DES ARRHES, DU DÉDIT, DE L'OSTAOE

§ 160. 3" Des arrhes. Du dédit. De Volage.

I. Les arrhes, Handgeld^, consistaient dans une somme de peu d'importance, mais en rapport avec la valeur de l'objet du contrat. Elles avaient pour objet de lier les parties par la prestation qu'elles supposaient, et de parfaire le contrat». La remise des arrhes ne servait pas à confirmer le contrat ; c'était en réalité une remise d'un prix figuré qui liait les parties entre elles. En général, au moment de la remise et pour fixer définitivement la valeur du contrat, on déterminait un délai pendant lequel on pouvait se dédire en abandonnant les arrhes ; mais d'ordinaire les arrhes étaient consommées en achat de vin ou dépensées en bonnes œuvres au moment de la réalisation du contrat. L'achat de vin correspondait au denier à Dieu, Gottespfœnig3. Ces arrhes furent de bonne heure considérées comme un moyen de donner plus do fermeté au contrat, et jouèrent alors le rôle d'un reugeld^ d'un gage qui était restitué ou imputé sur la somme \ Le droit romain eut ici l'influence de faire prédominer cette dernière signification. Les arrhes eurent dès lors le caractère d'un moyen de dédit servant à rendre le contrat plus ferme, ce qui a passé dans notre droit surtout en matière de location, de logis ou de domestiques5.

1 Sohm, Eheschliessung, p. 28 ; Siegel, Das Versprechen als Verflichtungsgrund, p. 27.

1 Edict. Liutpr. 73. « De donatione, quœ sine launigild aut sine tkingationc facta est, minime stare deveal. »

3 Justit. Lubec. dans Kraut, § 234. Nr. 2: t« Si quis denarium sancti spiriius super contractu vel mercalione aliqua erogaverit, idem est ac si mercipotum dederil. Si vero uni eorum emtio displicet antequam pedem mutaverit, denarium sancti spiriius aut restituere aut recipere poterit, quod pede mutato facere neuter eorum poterit. » ; Lub.Recht de 1240, art. 79 (idem, Nr. 3) ; Brunner Schx/fenbuch, art. 28<\ « Poslquam. . . denarium, qui vulgariter goczphenig dicilur, qui omnem contractum fori ratificatt venditionis testimonium ab eo récépissé t. . . »

4 Led Wisigothor. Antiqua, 107; Lex Wisigothor, V. 454; Lex Dajuwar. XVI, 10; XVII, 3.

6 Voy. Sohm. Eheschliessung, p. 42, sur le cas d'une promesse avec