CHAPITRE I. — LES SOURCES DU DROIT AU MOYEN AGE

Tempereur OMion III s'olabliL à celle époque à Rome avec l'inlenlion d'en faire la capitale du nouvel empire. Mais dès le mois de février de l'année suivante, une formidable insurrection le chassait de la Ville Éternelle. Ces faits suffisent cependant pour permettre à M. Fitting de croire que le Brachylogus a été rédigé à Rome et précisément sous l'inspiration ou même sur Tordre du nouvel empereur. Aussi le Bracliylogus place- t-il l'empereur au premier rang et avant le pape. On voit qu'avec de l'imagination il est permis d'aller loin (1) ; mais on est assez souvent aussi obligé de revenir sur ses pas. Moins aventureux, M. Ficker, professeur à l'université d'Inspruck, estime que le Bracliylogus a été rédigé vers le milieu du xi"" siècle ou au plus tard dans les premières années du xii'' siècle, non pas à Rome, dont l'école avait à peu près cessé d'exister, mais à Ravenne où l'enseignement du droit romain jetait un certain éclat. Dans la suite, de nouvelles reclierches ont conduit M. Fitling à des conclusions absolument différentes de celles qu'il avait d'abord proposées. Un examen plus attentif du texte l'a amené à reconnaître que l'auteur du Bracliylogus s'est souvent servi du Bréviaire d'Alaric (2). Ce fait une fois établi, il n'était plus possible d'attribuer le Brachylogus k l'Italie, car le Bréviaire d'Alaric y était à peu près inconnu, tandis qu'il a exercé en l>ance et pendant de longs siècles, une influence considérable. Le Bracliylogus est donc bien probablement une œuvre française, et on lui assigne assez généralement comme date la fin du xi^ siècle ou le commencement du xu'' siècle. La glose de ce texte est à peu près de la même époque et elle contient un exemple qui fait très nettement connaître son lieu d'origine : elle suppose un cheval emprunté pour se rendre à Chartres et que l'on emmène ensuite jusqu'en Nor- '

(1) M. Fitling ajoutait que l'aulcur du Brachylogus avait eu dans ses mains le texte même des Sentences de Paul, telles qu'elles avaient été écrites par ce jni'isconsulte et qu'il ne s'était pas servi de l'abrégé contenu dans le Bréviaire d' Alaric,

C^) l'illing, Uder die Iltimot uud das Aller des sogenannten Brachylogus, Berlin et Leipsig, 1880.

mandie. Mais est-il permis d'en conclure que la glose et son texte ont été tous deux rédigés a Orléans? Pour l'admettre il faudrait commencer par reconnaître qu'on ne peut pas aller à Chartres sans venir d'Orléans. Il serait plus simple, pour rattacher le Brachylogus à l'école d'Orléans, de faire remarquer que le droit romain, comme nous l'avons établi plus haut, paraît y avoir été enseigné, même aux temps les plus obscurs du moyen âge (1). Mais c'est encore là, comme on le voit, une considération qui laisse planer un certain vague sur la question. Aussi a-t-on tout récemment soutenu que le Brachylogus ne peut pas être considéré comme le produit d'une école française antérieure au xi^ siècle (2).

A notre avis, il est établi que le Brachylogus était usité en France; la j)reuve en résulte d'une de ses gloses qui donne un exemple de faits accomplis dans notre pays. Mais on peut aller plus loin et affirmer que l'œuvre a été écrite en France, à cause des emprunts qu'elle fait au Bréviaire d'Alaric, qui était resté une des bases du droit romain dans notre pays. Il faut bien reconnaître toutefois que le Digeste y est également mis à contribution. Aussi est-il nécessairement postérieur à l'époque où les travaux sur cette œuvre de Justinien ont commencé à être repris.

Indépendamment du Brachylogus^ d'autres travaux du droit romain, antérieurs à l'école de Bologne ont encore paru en France. Nous citerons d'abord un ouvrage inédit qui appartient actuellement à la bibliothèque de Tubingue et que nous appellerons pour ce motif le livre de Tubingue (3). On ne saurait douter de son origine française, car l'auteur la fait connaître lui-même dans le passage suivant : passessionem meam qxiam in GalLiœ ^^(fr/^T?!^^ vocamtts honorem.

(1) En ce sens^ Flach, op. cit.y p.

(2) D'après Conrat, le Brachylogus, le Compcndiuyn juris et le Libellus dn verbis Icgalihus proviendraient d'une école française du nord, antérieure à la renaissance du droit romain ; il aurait en outre existé une école française du midi qui aurait produit le Petrus, sa glose et rEx/^os/n'o fer/?iir?orum. Cpr. Conrat, die Epifompy p. CCLXXX.

(3) Voy. Stintzîng, Geschichte der populdren Literatur des roniischen Rechts in Deutschland^ Leipsig, 1867, p. 76 et suiv.