CHAPITRE I

LES SOURCES DU DROIT AU MOYEN AGE

nous bornerons à dire, d'une manière générale, que la plupart des universités proviennent de la transformation des anciennes écoles épiscopales. Dans ces universités, renseignement du droit n'a pas tardé à prendre un large développement et il a été le préparateur de travaux que nous allons maintenant étudier, après avoir toutefois fait connaître ceux delà période immédiatement précédente. Il s'est en effet produit en France comme en Italie, une sorte d'aurore de la renaissance des études juridiques avant que l'école de Bologne ait apparu dans tout son éclat. Les travaux de cette première période sont eux-mêmes de deux sortes : dans les premiers, le droit romain est encore étouffé sous les préoccupations et sous l'influence de la pratique; dans les seconds, il commence à être étudié pour lui-même, mais sans précision ni méthode. De tous les écrits de ces temps obscurs, le plus important sur le droit romain, paraît être celui qu'on désigne sous le nom de Corpus legum ou Drachylogus (1). Peu de livres ont donné lieu à plus de controverses que ce manuel. Les uns le considèrent comme méritant à peine une mention fugitive;

paru jHsqu'à ce jour sur l'université de Paris, ou qui renferment des documents relatifs à cette université. Ajoutez toutefois Hauréau, Les propos de maître Robert de Sorbon, dans les Mémoires de V Académie des inscriptions^ t. XXXÏ, 2e partie.

(1) Ce travail a été découvert à Konigsberg, dans un vieux manuscrit, vers le milieu du XVl« siècle, par le jurisconsulte allemand, Jean Apell. Il le prit pour l'œuvre d'un légiste contemporain de Tempereur Lothaire H. Voy. son Isngoge par dialogum in quatuor iibros Institutionum Justiniani imperatoris, Breslau, 1540. — Gpr. sur ce point Savigny, Histoire du droit romain au moyen âge, 2e éd. allemande, H, p. 251 et suiv. — Bocking, dans son édition du Bra^ chylogusj . 14 et 79. — Spangenberg, Einleitung in das Rdmisch~justina7if ische Rechtsbuchy p. 578-583. — Muther, doctor Johann Apell, cin Beitrag zur Geschichte der dculschen Jurisprudenz im sechzehnten Jalu^hundert^ Kœnigsberg, 1861, p. 56-59; 66-69. — Le Brachylogus a été édité pour la première fois en France par les frères Senneton^ à Lyon, en 1548 et 1549, sous le titre de Corpus legum. Un grand nombre d'autres éditions, une quinzaine environ, ont paru jusqu'à la fin du XV1« siècle. On a publié ensuite trois éditions du Brachylogus^ au XVll^ siècle, deux au XVill®, et une au XIX^. Cette dernière édition est due à Bocking; elle a paru à Berlin en 1829 sous le titre Corpus legum sive Brachylogus juris civilis. Malgré le mérite de cette édition, les récents travaux de iM. Fitting en font désirer de sa part une nouvelle plus complète. — Ce nom de Brachylogus parait avoir définitivement prévalu ; il a été employé pour la première fois dans la troisième édition de Lyon, 1553.

les autres, et surtout Fitling% en font un chef-d'œuvre, peutêtre supérieur aux travaux des jurisconsultes romains de l'époque classique, même aux Institutes de Gaïus. Il y a de part et d'autre de manifestes exagérations. Le Brachylogus est un bon manuel qui a servi dans une ou plusieurs écoles de base à renseignement du droit romain, modifié ou complété par le droit de l'époque. Il a été longtemps en usage, comme le prouvent les manuscrits parvenus jusqu'à nous qui contiennent des intercalations , des surcharges, une glose et même une glose de la glose, destinées à la mettre au courant ou à l'expliquer. L'œuvre est écrite dans un style clair, net et précis, mais elle est sèche en la forme et incomplète parfois pour le fond. Le droit romain y est très souvent défiguré. C'est qu'en effet avant les glossateurs on avait, comme nous l'avons déjà vu, perdu l'habitude de l'étudier séparément et directement. Aussi le Brachylogus contient-il un droit romain modifié ou complété par des coutumes du moyen âge. Mais l'emploi d'une terminologie très arrêtée et parfois même nouvelle, semble bien prouver l'existence dans le lieu où le Brachylogus a été rédigé, d'une école de droit assez fortement organisée et pourvue de traditions sérieuses. Cet enseignement ne se bornait pas à de simples gloses grammalicales et puériles; c'était bien plutôt une théorie d'ensemble sur le droit romain modifié par la pratique.

Mais quel peut être ce lieu? A quelle époque exacte le Brachylogus a-t-il été rédigé? Ces nouvelles questions soulèvent à leur tour de nouvelles controverses. Ce qui est certain, c'est que le Brachylogus n'a pas été rédigé en Lombardie. On sait en effet l'importance et le développement qu'avait pris le droit des fiefs dans ce pays. Or le Brachylogus a presqu'entièrement échappé à l'influence des Libri feudoriim. Filting a d'abord pensé (i) que le Brachylogus avait élé cciil à Rome, probablement en l'an 1000. On sait que

(1) Filting, U cher die sogcnannte triu ier Institudonenglose v.nd sogenannten B7-achylog\i$^ Halle, 1870.