‹ Histoire du droit et des institutions de la France 4, La féodalitéChapitre 155 sur 375 · CHAPITRE ir. ■ FIEFS ET AUTRES TENURES · texte numérisé non relu

CHAPITRE ir. ■ FIEFS ET AUTRES TENURES

eux, la foi serait la promesse solennelle de lidélité, et rjjoinmage serait la cérémonie qui accompagne cette promesse (1). Il est exact, à ];i vérité, de dire que la fidélité et la foi se confondent en une seule et même formalité, une promesse faite sous serment. Mais l'hommage n'est pas la forme de cette promesse et il consiste au contraire dans un autre engagement. On peut être tenu de la fidélité sans être obligé par hommage. Nous avons vu que les évéques doivent la fidélité à raison même de leur évêché et abstraction faite des fiefs qui peuvent y être attachés (2). De même ceux qui recevaient une fonction du roi, à titre de commission et non de fief, devaient la fidélité s'ils prêtaient un serment, mais ils ne faisaient pas hommage. Rrussel fait remarquer avec raison qu'à Paris le prévôt des marchands, dans les autres villes les maire cl échevins, prêtaient serment de fidélité sans liommage (3). La définition donnée par le Grand coiUumier de Normandie prouve bien que l'hommage est distinct de la féodalité, a Hommage, dit le coutumier, est promesse de gardôi; foy des choses droiturières et nécessaires, et de donner conseil et ayde. Et cil qui fait hommage doit es tendre les mairis entre celles à celuyqui les reçoit, et dire ces parolles : je deviens vostre homme à vous porter foy contre tous, saulve la féaulté au duc de Normandie (4). »

i]l"cette occasion le Grand coutximier de Normandie dislingue encore deux autres sortes d'hommages : l'hommage de foi et d^ service et l'hommage de paix. Or le premier pareil bien se confondre avec le serment de fidélité; c'est la promesse de rendre des services, mais sans qu'il soit assigné de fief et elle ne se transmet pas aux héritiers.

Les Assises de Jérusalem ont bien soin de ne pas confonde la foi et riiommage (5). Malgré l'opinion contraire de divers

(1) Voy. en ce sens Lauriére sur Tart. 3 de la coutume de Paris. — Viollet, Histoire du droit français, p. 551.

(2) Cpr. Brussel, Usage généi^al des fiefs^ t. 1, p. 20, 23, 26, 29.

(3) Brussel, op. cit , p. 19.

(4) Grand coutumier de Normandie, chàp. XIX, éd. de Gruchy, p. 93.

(5) Jacques dMbelin, ^ssi«oâ de la haute cour, éù, Beugnot, t. 1, 454.

historiens, nous estimons que les Etablissements de Saint Louis distinguent aussi très nettement ces deux promesses ( I). II faut en dire autant de Beaumanoir (â) et du droit féodal anglais (3).

Ce qui est vrai, c'est qu'avant l'organisation du régime féodal, la fidélité et l'hommage se confondaient et que plus tard la confusion resta facile, parce que le plus souvent on devait à la fois fidélité et hommage. En outre, l'usage s'introduisit de faire suivre l'hommage d'un serment de fidélité prêté par le vassal (4). Cependant en y regardant de près, on arrive à se convaincre que l'hommage était attaché à un fief, tandis qu'il n'en était pas nécessairement de même de la fidélité. Nos feudistes et jurisconsultes ayant omis cette distinction, en sont arrivés à confondre ces deux promesses, mais c'est, d'ailleurs là, à notre avis, une erreur de leur part. La foi consiste dans le serment de fidélité, tandis que l'hommage est la reconnaissance de la supériorité du seigneur envers le vassal. Le fidèle promet son attachement et, s'il s'agit d'une fonction, il s'engage à l'exercer régulièrement; celui qui fait hommage promet, en totalité ou en partie, les services de guerre, d'aide, de conseil, de cour. On a prétendu parfois que la fidélité n'est pas de l'essence du fief, à la différence de l'hommage (5). Nous préférons dire qu'on peut, en effet, être tenu de la fidélité sans l'hommage, mais que la réciproque n'est pas vraie. Il semble bien que tous les tenanciers d'un seigneur lui devaient la fidélité. Mais c'était là un engagement personnel; il suffisait de le prêter une seule fois au seigneur et encore n'était-il dû qu'à partir de l'entrée en jouissance. Les devoirs de fidélité étaient moins rigoureux que ceux de l'hommage, car celui qui prêtait cet hommage se faisait rhomme de son seigneur. Le mot hommage vient môme précisément de homo : dans la cérémonie le vassal disait à son

(1) Elablissements de Saint- Louis, liv. 11^ chap. 19, éd. Viollet, t. Il, p. 395.

(2) Voy. par exemple Beaumanoir, chap. LXI, n** 6i, t. H, p. 401.

(3) Voy. notamment Littleton, sect. 85, 91, 92.

(4) Bracton, De legihus Angliœ, éd. Travers Twiss, t. I, p. 61 i.

(5) Brussel, op. cit., t. 1, p. 18 et 36.

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