « . . . quxsitum fuit pei' senlentiam coram tiobis, si aliquis suutn adversarium in iudicio conveniat, de incendio noclurno, per eum modum quo moveat ei questionem duellionis, quod vulgo dicto Kamprecht, quo iuris auxilio lalis in iudicio conventus valeat se tuer i. Et extilit sententialiter diffinitum, quod, quicumque pugna duellionis, quod vulgo dicitur Kamprecht, prestando iurisiurandi sicramento manualiter exhibito, suarn possit innocentiam expurgare ; nedum in hoc crimine accusât us, sed in multis aliis et diversis ; nisi conscius reperlus fuent lèse crimine maiestalis, in quem casum a duellionis periculo quod vulgo dicitur Kamprecht, nullatenus se poterit defensare. » — Kj. sent, de termine duelli prorogando 1291.

' Voy. pour le Sachsenspiegel, I, 18 S 3; I, 43 ; 11, 12 § 8; 1, 03 § 3 ; I, 51 g 4 ; I, 50 § 2; Homeyer, Register p. 310; Hichtsleig Landrecht p. 479 ; Blume des Sachsensp. Liv. I art. 98 ; lJlanck, loc. cit. §88, 115.

Pour le sud de l'Allemagne vovez Schwabensp. (Wack.) c. 38,62, G4, 80, 81, 82, 8G, 187, 194, 208, 241, 242, 350, 352 ; Keyserrecht II, G9 et comparez Berchtold, Œslerreich. Landeshoheit, p. 13i.

* Strasburg. liecht j; 35 du XIe siècle dans Gengler, Stadtrecht p. 474 ; Sœster Recht de 1120 S 41 ; Sœster Schrx de 1350, art. 117 ; Medebacher, Recht do 1350 dans Scihertz, loc. cit. II, 384. Comparez aussi Tomoschek, loc. cit. p. 150; Warkumig, Flxndr. Rcchtsg. IN. 298 et Kries, loc. cit. page 87.

3 Le changement d'idée se montre très bien dans le Décret et les décrétâtes de Grégoire IX (T. X, V. 14).

LE JUGEMKNT DE DIEU

que dans le cas où on avait à se purger de certaines accusations. Dans les villes, il fut de bonne heure limité ou défendu par des privilèges. Tout cela, et les lois qui le considéraient comme punissable, parvinrent à faire disparaître le duel au xiv8 siècle. Il ne s'est plus maintenu jusqu'à nous que comme une singularité .

IV. A côté du duel judiciaire, il y avait aussi dans les premiers temps beaucoup d'autres jugements de Dieu, ordal, judicium Dei\ qui remontaient aux temps païens, ou avaient été introduits parle christianisme. On se servit pour cela des éléments par les épreuves de l'eau, du feu3 et du sort \ Déjà dans les temps païens, il existait une balir probe % judicium offœ, l'épreuve du pain sacré, et le christianisme introduisit l'épreuve de la croix 'et de l'hostie \

1 Majer, loc. cit. p. 39 i sur le combat judiciaire et son usage aux XIV* el XVe siècles dans les tribunaux impériaux. Conip. Struve, Corpus juris publiai, c. XX V § 7G (p. 989).

* Grimm, Rechtsalt. p. 908. Ordal est anglo Saxon. Voy. Siegel, loc. cil. p. 2i2.

3 Judicium ignis, jud. ferri candenlis ; jttd. aqux, jud. aqux calidx ou ferventis. — Lex. Hip. XXX. XXXI. 5 : .< Quod si in provincia fiipuaria juralorcs invenire non potuerit, ad ignem scit ad sortent se excusare sludeat » ; L. Angl. et Wer. : « De venefitii*. Si mulier maritum veneficio dicatur occidisse vel dolo malo ad occidendum prodidisse, proximus mulieris campo eam inn'jcentem efficiat, aut si campionem non habuerit, ipsa ad novem vomeres ignitos sxaminanda mittatur. >»; L. Sal. LIN. LVI; Chilp. cap. pacto legsal. add. c. 4. (Leg. II. p. 13.) 16 : « Si qui falsi testes fuerint adprobati, quinos dinos sotid. multas sustineat ; si vero eis inculpavent quod falsum testimoninm dédissent, manum suam in eneum mittat, et sicutsana tuleritsicul superius diximus simili multa sustincant, Si cerle manum suam conburet, 13 solidos damnum sustineant. - — Fris. III. 6. 8 9.

* L. Ripuar. XXXI. 5; Lex. Fris. XIV. de homme in turba occiso .

3 Grimm, Rechtsalt. 930.

6 Voy. Dahn, loc. cit. p. 45.

1 Voy. \npurgatio connue du page Grégoire VII pour une accusation di» simonie, dans Lmnhertus ad. a. 1077 (IVrtz, Srriptorcs V, 250} Bonixionis Sustriens. liber ad amicum dans llildenbrand, loc. cit. p- 114. Comp. Hilse, Das Gottesurtheil der Abendmahlsprobe, Berlin, 1867; et Dahn, loc. cit. p. 18. A l'époque Mérovingienne le jugement

LE JUGEMENT DE DIEU

L'usage du jugement de Dieu, comme on a pu le voir, n'était qu'une preuve subsidiaire, restreinte au cas où le combat était permis et où il n'existait point d'autres moyens de preuve. Le jugement do Dieu avait un sens tout particulier quand, pour un non-libre, que son seigneur hésitait à représenter, il s'agissait de se purger d'un crime dont il était accuse.

Tandis que le duel se maintenait comme un droit de la liberté, lorsque déjà les jugements de Dieu avaient perdu leur véritablo signification, les autres jugements et épreuves furent défendus par les lois de l'empire franc ». Les lois ecclésiastiques tendirent aussi à les faire supprimer *.

Ces jugements de Dieu se maintinrent cependant juridiquement jusqu'au xir siècle \ Leur usage disparut dès lors peu à peu, quoiqu'on en trouve des traces au xiv° siècle dans le droit provincial et municipal. Il se

de Dieu se faisait sous le patronage de l'église. On disait une messe puis on bénissait agita frigida, calida, ignis, ferrutn, vomeres ferrum judiecale, partis, caseus, etc., et l'épreuve avait lieu. Voy. des formules d'épreuves dans .Marléne, De ritibus, II, ; dans

Rozière, Recueil, II, 770 et III, 3V7 et Waitz, dans les Foi'sckungen XVI, G19.

1 Cap. Aquisgr. 817 ; Cap. ad eccles. ordines port. c. 27 « Sancilum est, ut nullus deinceps quamlibet examinationem crucis facere présumât, ne qux Christi passione glorificala est, cuiuslibct temeritatc contemptui habeatur. » ; Cap. Wormat. 829, alia capit. c. 12 : « Ut examen aqux frigidx quod actenus faciebant, a missis nostris omnibus interdicalurt non ulterius fiât. »

* Hildenbrand, loc. cit. p. 109.

3 Heinr. IV. const. pacis dei a. 1085 : « Si autem cui (scil. servo) imputai ur se innocentent probare voluerit, judicio aqux frigidx se expurget, Un tamen ut ipse et nerno alius pro co in aquam mittatur »; Juramenlum pacis : « Cuicumque vero violacio hujus pacis imposila fueril et ipse negaverit , si ingenuus est sive liber est, duodecim probatis seexpurget, si servus, tam leto quant ministerialis, judicio aqux frigidx, ita sciliect ut ipse mox in aquam mitlatur » Conv. Brixiœa. 1158. c. 10 : «Si servus aliquis culpatus et non in furto fuerit deprehensus, sequentidi die expurgabil se judicio ignili ferri, vel dominus ejus juramenlum pro e«» prxstabit. Aetor vero jurabit, quod aliam *>b causant non interpellât eum de furto, tiisi quod putat eum culpabilem. » Yuy. Loi Frédéric H de 1221 contre les hérétiques.