DROIT SEIGNEURIAL

lettre de liberté est de Frédéric II en 1219. Beaucoup de villes saxones et thuringiennes suivaient le droit de Goslar \

Il faut encore citer comme très importantes et en quelque sorte parentes des lois de Magdebourg, celles de Prague, Iglau et Briinn. Celles de Prague1 qui furent formées par une série de privilèges depuis Wratislav II (1061-1892) jusqu'à Jean ; celles d'Jglau3 qui servirent de modèle à nombre de villes ; et celle de Brûnn * qui sont fort riches en renseignements, car on les connaît jusque dans les moindres détails.

111. Dans le courant du XVe siècle, on a révisé et complété beaucoup de ces législations municipales, mais le droit étranger n'exerça pas dans ces révisions une influence prépondérante 5, quoique déjà il commença, particulièrement pour la réglementation du droit des créances à être usité ».

§ 61. Droit seigneurial. Droit des vassaux.

Droit rural

L Dans l'espace compris entre 900 à 1200, la position

vermehrten Ssp. Berlin. 1840; OrtlofT, Rechtsbuch nach Distinctionen, p. XXV et s. ; Gengler, p. 164 et s.

1 Altenburg(Stadtr., de 1256, Gaupp I, 205 ss.), Aschersleben, Hal berstadt, Nordhausen, etc.

»C. F. Rœssler, Deutsche Rechtsdenkmxler aus Bœhmen undMxhren, tom. I. Dos altprager Stadtr., etc. Prag., 1845.

3 Gengler, p. 209 et s. ; Rœssler. p. XXX et Tome II. Die Stadlrechte von Brunn a. d. 13. u. 14. Jahrh. Prag., 1853. p. XV. XXIV; Tomaschek, Deutsch. Rechtin OesterrrtrhimdreizchntenJahrhundert auf Gwndlage des Stadtrechts von Iglau. Wien 1859 ; le même, Der Oberhof Iglau in Afxhren und seine Schœffenspruchc aus dem XIIF. — XVI. Jahrhundert, aus mehr. Handschr. herausgeg.und erlœut. lnnsbr. 1868.

4 Vov. les auteurs cités et Stobbe, p. 525 ss. ; Zeitschr. f. d. R. XIII. H3.

5 Brunn forme une exception, car le droit romain y exerça de bonne heure une grande influence.

6 Pour l'histoire du droit municipal, il faudra consulter les Hantarecesse, T. I.Leipsiek, 1870 (1156-1430).