QUATRIÈME PARTIE

— I,E MOYEN AGE

(le leurs alleux des fiefs (i). On voit même parfois de grands vassaux exercer de véritables violences sur certains propriétaires d'alleux loour les obliger à convertir leurs terres .en fiefs (2). L'ancienne coutume de Vermandois parle aussi du cas où le propriétaire d'un alleu le convertit en fief pour éviter l'oppression des seigneurs voisins (3).

On pouvait aussi acquérir un fief par l'effet de la guerre, par confiscation, par transmission à cause de mort, par acquisition entre-vifs, vente, échange, donation, etc. Mais dans ces différents cas, c'était sur vm fief déjà antérieurement établi que la transmission s'opèrail (4). On pouvait en effet acquérir aussi un fief à prix d'argent, à titre onéreux, comme nous dirions aujourd'hui (5) et en outre les démembrements de fiefs furent, pendant un certain temps, très lai'gement pratiqués tant que les rois, les grands vassaux et l'usage ne soumirent pas ce droit à d'importantes restrictions qui allèrent parfois jusqu^à la prohibition pure et simple (6).

Nous avons jusqu'à présent supposé que le fief consiste dans une tenure (7). Mais de très bonne heure la notion du

(1) Voy. par exemple Recueil des historiens des Gaules, t. XI, p. — La Tlia uni assiéra, Jlistoû^e du Berry, dans ses (JfJ livrées, t. IV, p. J32. — Brusscl, Usage général des fiefs, t. I, p. 1*26. — Cliénon, Etude sur P histoire des alleux en France^ p. 43.

(2) Bouhier, Observations su?' la coutume de Bourgogne^ dans ses Œuvres, t/ll, p. 252.

(3) Couslume des pays de Ve/ rnen lois, n^"" 20 et 21 .

(4) Voici comment les Anciennes coutumes du pays de Vermendois comprennent l'acquisition par la guerre (n^ 22) : « Peult acquérir ung séigneur fief par poissance d'armes, par guerre, quant ung puissant seigneur par force de guerre eontrainct ung aultre à reprendre sa terre do luy et à entrer en son hommaige, et à luy faire serment de fidélité. » Sur les autres modes d'acquérir, voy. ihid.y 25 à 34.

(5) Voy. un exemple d'inféodation par vente dans Brussel, rsage général des fiefs, t. I, p. 387,

(6) Voy. Brussel, op. cit.^ t. I, p. 8 et 63.

(7) Jusqu'au XII l« siècle, le mot fief a aussi indiciué la mouvance, mais ensuite il a presque toujours été employé pour désigner le bien lui-même. On disait qu'un fief était démembré lorsqu'il était morcelé ou tout au moins

■qu'une partie était séparée du principal ; on appelait appartenances les parties qui avaient originairement constitué la seigneurie et appentances les parties qui y avaient été ajoutées. Voy. à cet égard Brussel, Uso^e général des fiefs, t. I, p. 2 à 18. ^ t ,q - ,1'^'^