LEX ROMANA BURGUNDIONUM

§ 25. Lex romana Burgundionum

î. — Cette loi fut probablement rédige entre 506 et 532 (fin de l'empire bunronde), du vivant de Gondcbaud*. Elle fut faite pour les Romains qui vivaient en Burgondie, d'après des sources romaines (Godes Grégorien et Hermogénien, Gains, Code Theodosien, constitutions postérieures deThéodose, Paul, Bréviaire d'Àlaric^tc.Jetd'après des lois germaniques, burgondes, ce qui Ta fait nommer Loi romaine des Burgondes et plus tard le Papien (Papiani liber responsorum) 3. Elle contient 46 ou 48 titres.

§ 26. Lex Wisigothorum \

I. — Le roi Recarred I (586-601) fit faire une compilation du droit en 350 chapitres. Nous connaissons 55 chapitres de cette collection, que les éditeurs appellent antique, collectio \

plus tard : Agobardi liber adversus legem Gundobadi et impia certaminv, quœ per eam geruntttr, dans Baluze, Œuvres de S. Agobard Paris, 1666, I, 107 et Bouqu.-t, IV, 350. Bluhme, Monum. p. 503 et s. Elle était encore en rigueur en Italie ; Burgund. Urk. fur dus Kloster S. Justi de Susa de 1055 dans les Monumenta historiée patrie, I, 504 : « Ego Enrieus fîtius quondam .Roehera qui professus sum ex natione mea lege vivere gundobada. »

1 II faut voir les préfaces de Savigny, Rechtsgesehiehle, 11,9; Gaupp, Das alte Gesetz d. Thuringer, 8 ; Gengler, Grundriss, 89; Bluhme, Jahrb. II, 197. Toutes les anciennes éditions ont été dépassées par celle de Bluhme dans les Monumenta, Leges III, 579. L'avant-drrniére est celle de Barkow. Lex romana Burgundionum. Greifswald, 1820.

5 Prima eonstitutio legis Gundobati (Prolop. II), C. 7.

3 Ce nom se rencontre dans deux manuscrits (Cod. Vatie.ct lierolin). Dans le premier notre loi suit la lex romana Wisigothorum, tandis que lo deuxième contient la disposition contraire. Quant au nom de Papianus, il vient de ce que la lex Wisigothorum finit par un texte du liber j esponsorum de Papinien et qu'on avait cru que Ip commencement du manuscrit faisait partie du mémo ouvrage. Papien est pour Papinien.

4 Voy. la littérature et les éditions dans Stobbe, Rechtsquellen, I, 72.

5 Découverte en 1839 par H. Kunst dans un codex rescriplus de Paris. Die Westgothische antiqua oder das Gesctzbuch lleecared des

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IL— On ajouta ensuite à cette compilation des lois postérieures. En 6 12, sous Chindeswind, la loi fut de nouveau rédigée en 12 livres et 570 articles, et confirmée par son fils et successeur, Receswind (649-672). Les rois suivants augmentèrent la collection, qui fut définitivement revue et publiée sous le roi Egicaau 16e synode de Tolède (693). La loi resta en vigueur, malgré les dominations franque et maure et fut traduite sous Ferdinand III (1229-1234) en ancien castillan, sous le nom de Fuero Juzgo, forum ou liber judicum. Elle forma le fond principal de la législation espagnole postérieure 'Jusqu'aux réformes faites au XIXe siècle.

III. — Ce n'est pas là un droit de tribu, ni un droit personnel, mais un droit territorial1, qui admet d'ailleurs les autres législations et renferme, en comparaison des autres lois, une foule de principes modernes, tels que : la décision juridique attribuée au roi lorsque la loi est muette ; le principe que la loi est connue de tous, l'inadmissibilité des erreurs de droit; la prohibition du droit de guerre et du duel judiciaire, etc. Malgré la dureté de cette loi à l'égard des Juifs, malgré son emphase et son ostentation, on ne peut s'empêcher de reconnaître qu'elle implique

ersten, édité par Bluhme. Halle 1847 ; Bluhme, Zur Texteskritik des Westyothenrechts und Reccareds Leges antiquœ. Halle 1872; Merkel, Reccareds f Sammlung des Westgoth. Volksrechts und deren Beziehungen zum Volks der Baiern, dans le Zeitschrift fi'tr deut. Recht. XII, 281; Savifrny, Reclilsgeschichtc, VII, 42; Gengler, Grundriss, 126; Stobbe, Rechtsquellen,\,7h. On dit aussi que celle collection est de Rurich (446-483). On sait seulement par Isidore, a l'année 503, (446) que ce roi entreprit le premier de donner un corps de lois, mais Merkel a prouvé que c'était bien à Reccared I qu'il fallait en attribuer la publication.

1 Alphonsus de Villadiego, Vascumana et Montoia, Forus aniiquus Gothorum regum Hispanise olim liber Judicum, hodie Fuero Juzgo nuncupatum. Madrid, 1600. Fuero Juzgo o libro de les Jurées en latin y castellano, cotejado eon los mas anliguos y preriosos codices par la real aeademia espagnola. Madrid, 1815, in-4°.

» L. II. T. I. C. 9, 10. Vtfl. : Sarigny, Rechtsgeschichte, II, 80; Schulte dans les Sitz. ber. der kaier. Académie der Wissensch. hisf. LVII, 198 ; Stintzing, Gcschichle der populœren jur. Literat., p. 58 ; Maassen, dans les Sitzungsbeiicht. XXXV et XLVI.