CHAPITRE il. FIEFS ET AUTRES TENURES

consacrée, il restera encore des traces remarquables de l'ancien système des bénéfices viagers, notamment dans \o droit de relief.

Déjà au \^ siècle, certains bénéfices ou fiefs étaient hérédil;dres (1). Mais le plus grand nombre étaient cependant encore vias^ers. Pour certains comtés les premiers Capétiens s'efforcrreiil même d'empêcher le principe de l'hérédité de s'établir (2). Ces résistances n'arrêtèrent d'ailleurs pas le mouvement qui s'établissait en faveur de l'hérédité. Celle-ci fut d'abord admise au profit des descendants; le roi ou le seigneur avait tout naturellement pris l'habitude de confirmer le fils dans la possession du duché, comté, fief, à la mort du père. Certains actes de concessions stipulaient même à Tavance c ette confirmation. L'habitude devint la loi tacite et l'hérédité forma le droit commun ; mais il fallut un certain effort pour ré tendre au profit des collatéraux ou en faveur des femmes.

On ne rencontre pas, pour les premiers teiiips de la féoda- Hté, de loi générale consacrant l'exclusion des filles de l'iiérédité des fiefs. Mais à vrai dire les lois de cette nature n'existaient en aucune matière; ce qu'on possède, ce sont des applications. On se rappelle que, sous la période précédente, il s'était établi une tendance très générale à exclure de plus en plus les femmes de la succession aux biens de famille. Au XI® siècle, nous constatons encore les effets de cet usage. Ainsi le comte de Toulouse Guillaume V étant mort à cette époque, en ne laissant qu'une fille appelée Philippie, ce fut son oncle qui recueillit le comté de Toulouse (3). Les filles étaient-elles exclues d'une manière absolue ou venaient-elles à défaut de collatéraux? La seconde solution est la plus vraisemblable. Dès le commencement du xu^ siècle, il s'est produit un certain revirement en faveur des femmes ; les filles héritent des fiefs à défaut des fils et par préférence aux collatéraux;

(1) Voy. les prouves fournies par Brussel, Usage général des fiefs, t. I, p. 7J.

(2) Voy. à cet égard Luchaire, Histoire des institutions monarchiques de La France^ sous les premie7S Capétiens, t. U, p. 6 et suiv.

(3) Brussel, op. cit., t. 1, p. 90.

ainsi Mathilde, fille de Henri mariée à Geoffroy Plantagenet, comte d'Anjou, recueille la Normandie à la mort de son père et Eléonore, fille de Guillaume X duc d'Aquitaine et femme du roi Louis le Jeune, hérite de l'Aquitaine dans les mêmes conditions. A la même époque on relève dos actes d'inféodation qui admettent les filles à hériter en concurrence avec les fils (1).

Mais ce fait resta exceptionnel et lorsque les femmes furent définitivement admises à la succession aux fiefs, elles furent en général moins bien traitées que les hommes. Cela s'explique par deux raisons : par leur mariage elles changaient de famille, et elles étaient incapables du service militaire. Il est déjà très étonnant qu'il se soit établi en leur faveur une certaine réaclion sur la tendance de l'époque précédente. Cela est dû à l'influence de l'Église et à l'esprit de la chevalerie.

Au xu® siècle le système de l'hérédité était définitivement constitué au profit de tous les parents de l'un ou de l'autre sexe, en ligne collatérale comme en ligne directe, mais sous le bénéfice de distinction et de droit de préférence que nous ferons connaître en étudiant le régime des successions

A l'origine, le fief proprement dit consistait dans la concession d'une lenure à charge du service militaire et d'autres devoirs. C'était la filiation directe du bénéfice au fief. A vrai dire on a pu, de tout temps, constituer des fiefs pour les mêmes causes qui avaient fait établir les bénéfices et il est facile de relever au travers des âges des fiefs qui doivent leur origine à cette première cause (3). Nous avons vu que les premiers bénéfices résultaient tantôt d'une concession volontaire et gracieuse faite par un propriétaire

(1) Voy . un acte de ce genre de l'année 1 103 dans Brussel, op . cit., t. I, p« 91 .

(2) Cpr. Brussel j op. cit. f t,\, p. 82, 83, 86.— Voy, un exemple d'hérédité d'un fief au profit d*une fille dans Chénon, Histoire de Sainte Sévère, en Bn^ry, p. 31.

(3) De même il a toujours existé des bénéfices qui ont conservé le double caractère d'être résignables et à vie. \oy. Dosmarcs, Dt^cisioyi 87, — Loysel, Innr. ooixf., 1ÎV. IV, lit. 3, rèf^\e 2.