CHAPITRE I. LES SOURCES DU DROIT AU MOYEN AGE. ^2^2o

rariui les nombreux élèves de Jacques de Uovigiiy, le plus connu et le plus célèbre est sans contredit Pierre de Belleperche, professeur à Toulouse et à Orléans et qui devint ensuite évoque d'Auxerre. Sa réputation s'étendait jusqu'en Italie, et lorsqu'il se rendit à Rome en l'an 1300, à l'occasion du jubilé, il s'arrêta quelques jours à Bolog-ne, où il fut reçu avec un véritable enthousiasme. On lui demanda entre autres choses, suivant rusnge du temps, de faire une leçon, et surtout d'exposer la doctrine de son maître Jacques de Révigny contre Accurse dans la célèbre argumentation où le jurisconsulte italien avait dû se reconnaître vaincu. Au connnencement du xiv« siècle, il devint garde des sceaux et chancelier de France sous Philippe le Bel. Ce prince trouva en lui un puissant auxiliaire dans sa lutte contre la papauté ; il mourut en 1308 et fut enterré à Notre-Dame de Paris (1).

L'enseignement du droit romain était très général en France au xiu^ siècle et beaucoup plus répandu qu'on ne le croit ordinairement. Cette erreur provient peut-être de ce qu'à la même époque les écrits des jurisconsultes étaient encore très rares et pour la plupart sans valeur (2). Dans le

Digestum novum remontant au XUl® siècle, sur les marges duquel ont été transcrits beaucoup de fragments, pres([ue tous empruntés aux professeurs français du treizième et du quatorzième siècles. La signature qui revient le plus fréquemment est celle de Jacobus, évidemment Jacques de Revîgny. On trouve aussi celles de Peh^us de BaltapeiHica, Pierre de Belleperche, d^Odo de Senonis^ Eudes de Sens, de Ber.,.y probablement Bertrand de MontTavet, de (rui.,,y peutéVre Guillaume du Coing (de Cuneo), de Johannes Rolandi, Jean de Roland, etc. » Cpr. Caillemer, De renseignement du droit civil en France vers la fin du A7//e siècle, dans la iXouvelle Revue histoy^ique de droit français et éti^anger, t. 111, p. 614. M. Caillemer a fait suivre cette intéressante étude d'un extrait de son manuscrit contenant un commentaire de la loi 3 au Digeste, De solutioni* bus et liberalionibus . C'est un spécimen d'une leçon de droit romain vers la fin du Xlll® siècle. On pourra encore consulter sur Jacques de Révigny, Savigny, op. cit. y t. V, p. 605 et suiv. de l'éd. allemande; Stobbe, Deulsches Privât^ rechty p. 451, note 4.

Cl) On trouvera dans Savigny, op. cit.^ t. VI, un exposé de ses nombreux écrits.

(2) C'est cependant à cette époque qu'appartient un petit abrégé de procédure romaine écrit par un jurisconsulte français dont le nom est resté inconnu et qu'on désigne sous le titre Ulpianus de edendo, parce que le commencement du livre est tiré d'un texte d'Llpien. Il a déjà été parlé de V Ulpianus de edendo à propos des juristes anglo-normands (Voy, plus haut p. 205); mais

centre de la France, l'enseignement du droit romain était pratiqué depuis une époque très reculée à Orléans et TUniversité de cette ville est née de ces écoles antérieures à sa fondation. C'est à Orléans que Révigny et de Belleperche ont professé. L'Université d'Angers a aussi jeté un certain éclat au moyen-âge et dès le aiii« siècle elle peut citer le nom de Guillaume Lemaire (1).

Le droit romain était enseigné à Grenoble dès l'année 1271 et longtemps avant la fondation de l'Université qui date seulement de Cet enseignement se poursuivit dans une école spéciale jusqu'au jour où celle-ci se fondit dans l'Université. C'est à cette école qu'appartinrent Baxianus, Jacques de Borgarel, Béranger Chevalier, Nicolas Constant, Bertrand Eustaclie (2). A la même époque, c'est-à-dire vers l'an 1300, l'enseignement du droit romain était très florissant à Lyon et éveillait même' les susceptibilités du clergé, de l'archevêque et de son chapitre ; ceux-ci voulaient notamment obliger les professeurs en droit à jurer que pendant la durée de leurs cours ils ne donneraient pas de consultations contraires aux prétentions de l'Église. Mais ils échouèrent, et à deux reprises les habitants de la ville de Lyon furent confirmés dans la jouissance, qu'ils disaient immémoriale, do l'enseignement du droit romain, le 9 mai 1302, par arrêt du Parlement, et le 6 mai 1328, par ordre de Philippe de Valois, adressé au bailli de Màcon. Parmi les professeurs de cette école de Lyon en relève les noms d'Antoine du Chatel (1^93), Ilumbert de Vaux (1298 à 1320), Antoine de Durchy (1300 à 1320), Rodolphe de Varey (1300), Hugues Liétard, Barthé-

il ne faut pas oublier que Topinion suivant laquelle ce petit traite appartiendrait à leur école est fort contestée. VUlpianus de cdendo a été découvert en Angleterre en 1791 et édité pour la première fois en 1809 par Spangenberg. De nouveaux manuscrits ayant été trouvés dans diverses bibliothèques, ce petit traité a été successivement édité par Cooper à Londres, en 1832, par Warnkonig en Belgique en 1833, par Iloyer-Collard en France en 1836 et par Hanel en 1838.

(1) Voy, Port, Le livre des actes, publié dans la Collection des documents inédits ,

(2) enseignement du droit civil en France vers la fin du XIII'' siècle, dans la IVouvelle Revue historique du droit finançais et étranger^ t. III, p. 606-