LES HOMMES LIBRES. PRINCES ET SEIGNEURS

portait jadis avec soi, enfin l'introduction de beaucoup d'hommes libres dans les gens de guerre eurent pour résultat de modifier entièrement la condition des nonlibres, qui ne furent plus regardés comme tels ; au contraire, ils comptaient désormais parmi les chevaliers et avaient un état supérieur au reste des simples hommes libres*.

Les conditions d'après les miroirs (Spiegeln) Le Sachsenspiegel (Miroir de Saxe) 1

§ 84. Les hommes libres. Princes et Seigneurs

I. La séparation, qui se fit peu à peu dans les conditions sociales (§ 83), a trouvé une exacte expression dans les deux plus grands livres de droit du XIII0 siècle. Les principes qu'ils posèrent à cet égard ne furent plus que développés dans les temps postérieurs.

II. D'après le Sachsenspiegel *, la condition la plus élevée est celle des princes et des barons {Freien Herrn). Il n'y a entre eux qu'une petite différence politique, car ils sont égaux de naissance. Il résulte de cela, qu'on les désigne souvent par un seul nom puisqu'ils forment une même classe Les princes étaient les possesseurs d'un

1 Les termes prouvent ce qu'il y eut d'hésitation et de lenteur dans ce développement. Jusqu'à la fin du XIIe siècle, les mots liberi et nobiles furent synonymes. Dans quelques territoires et surtout en Westphalie les nobiles furent ensuite considérés comme la première classe des habitants, puis venaient les liberi et enfin les ministeriales. Cependant dès le XIIe siècle des charges de comte étaient données ù des ministeriales. Voy. Ficker, Ileichsfùrstenstand, p. 77; Otto von Zallinger. Ministeriales und milites. Untersuchung ueber die rilterlickcn Unfrei- Insbruck, 1878.

« Stobbe, Die Stxnrte des Sachsenspiegels dans le Zeitschrift fur deuisches Recht XV, 311; Samson, De personarum et iudiciorum ordine ex spécula saxonico cum eo, quisxc. XU.per Guestpkaliam vigebat, comparando. Berol. 1SGÔ.

* Sachsenspiegel III, 45 H; I, 3 §2; II, 26 § 1 ; I, 51 § 2 et 3 ; I, 16 § 1 et 2; III, 72 S 1 et 2 : III, 56g i ; III, OS § 2 et 3. Emp. § 72, n. 7, et Vêtus auctor de beneficiis, 68, 8.

4 Voyez par exemple, III, 55. eteorap. Laudl'r. v. 1235. c. ib{Leg. II.

LES HOMMES LIBRES. PRINCES ET SEIGNEURS %Tô

fief banneret, les barons étaient à la vérité des seigneurs (dynasten) fils de princes et auxquels n'avait pas été concédée la principauté

De la position de baron, on parvenait à celle de prince par la concession d'un fief banneret, c'était aussi la seule voie par laquelle un simple homme libre pouvait devenir baron ou prince ».

III. Gomme conséquence de leur immédiateté, ces barons avaient le droit de n'être cités que dans la cour des princes, devant le roi et non devant les tribunaux ordinaires. Ils étaient toujours aptes à acquérir des fiefs bannerets et se séparaient par droit de naissance de la deuxième classe (S 83).

IV. Parmi les ecclésiastiques, ceux qui acquéraient un évéché ou une abbaye, jouissaient d'une condition, d'un état tout à fait privilégié, et cela môme avant que les possesseurs de fiefs bannerets ne fussent arrivés à ce point; de telle sorte qu'ils jouissaient de la conditon la plus élevée et qu'ils étaient même au-dessus des princes laïcs ».

V. Le seul lien, dans la plus haute classe, qui rattachât les princes et les seigneurs à Fempire, était celui qui résultait du lief. C'était seulement parmi les hommes libres capables de devenir échevins [schœffenbare freien) qu'on pouvait trouver un reste des anciennes conditions.

317) : « Statuimus igitur, ut curia noslra iusticiariwn habeat, virum libère conditionis, qui in eodem persistât effteio ad minus per annum. si bene et juste se gesserit. Hic sitiqulis iuditio président, exceptis diebus dominicis et aliis festis maioribus, ius redden* omnibus qnerdenlibns, preterquam de principibus et aliis persnnis sublimibus in rausis, que tangioit personas, ius, honorem, feoda, proprietdtem vel hereditalem eorundem et nisi de causis maximis, predictorum etenim dtscussionem et iudicium nostre celsiludini reservamus. >

1 Homever, System des Lehnreehls p. 550.

* Walter, liée ht sgesc hittite S 416 n. 14 ; Eichorn, Recldsgeschichte S 340 n. 1 ; Horneyor, System, p. 306 ot 550. 3 Sachsenspiegel 1 , 20.

LES RCHEVINS

§ 85. Les Èchevim (Die Schœffenbaren).

I. D'après le Sachsenspiegel «, les personnes dont la condition se rapprochait le plus de celle des princes et barons étaient les scepenbare lûde, scepenbare vri many schœffenbar freien, susceptibles d'êtres échevins. C'étaient les hommes libres qui, sans entrer dans les liens féodaux, avaient obtenu du roi une condition plus élevée, ou bien ceux qui n'avaient point amoindri leur liberté par une recommandation ou une tradition à un seigneur ou à un officier royal. Ils possédaient donc tous les droits des hommes libres, qui pouvaient encore exister d'après les relations sociales existantes, et, parmi ces droits, les plus caractéristiques étaient ceux qui réglementaient leur situation judiciaire. Ils étaient soumis au ban royal in echten Dinge et étaient tenus de se faire juger au tribunal royal de la province, comme ils étaient aussi obligés d'y venir eux-mêmes rendre la justice. C'est de là que vient leur nom, et la désignation de Hantgemal * qu'on leur donnait, est aussi la meilleure preuve de leur liberté s.

1 On doit faire attention avant d'utiliser le landrecht du Sachsenspiegel, qu'il s'occupe seulement du landrecht et que, lorsqu'il parle du lehnrecht, du droit féodal, c'est par hasard et seulement à cause du rapport des idées entre ces deux parties du droit.

Sachsenspiegel,\. 2§2; I. 3§2;III, 45 § i; 1.59 §2; III, 69 § 2; II, 12 §2 ; III. 54 § 1 ; III, 64 §5; III, 55 §2 ; II, 3 § 2 ; I, 54 § 4.

* Pour toute l'Europe, les matériaux ont été réunis et parfaitement mis en œuvre par Homeyer. Die Haus undHofmarken,Bcr\\n, 1870; Zœpfl, Besprechung dans VHeidelberg. Iahrb. 1871 n. 11 p. 161.

8 Sachsenspiegel /, 2 $ 1 ; Heinr. reg. statut, m favor. princip. a, 1231 : «< Item ad centos nullus synodalis vocetur » ; Constitué Gen. Heinr. reg. u. 1234 {Leges II, 301);

Const. Iîud. I. pac. in Franconia, a. 1281 (Log. II, 432 sq.) ; Const. pacis Mogunl. (p. 436 sqq.) c. i. 3. 14; Const. pac. Wirzburg. a. 1287 (p. 488 sqq.) c. 10 und 36. Cmp. Sœster Stadtr. de 1120 § 2. « tria ùppidi susatcmis judicia .-propnsifi, Advocati, el sculteti. 3. Prepositus susalcnsis de jure débet faccre denunciari synodum, tribus vicibus in anno, quamlibei sex septimanis ante, cui interresse tenetur umnes gui domestici sunt infra oppidum. >•