‹ Histoire du droit et des institutions de la France 4, La féodalitéChapitre 12 sur 375 · IV. I · texte numérisé non relu

IV. I

i2 QUATRIÈME PARTIE. LK MOYEN AUE.

que la civilisalion européenne a pénétré dans ces dernières années dans l'empire du Japon, elle s'y est heurtée à un véritable régime féodal encore fortement organisé.

On sait combien sont divergentes les opinions relatives à 1 origine de la féodalité. On la fait remonter jusqu'à l'empire romain et même plus loin encore jusqu'au temps celtique de la Gaule. D'autres la rattachent au comitalus germanique. On a aussi fait sortir la féodalité de la sécularisation des biens de rÉglise sous les Carolingiens. La plupart des historiens avaient jusque dans ces derniers temps attaché une importance capitale au capitulaire de Kiersy. 11 est de mode aujourd'hui de le négliger presqu'entièrement. Nous nous sommes déjà expliqué sui- [)resque toutes ces doctrines et sur leurs exagérations et il suffira de rappeler noire solution pour rattacher la période où nous entrons à celle qui Ta précédée. La féodalité est née des besoins sociaux de l'époque où elle s'est formée, notamment de la nécessité pour chacun d'assurer sa sécurité, même au prix de sa liberté. Mais dans, ces temps éloignés, on ne faisait pas une révolution par les procédés qu'on emploie de nos jours pour changer le gouverjiemenl. Les institutions de la période antérieure se transformaienl d'une manière insensible au lieu d'être brusquement renversées par d'autres. Aussi est-il impossible de découvrir un moment précis où finit un état social et où commence le suivant. En réalité la période antérieure se poursuit encore pendant un certain temps, même alors que la période suivante est déjà commencée, et réciproquement on découvre les origines de celle-ci dans les derniers temps de celle-là. La féodalité ne vient pas de Rome et cependant si l'on se reporte aux derniers temps de l'Empire, certaines modalités de la propriété foncière y offrent de remarquables ressemblances avec le régime féodal; telle est par exemple Tinslitulion de l'emphytéose : le propriétaire d'une vaste villa^ entouré de ses colons et de ses esclaves attachés à la terre, est bien un véritable seigneur. Dans cet état social, la lei re joue déjà un rôle prépondérant et cette situation n a pas changé durant l'époque

INTHODUCTION. 3

tVaiique. Les Barbares oui envahi l'empire roiriaiii en y apportant une autre institution, celle de l'attachequi lie Thonmie a I inminie, le compagnon à son chef; mais c'était d'ailleurs là <les engagements purement personnels et qui ne reposaicnit pas sur un certain état de la propriété foncière. Dans la commendatîo connue dans le mimdium, le rapport de personne à personne est Tobjet essentiel des relations du patron avec son homme. Mais l'importance de la terre reconnue par les Romains, acceptée par les Barbares et le système d'associalion au moyen du vasselage, ont préparé la création du bénéfice qui fut une des principales sources de la féodalité. Oans le bénéfice, la terre devient la cause des liens qui s'élablissent entre le seigneur et son honune.

Établis en Gaule et ailleurs, devenus propriétaires de vastes domaines, les chefs en concédèrent k leurs hommes, soit à temps, soit même à perpétuité; les rois donnaient surtout Texemple de ces concessions. Plus ils les multipliaient, plus ils s'affaiblissaient; l'usage de partager le royaume à la mort de chaque prince ne contribuait pas peu à retirer aussi toute espèce de force à la monarchie; puis vinrent des princes incapables de gouverner. Clhacun voulut alors se rendre indépendant sur ses domaines. (]harlenuigne essaya un instant d'arrêter ces tendances et de rétablir Tautorité centrale. Ce vaste génie avait pressenti tous les dangers, tous les abus du régime féodal et il avait essayé de les prévenir en constituant fortement son autorité. Mais ses faibles successeurs furent incapables de poursuivre une œuvre aussi vaste. D'ailleurs le mal était déjà grand sous Gharlemagne. Déjà de son temps, de puissants seigneurs étaient entourés de nombreux vassaux qu'ils conduisaient à la guerre et dans plus d'une circonstance, l'empereur fut obligé de donner satisfaction à leurs aspirations à l'indépendance (1). Après la mort de Charlemagne, le régime féodal ne tarda pas à être définitivement constitué : avec l'hérédité des bénéfices et l'iiéréditéen

(1) Voyez Chéruel, Histoire de V administration monarchique en F?^ance^ 1» p. XXXIV, XLl, XLU.

1 QUATRIÈME J>ARTIK. LE WOYI N \<iE.

fait des dignités au pi-otil des euuites el des ducs charnues d'aduiinistrer les proviuces, ceux-ci de simples fonctionuaires devinrent de véritables souverains locaux. La monarchie n'avait-elle pas elle-même favorisé ce morcellement de la souveraineté au moyen des constitutions d'immunités? Les immunistes étaient de grands seigneurs sur leurs terres, avec droit de justice et d'impôt. (]e que les rois leur avaient concédé, les ducs et les comtes, en se rendant quasi indépendants, se l'attribuèrent à eux-mêmes. Telles sont les vraies sources directes de la féodalité : à la concession des bénéfices il faut ajouter le régime des immunités el la tendance a rendre les fonctions publiques héréditaires. Ceux qui voient tout le régime féodal dans le bénéfice, n'a})erçoivent qu'un coté de la question el la féodalité devient dans leur système une institution de pur droit privé. Or nous ne tarderons pas à constater qu'il existait aussi une féodalité de droit public et politique, (^est précisément grâce à ces deux éléments que les principaux de chaque contrée devinrent de véritables petits souverains.

L'autorité centrale faisait défaut; chacun voulait pourtant assurer sa propre sécurité. Aussi tous les hommes de condition moyenne ou inférieure se groupèrent autour de ces chefs de la contrée : ils leur demandèrent protection, roblinrenl et eu retour devinrent leurs sujets.

La féodalité suppose trois faits essentiels : la [)(>ssession (h^ la terre, Tassocialion, une* forte hiérarchie sociale. La royauté n'était pas de l'essence de ce régime politique : on comprend très bien la féodalité sans roi, sans chef général de tout le pays. Celui-ci est même plutôt un obstacle au libre développement de ce régime. La féodalité a existé dans certains pays sans roi et en France la monarchie Ta tantôt soutenue, i)ar exemple, sous Saint Louis, tantôt combattue et a fini par l'asservir. La féodalité implique une souveraineté locale bien plutôt qu'une souveraineté générale. Aussi est-elle à peu près exclusive de la notion de l'État, de celle de la patrie, telles qu(* nous les concevons de nos jours. L'honmie appar-

I ici II plus OU moins, <-ommp la torro, au sei,s:neur de la conh .f: sa patrie ne déi)asse pas les li:nites de celte baronnie, do ce comté, de <'e duché: ailleurs, il est traité en étranger, parfois même en ennemi cl n'a aucune sécurité. Le seigneur local au contraire, le protège, lui rend justice, assure son existence et c<>ll(^ de sa famille; en retour il lui doit la fidélité, parfois aussi l'hommage et des services de natures très diverses. Eidre le seigneur et son honnne, vassal, censitaire ou autre, il existe une véritable associaliou : ce lien crée des droits « I (1rs devoirs réciproques (jni assurent à l"un la suprématie, à l'aulr.' la' paix. Lo plus souveni la concession d une terre est la cause de celle asso<Malion. Aussi a-l-(»u dil avec raison (juc la féodalité est un icLriiu»' essenliellemeni foncier. Ceux qui ne possèdent pas la h'i ic :t un liire qu(dconque sontidacés dans un état d'infériorité notoire. Ce sont .Ml général les artisans, les marchands des villes el ils n'arrivent eux-mêmes à améliorer leur sort, à garantir leur vie et leurs biens, qu'en créant entre eux d'autres associations, des corporations. La réunion de toutes ces associations foncières, marchandes ou autres, forme la féodalité. La notion de la patrie et de l'État n'est pas plus large. C'est le roi qui développera cette pensée à son profit contre la féodalité et il aura occasion de le faire toutes les fois que l'étranger menacera le territoire. Louis VI et Philippe-Auguste appellent aux armes toutes les forces du pays pour repousser l'ennem allemand et à la bataille de Bouvines la patrie française commence à api)araitre au milieu du chaos féodal.

Toutefois si au moyen âge la société se compose d'associations locales, fondées le plus souvent sur la possession etun certain partage de la terre, cependant il ne faudrait pas croire que l'égalité existe entre tous. C'est le contraire qui est vrai : l'association ne s'est pas formée entre égaux, mais entre hommes de conditions très diverses, avant tout entre le seigneur et ses sujets. Jamais la hiérarchie sociale n'a été plus fortement organisée et avec plus de fixité. Au sonnnet le seigneur, propriétaire dominant et jouissant d'un grand nombre

des attributs de la souveraineté ; au dernier degré, le serf attaché à la glèbe, et entre eux une foule d'hommes de conditions intermédiaires, parfois vassaux des uns et seigneurs des autres. Jamais lien de société n'a été plus étroit que celui du seigneur et du vassal. Celui-ci suit son seigneur à la guerre et lui promet fidélité jusqu'à l'effusion du sang. Mais de son côté le seigneur doit protéger son vassal même au péril de sa vie, envers et contre tous. Ils sont l'un à l'autre dans les relations de père à fils; le vassal doit toujours répondre à son seigneur : si soit corne vous agitée (1). Mais en même temps, chaque famille féodale veillait avec un soin jaloux à la pureté de sa race.^ Nous verrons avec quelle rigueur étaient punies les mésalliances. L'auteur du roman des sept sages se plaint de ce que de son temps on choisit les nourrices dans une classe inférieure. « Jadis on était plus sensé, et c'était la coutume que le fils d'un roi était nourri par la femme d'un duc; l'enfant du duc par une comtesse; celui du vavasseur par une bourgeoise... Étonnez- vous après cela que la race de nos jours soit en décadence quand on voit une femme toute coursai nourrir le fils d'un amiral (2). Le seigneur doit surtout se garder de fréquenter les vilains, de faire du fils de vilain un chevalier, de le prendre pour sénéchal ou conseiller. Quant à celui qui de son serf fait un seigneur, il est tout simplement déshonoré et ne compte plus que des ennemis (3).

On a dit avec raison que la féodalité implique une confu-

(1) Voy. des ' détails curieux empruntés pour la plupart aux chansons de gestes, dans Gautier, La chevalerie^ p. 76,

(2) Roman des sept sagf^s, éd. Relier, p. 144.

(3) Girard de Houssillon, traduction Weyer, p. 28 : « Ha Dieu qu'il est mal récompensé le bon guerrier qui de fils de vilain fait chevalier et puis son sénéchal et son conseiller, comme fit le comte Girard de ce Kichieràqui il donna femme et grande terre; puis celui-ci vendit Roussillon à Cliarles le Fier. Dieu! pourquoi fallut-il que le conHe ne le sut pas la veille? Il y aurait eu à la porte un meilleur portier. » — Provtrbes des philosojjhrs, Xlll* siècle : « Qui de son serf fait son seigneur ne peut être sans déshonneur. • Cite par Leroux de Lincy, Le livre des proverbes français, t. II, 100. Voy. encore d'autres proverbes analogues dans la traduction de Meyer, Girard de Roussillon, p. 28 et 29 et Gautier, La chevalerie^ p. 135 et 136, texte et notes.

INTROniTCTION.

sion entre la soiiveraiiieLé et la propriété. Mais on s'est trompé quand on a vu dans ce fait la cause de la féodalité; il en a été bien plutôt le résultat. La féodalité est avant tout née du besoin de protection et de sécurité; Tautorité royale faisant défaut, pour se soustraire à ranarcliie locale et aux dangers des invasions, on s'est rangé autour du plus fort et le plus fort était celui qui possédait le grand domaine de la contrée.

C'est ainsi que tout seigneur est devenu à peu près souverain sur sa terre. Pour que celte souveraineté ne s'affaiblît pas par des partages ou par des aliénations, la transmission de la terre par acte entre vifs ou à cause de mort fut soumise à un système tout à fait spécial. Ceux qui tenaient la terre d'un seigneur, devenaient ses vassaux- Mais d'ailleurs le concédant n'aliénait jamais toute la propriété : il s'en réservait au contraire une partie, ce que l'on appela plus tard le domaine éminent ou supérieur et. pour en faire reconnaître l'existence autant que dans le but d'augmenter ses ressources, le seigneur imposait des redevances à son vassal. Celui-ci pouvait à son tour faire des concessions de même nature et devenir le seigneur d'arrière-vassaux, mais nous verrons qu'on i)rit des précautions sérieuses pour empêcher ces sous-inféodations de nuire au seigneur principal : on alla jusqu'à autoriser le seigneur suzerain à saisir ce que le seigneur son vassal avait donné en arrière-fief sans son autorisation (1). On décida que le seigneur pourrait faire du tiers de son fief un arrièrefief, mais que pour le surplus l'hommage viendrait au suzerain (2).

Conmie souverain, li^ seignc^ur ckîvait la justice à ses vassaux; c'était à la fois un droit et un devoir pour lui. La justice avait toujours été considérée (u^nune la première nécessité sociale : auparavant, à l'époque franque, on s'en souvient, le roi était surtout le grand justicier. Mais ce di*oit et ce de-

(1) Beaunianoir, Coutumes de Beauvoisis, chap. 2, n*^ 21 (éd. Beugnot, ï, p. r,3).

(2) Beaumanoir, ibid,, rliap. 14. n'' 25 (éd. Bougnot, f, p. 238).

s QUATRIÈME PARTIE. — LE MOYEN A(.E.

voir n élaient-ils pas la preuve manifeste de la souveraineté seigneuriale? Le droit de lever des taxes, qui a donné lieu à tant d'abus, est un autre attribut de la souveraineté. Enfînles seigneurs avaient le droit de faire la guerre; ce droit était sans doute soumis à certaines conditions et notamment il était interdit à un seigneur de conduire ses hommes hors de son fief, si ce n'est pour aller à Tarmée du suzerain (1). Mais ces exemples suffisent pour montrer que sous le régime féodal la souveraineté n'appartenait plus k la couronne seule el s'était répartie entre tous les seigneurs.

I/établissement du régime féodal a donc consacré une révolution complète de la société. A Tépoque franque la société reposait surtout sur le roi. Désormais le roi subsiste plutôt connue un souvenir du passé que comme une nécessité sociale; à la rigueur on pourrait le supprimer sans grand inconvénient et pendant les premiers siècles de la féodalité il joue un rôle relativement effacé si on le compare aux rois des temps antérieurs. Les véritables souverains, ce senties grands feudataires. Le roi ne diffère pas sensiblement d'eux par ses pouvoirs, par 1 étendue du territoire qu'il gouverne, et, lorsque la monarchie aura pris le dessus, la féodalité sera déjà par ce seul fait gravement compromise dans son existence; mais aussi notre pays au lieu de rester composé de duchés et de comtés indépendants, commencera à prendre la forme et la puissance d'un État homogène et vaste. Le maintien de la grande féodalité aurait été un obstacle insurmontable à la constitution de la France. C'est la royauté qui a détruit cet obstacle.

On a souvent reproché à la féodalité d'être une cause de morcellement. On a beaucoup décrié ses abus, ses inégalités sociales, mais aujourd'hui des appréciations plus justes tendent à i)rendre la place de ces récriminations, faciles comme elles le sont toutes. (Jue la féodalité ait produit de nombreux abus, personne ne le conteste; mais peut -on citer un régime social qui en soit exempt ? Qu'au bout d'un certain temps il

(1) Bcaumanoir, chap. 2, n*^ 11 (ed. Beui^not, I, p. 50).

n'ail [)his (Mi rappori avtv. l<\s mœurs (^1 les besoins de la socMélé, cela est encore vrai, mais aussi a-t-il sans cesse hMidu à disparaître à partir de ce moment. Toutefois, pendant les siècles de sa pleine vitalité, le ré<4ime féodal a, lui aussi, à son heure, été le représentant de la cause du-progrés et de la civilisation. Mieux valait encore une souveraineté morcelée, des rapports sociaux et politi(|ues étroits que Tanarchie, le briganda^re elles invasions étrangères. Ces trois dangers menaçaient la France : les faibles successeurs de Cliarlemagne n'avaient pas su faire respecter leur autorité et la rc^volution de 987, en portant une nouvelle familU* sur le trône, compromit encore la cause de la monarchie. En l'absence d'une autorit('^ directrice et forte, chacun s'organisa dans son domaine. Enfin les pirates Scandinaves, les Normands ne se bornaient plus à infester Ic^ littoral : ils ravageaient rintérieur du pays et essayaient même d'y fondcM* des établissements durables. Les seigneurs féodaux furent seuls assez forts pour protéger certaines parties du territoire contre ces invasions et repousser les envahisseurs des autres.

On a dit (|ue sous ce régime féodal aucune administration n'était possible (1). Cela est vrai si on entend parler d'une administration centrale. Mais les administrations locales pouvaient s'organiser et existaient en effet. Ainsi les villes furent de bonne heure soumises à un régime d'administration et de libertés locales; dans la suite les baillis des seigneurs furent de véritables administrateurs dans le sens exact de ce mot et Beaumanoir aura soin, au déJ>ut de ses Coutumes de Beauvoisis, d'exposer avec de grands diHails leurs devoirs.

S'il est juste de reconnaître à la féodalité le mérite d'avoir parfois empêché l'anarchie et protégé le pays contre les invasions des Normands, il na faudrait pourtant pas non plus considérer cet état social comme un idéal fort enviable. En morcelant la souveraineté, la féodalité s'opposait à la forma-

(1) Chéruel, op. cil. y I, p. XLIX.

lion crun État puissant; en parquant Tliomme sur sa terre elle devenait un obstacle permanent au développement des rapports sociaux du commerce, de l'industrie, des arts. On jouissait sans doute d'une tranquillité relative dans l'étendue du domaine de son seigneur, mais au delà on risquait tout ;

11 n'y avait aucune sécurilé ni pour la vie ni pour les biens. (Comment le commerce et l'industrie auraient-ils pu se développer sous un pareil régime? Ce fut déjà une amélioration sensible d'assurer aux marchands qui traversaient un domaine, la sécurilé pour leur personne et pour leurs biens, à charge d'acquitter certains droits, mais ces péages, souvent onéreux, étaient une entrave à la liberté du commerce. Sur les terres de leurs seigneurs, les vassaux étaient soumis à des vexations de toute nature; en l'absence d'usages constatés, à défaut de tradition permanente, les seigneurs, sous le moindre prétexte, imposaient des charges nouvelles à leurs hommes. C'était le régime du bon plaisir et de l'arbitraire et les tenanciers n'en évitaient les rigueurs que grâce à leur accord qui leur donnait une certaine force pour résister et aussi grâce à l'intérêt du seigneur de ne pas se montrer trop exigeant, car autrement ses hommes auraient quitté sa terre pour s'établir sur (*elle d'un seigneur moins rigoureux.

Les historiens des xi*^ et xu® siècles ont fait un tableau lamentable de la société féodale; mais il faut tenir compte des exagérations naturelles chez des écrivains qui veulent frapper l'imagination de leurs lecteurs et ne pas oublier que ce procédé était fort à la mode à cette époque. « Le royaume, dit Guibert de Nogent (1), était en proie à des troubles et à des guerres perpétuelles. On n'entendait parler que de brigandages commis sur les voies publiques. Les incendies étaient innombrables et la guerre sévissait de toutes parts sans autre cause qu'une insatiable cupidité. Des hommes avides ne respectaient aucune propriété et se livraient au pillage avec une audace effrénée. » Guillaume, archevêque de

(1) Histoire de la croisade^ liv. JI, chap. 7.

Tyr, qui vivait à la tin du xw siècle, porte un jugement tout aussi sévère : « 11 n'y avait, dit-il (1), aucune sécurité pour les propriétés : quelqu'un était-il regardé comme riche, c'était un motif suffisant pour le jeter en prison, le retenir dans les fers et lui faire subir de cruelles tortures. Des brigands ceints du glaive assiégeaient les routes, dressaient des embûches aux voyageurs et n'épargnaient ni les étrangers, ni les hommes consacrés à Dieu. Les villes et les forteresses n'étaient pas mieux à l'abri de ces calamités; des sicaires en rendaient les rues et les places dangereuses pour des gens de bien. Moins on était coupable, plus on était exposé aux attaques des méchants. »

Pierre le Vénérable s'occupe des rapports des tenanciers avec leurs seigneurs et il présente un aussi triste tableau où il nous montre l'arbitraire subi par les vassaux : « Ils ne se contentent pas des services qui leur sont dus en vertu des coutumes. Ils revendiquent sans pitié les biens et les personnes, les personnes et les biens. Outre les redevances ordinaires, ils pillent trois ou quatre fois par an les biens de leurs serfs, leur imposent d'innombrables corvées et des fardeaux intolérables. Aussi la plupart veulent-ils déserter leur pays et passer dans des contrées étrangères. Ce qu'il y a de plus triste, c'est que les personnes même rachetées à un si haut prix, par le sang du (Christ, sont vendues pour un vil métal, pour de l'argent (2). »

Lorsque la monarchie fut assez forte pour faire sentir son action, même au delà du domaine de la couronne, l'état social s'améliora sensiblement : la paix, la police et la justice furent assurées partout et à tous les degrés; la royauté commençait à reprendre avec efficacité son ancien rôle de justicier. Mais le régime féodal avait jeté de si profondes racines que même les institutions anciennes, pendant quelque temps étouffées, reparurent avec des caractères nouveaux : la royauté devint féodale et on peut citer Saint Louis comme modèle

(1) Hiêloire des croisades^ liv. I, cliap. 8.

(2) Lettre adressée à Saint Bernard, liv. I, épitre 26.

des rois de ce nouveau type. La royauté était entrée dans la féodalité; le roi était devenu souverain fielleux de tout son royaume; celui-ci était administré comme un véritable fief; le roi tenait même parfois des fiefs de ses sujets, mais alors, quoique vassal d'un seigneur, il ne lui faisait pas hommage et chargeait un tiers de remplir ses devoirs (1). La cour du roi ne différait pas de celle des grands vassaux, tels que le duc de Normandie, le comte de Champagne, le comte de Flandre, le duc de t^ourgogne. L'administration féodale était partout la même. On la confia d'abord à des prévôts, puis ensuite à des baillis La justice, son organisation, sa procéduie étaient identiques à la cour du roi et auxgrands jours deChampagne. Nulle pari il n existait d'impoLs dans le vrai sens de ce mot : les redevances féodales, seigneuriales ou foncières suffisaient aux besoins de la couronne, comme elles faisaient face aux dépenses des grands vassaux. (]eux-ci avaient leurs armées comme le roi de France et leur organisation reposait sur les mêmes bases. Les droits plus tard appelés régaliens et que la royauté a tenu à se réserver dans la suite, pouvoir législatif, justice souveraine, droit de grâce, droit de battre monnaie, droit d'autoriser des commvmes, foires, marchés, appartenaient aussi bien aux grands vassaux qu'aux rois.

L'Église, elle aussi, était devenue féodale : les évêchés et les monastères possédaient des fiefs et d'autres tenures ; ils étaient seigneurs de leurs vassaux et vassaux d'un suzerain. La féodalité était d'autant plus forte entre leurs mains, qu'elle était consolidée par l'autorité de leur caractère et par la justice ecclésiastique qui trop souvent tendait à se confondre avec* la justice féodale.

11 n'en faut pas moins reconnaître de tout ce qui précèth^ qu'à coté des variétés infinies consacrées par le régime féodal, il existait aussi un grand nombre d'institutions communes. Aussi lorsque les rois réunirent les grands tiefs à la couronne, ils n'introduisirent aucun changement à leur orga-

(l) Brussel, Usage général des fiefs^ t. 1, p. 152 et suiv.

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nisation inténtnins le régime féodal renfermait déjà de nombreux germes de celte unité vers laquelle la royauté et avec elle le pays devaient tendre sans cesse dans l'avenirjusqu'au i(.uroù elle fut détinilivement consacrée par la Révolution française.

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