CHAPITRE I, LES SOURCES DU DROIT AU MOYEN AGE

lemy de Montbrison(l). A Aix, enseignait Pierre de Ferrières, qui fut plus tard archevêque d'Arles et chancelier de Charles II, roi de Sicile.

Des villes même secondaires possédaient à cette époque des écoles de droit : Uiom, où Pierre de Limoges enseignait le droit romain en 1281 (2) ; Alais, qui emprunta à la cité d'Avignon le jurisconsulte Raymond Soquier (1291) (3); Carcasonne, où deux professeurs de droit romain, Guillaume Garrie et Guillaume Brunei figurent en 129o parmi les victimes de l'Inquisition (4) ; Die, où Ton trouve les noms de .loannes Cabassole et de Droetus de Riquelnus (5). Le droit romain était encore enseigné à Avignon, Orange, Nîmes, Lunel, Narbonne, Pamiers, Alby, Aix, Vienne, Chambéry, Issoiro, etc. il semble bien qu'il y avait été organisé assez souvent par les municipalités, mais il n'y jouit d'aucun éclat et disparut même dès que les universités eurent reçu une organisation sérieuse.

A Paris l'enseignement du droit romain avait été interdit sous peine d'excommunication dès l'année 1219 par le pape Uonorius JIL Mais cette prohibition n'était pas rigoureusement observée; on ouvrait des cours de droit romain, sous prétexte qu'il était nécessaire à l'intelligence du droit canonique et cet enseignement y attirait de nombreux auditeurs.

On n'est pas d'accord sur le motif qui a pu porter le pape Uonorius 111 à interdire l'enseignement du droit romain dans rUniversité de Paris. On en a souvent donné pour raison la crainte qu'aurait éprouvée le pape de voir l'éclat de l'enseignement du droit romain affaiblir celui du droit canonique et de la théologie. On sait qu'en effet ces deux sciences

(1) Caillemer, op, et loc. cit.

(2) Rivière, Histoire des institutions de l'Auvergne^ t. I, p. 353. On trouvera dans le même passage des renseignements curieux et exacts sur les écoles ec clésiastiques qui ont existé en Auvergne avant la formation des universités.

(3) De Rozièrc, Vàcole de droit d^ Alais au XIÎl^ siècle^ 1870^ p. 17 et suiv. Cpr. Bibliothrgue de l'Ecole des Chartes, t. XXX, p. 51.

(4) Hauréau, Bernard Délicieux y 1877, p. 21.

(5) Voy. Bibliolhvgue de l'école des Charles, t. XXXII, p. 471,

cLaîent étudiées dans TUniversilé de Paris et que sa facullé de droit y a même pris le nom de faculté de décret^ précisément parce qu'elle étudiait le droit canonique en prenant pour base le Décret de Gratien et excluait le droit romain. Beaucoup d'historiens ont même élargi le débat et, perdant de vue que la hnWe Super speculam d'IIonorius III concernait sevilement TUniversité de Paris, ils ont affirmé que d'une manière générale la papauté était hostile au droit romain, voyait en lui un rival pour le droit canonique et n'oubliait pas qu'on l'invoquait au profit du pouvoir temporel, notamment des empereurs. Chose plus curieuse encore, l'opinion suivant laquelle la papauté aurait combattu le droit romain, d'abord proposée par des savants qui ne sont pas tous décidés sur cette question par des raisons de l'ordre purement scientifique, a été dans ces derniers temps également soutenue par des partisans convaincus de la papauté et ces historiens ne font pas seulement aux papes un titre de gloire de s'être posés en adversaires de la législation romaine ; ils lui reprochent de n'avoir pas mené la lutte avec assez d'énergie et de n'avoir pas anéanti le droit romain et son influence (1).

On peut rapprocher de cette première opinion une aulre doctrine suivant laquelle la question est mal posée par ceux qui se demandent si l'ÉgUse a été l'ennemie du droit romain. Celle-ci n'a pas, en effet, de parti pris déclaré la guerre à la législation de Rome. Tant que les lois de l'Église furent en

(1) Voy. en ce sens Danzas, Saint Raymond de Pennafoi l et son époque^ Paris, 1885. Gpr. le chap. III intitulé : Civilistes et décréiistes, p. 45 et suiv. — de Monlêon, V Eglise et le d?^oit romain, Paris, 1887. — Parmi les auteurs qui croient que la papauté a combattu le droit romain, soit dans un but politique, soit par des raisons différentes et lui en font un reproche : Savigny, Ueber die Deci^ctale super spécula^ dans la Zeitschrift f'ûr geschichtliche Rechttwissenscliaft, 1853, VU], p, 2^5. — Caillemer^ Le pape Ilonorins III et le droit civil, Lyon, in-8, 1881. — Du même, enseignement du droit civil en France au Xlll^ siècle^ dans la Nouvelle Revue historique de droit français^ 1879. — Thurdt, De inorganisation de V enseignement dans l Université de Paris ^ 1850, p. 157, - — Denifle, Die Universit'd'en im MitlelaKer, 1885, p. X, 259, 677, 696, 704. Sur l'organisation de l'ancienne Faculté de Droit de l'Université de Paris, voy. Péries, La Faculté de Droit dans V ancienne Université de Pains, 1160-1793, Paris, 1890, 1 vol. in-S.