LE DROIT DE PREUVE

conserva inênie dans les procès de sorcellerie jusqu'au xvii* siècle

§ 134. Le droit de preuve. (Beweisrecht) \

I. Le droit ancien regardait la preuve non pas tant comme un fardeau (last) que comme un bienfait (wohUaf) et un avantage. Cela avait son origine dans la manière de prouver, qui avait, elle aussi, d'ailleurs, subi l'influence de cette conception. Le défendeur (pertheidiger) avait toujours le droit et l'obligation de prouver ; le demandeur (Angreifer) n'avait ce droit que quand le défendeur ne pouvait se défendre, ou bien s'en remettait à la justice, ou dans les cas spéciaux dans lesquels la nature de l'affaire le permettait. Il y avait aussi un droit commun à la preuve.

II. La preuve une fois admise par jugement, on avait un délai pour la fournir qui variait suivant la condition de celui qui prouvait et la nature de l'affaire. Ce délai était de quatorze jours, ou deux ou trois fois quatorze jours.' On admit aussi au moyen-âge la preuve immédiate avant que le délai légal fut écoulé, si celui qui devait la fournir l'exigeait.

III. L'observation des délais et l'apport de la preuve étaient assurés par des cautions, qui consistaient en unjwramentum calumniœ ou en des gages, bûrgen. Dans certains cas seulement, où ces formes de caution n'étaient point admises, on pouvait prendre de corps et garder celui qui était tenu à fournir la preuve. (Inhaftmhme des Beweisp/lichtigen).

' Voy. Grimm, Bechtsalt ; Sachsensp. I, 39 ; II, 26 § 2 ; III, 21 § 2 ; Schwabensp. c. 39, 165, 235, 359.

1 Homeyer, Richtsteig, p. 482 et, 186-505 donne un résumé des différentes opinions sur la matière. Voy. aussi, von Bar, Planck, loc. cit. II § 124 et Kries, p. 49 et 159 et s.

3 Rozière, Formules, i 19 f/emane ad vesperam. Pour plus de détails IManck, loc. cit. II S 140 et 146.