ORGANISATION MILITAIRE ET FINANCIÈRE

III. Le seigneur n'avait pas seulement à payer les frais d'entretien de sa maison, mais aussi les frais d'administration du pays; aussi les revenus seigneuriaux et les revenus du pays ne formaient qu'une seule masse qui appartenait au seigneur *. Les sources de revenus étaient: 1° les terres de toutes sortes dont les produits étaient rassemblés par les officiers seigneuriaux et transmis au manoir par le villicus, le carnerarius et le landmarschall; le revenu des moulins était particulièrement important parce que le droit d'établir un moulin ne pouvait être concédé que parles seigneurs, et encore, à charge de certaines prestations annuelles * ; 2° les cens, les redevances et tous les impôts en nature provenant de la culture de la terre, des fermages, etc., etc. 3 ; 3" les redevances judiciaires ; 4° les beden, collectée, petit iones de diverses origines; 5° les revenus des avoueries ecclésiastiques; 6° les impôts sur la vente des animaux et des objets dans les marchés (accise) ; 7° les aides dues dans certaines occasions : si le seigneur était fait prisonnier, s'il faisait son fils chevalier, s'il mariait sa fille (Fraulein-princessm-steuer).

IV. Il faut joindre à tout cela les droits régaliens k (§ 75). qu'on avait souvent concédés à fief ou vendus. La conduite des marchands et des personnes, conductus, était aussi une source précieuse de revenus 5.

* Voy. en général sur tous ces pointa § 78, n. 5 et Seibertz, loc. cit. n«370, 484,665.

» Seibertz, loc. cit. n° 370, 484, 665.

» Diplôme de 1262, n° 322 dans Sei hertz. « Nos godefridus cornes de Arensberg. . . villicum, quipro tempore fuerit in curte ipsius ecclesie in Afenberge ab omni exactione vaccarum, que in totius terre nostre terminis fieri solet annuatim, immunem reddimus »

* Voy. § 75 ; le Privilegium majus pour l'Autriche § 17 énumère ce que peut avoir une principauté ; § 14 traite des droits sur los Juifs ; § 5 du bannus Sylvestium et ferinarum piscine et nemora. Cf. Berchtold Landeshohett, p. 185-205.

* Diplôme dans Seibertz, n° 484. « Item jus Ducis Weslphalie ett conductus a Wesera usque ad Renum sic quod quilibet curus oneratus III. solidos, carruca XVIII, denarios et equus sui nullusinsedet vendcndus de quolibet pede unum denarium dabit pro conductu. Et quandocunque conductus violatus fuerit Dux solvet ablata mercatoribus et ad vocationem suam vel sui marscalci, omnes gograviî

DÉVELOPPEMENT DES VILLES

V. Quand le seigneur voulait obtenir de ses sujets des impôts et des prestations qui ne lui étaient point dus d'après la coutume, il fallait obtenir le consentement des habitants \ Et ce fut en consentant à de telles impositions, que les villes trouvèrent une occasion non-seulement do faire confirmer leurs droits et leurs privilèges, mais aussi de les faire augmenter ou même de constituer un corps social airelles ne formaient point auparavant V

B. Les villes.

§ 80. Leur développement \