‹ Histoire du droit et des institutions de la France 4, La féodalitéChapitre 156 sur 375 · CHAPITBE II. FIEFS ET AUTRES TENURES · texte numérisé non relu

CHAPITBE II. FIEFS ET AUTRES TENURES

seigneur qu'il était son homme. Cet hommage était dû surtout dans les tenures à charge de service mihtaire et par extension pour un tîef quelconque; aussi avait-il un véritable caractère de réalité par cela môme qu'il était prêté en retour de la terre concédée. Celui qui possédait plusieurs fiofs devait plusieurs hommages, même si ses terres relevaient d'un seul et même seigneur, tandis que s'il élait agi d'une autre tenure, il n'aurait été obligé qu'à un seul serment de fidélité (l). L'hommage liait bien plus rigoureusement que la fidélité : il entraînait, comme nous le verrons, engagement de se mettre à la disposition du seigneur dans toutes les circonstances de la vie.

Selon Brussel, il existait trois sortes d'hommages, l'ordinaire, le simple et le lige (2); le premier serait le plus ancien, le dernier le plus récent (3). L'hommage ordinaire obligeait le vassal à trois devoirs : celui de justice, celui de conseil, celui de guerre (4). Dans l'hommage plane ou simple le vassal s'engageait seulement à ne pas servir contre son suzerain ; d'ailleurs, il ne lui devait ni le service de conseil, ni celui de cour, ni celui d'ost et le suzerain ne pouvait lever aucune redevance sur les hommes de son vassal plane. Ainsi, originairement le comte de Champagne ne devait que l'hommage plane et c'était aussi, en général, le lien de In plupart (les autres grands vassaux. Au contraire le duc de Lorraine devait l'hommage ordinaire avec service de guerre et de justice. Mais, vers le milieu du xni^ siècle, l'hommage ordinaire et l'hommage simple se confondirent en un seul, ou pour mieux dire l'hommage plane qui avait été très peu répandu, disparut complètement (5). Cette doctrine de Brussel ne nous paraît pas très sûre, et il se i)ourrait bien que le savant au-

(1) Voy. pour plus de détails sur ces dilïérents points ce que j'ai dit dans mon Histoire du droit et des institutions de V Angletei^re^ t. II, p. 182 et suiv.

(!2) Selon Brussel, lige ne vient pas de ligamen^ mais de liga, association, ligue. Voy. op. cit. y p. l IG et 120.

(3) Brussel, op. cit., t. 1, p. 38, 92 et suiv.

(4) Brussel, op. cit., t. 1, p. Do.

(5) Voy. Brussel, Usage général des fiefs, p. 97 et suiv., 103, 105, 120.

Leur aiL confondu riiomuiage plane avec la simple lidélilé. Quant à l'hommage lige, c'était le plus grave de tous et il était surtout relatif au service militaire : l'homme lige devait le service militaire en personne et pendant toute la durée do la guerre, tandis que le vassal ordinaire n'était tenu du service militaire que pendant quarante jours à partir de celui où l'on avait été assemblé, de sorte qu'au bout de ce temps il pouvait rentrer dans son château. En outre, il ne devait pas le service personnel et pouvait envoyer un chevalier à sa place. 11 semble bien que l'hommage lige ne date pas du commencement de la féodalité, mais seulement de l'époque de son plein développement, c'est-à-dire du ?:u®- siècle (1). Pendant quelque temps on distingua deux hommages liges, Tun personnel, l'autre réel. D'ailleurs l'un et l'autre se transmettaient aux héritiers ; mais on disait que le premier é^tiail personnel, parce qu'il avait pour cause une pension ou autre gratification faite avi vassal, tandis que l'hoxnmage réel vivait sa cause dans un bien-fonds tenu à fief D'ailleurs cette d.istinction n'offrant jDas un sérieux intérêt pratique, dispa rut de bonne heure. Mais l'hommage lige tendit^^àj^^ généraliser, tant que le service militaire fut principalement fourni par les seigneurs féodaux. Il n'était pas, en effet, poKSsiblc d'entreprendre une guerre sérieuse avec des vassaux qui pouvaient quitter l'armée au bout de quarante jours, pans la suite, au contraire, c'est-à-dire lorsque. l'armée s'organisa en dehors du régime de la féodaUté, notamment par le^r^crutement de bandes d'aventuriers, l'hommage lige devint moins utile et fut moins souvent exigé (3).

Lorsque le vassal tenait des terres de plusieurs seigneurs, il devait l'hommage à chacun d'eux, mais il se serait parfois trouvé dans l'impossibilité de remplir toutes ses promesses, par exemple enxas de aaierre entre deux de ses seigneurs,

(1) Voy. Brussel, op. cit., t. I, p, 106 et 109. (^) Brussel, op. cit., t. I, p. 110, 113, 114.

{3> Selon Brussel, op. cit,, t. I, p. 115 et 121, la plupart des hunimages étaient li^es au milieu du Xll« siècle.

CIIAPITHE ir. FIEFS ET AUTRES TENURES. 297

si Ton n'avait pas admis que l'un d'eux avait un droit de préférence vis-à-vis des autres, soit le seigneur qui avait fait la concession la plus ancienne, soit encore celui qui avait le premier stipulé cette préférence à son profit. Le seigneur qui avait obtenu cet hommage principal s'appelait (iomznw^ç capitalis ; le fief portait le nom de feuditm ligiitm ou capitale ienemenlum : le vassal était homo ligiits: sa promesse hommage lige; le rapport établi, la ligeance. L'hommage lige ne dispensait pas le vassal de ses devoirs envers les autres seigneurs, mais il lui était interdit de leur prêter son assistance contre son seigneur lige; il devait au contraire accompagner à la guerre celui de ses seigneurs auquel il avait prêté riiommage lige, môme si ce soiirneur avait entrepris une guerre contre les autres (1).

D'ailleurs, suivant les pays, les effets dt^ l'hommage lige variaient assez sensiblement. Ainsi, en Angleterre, cet hommage impliquait sans doute promesse d'vme obéissance absolue envers et contre tous, mais sous une importante réserve : salva /ide débita domino r^egi et hœredibus suis. En France, ôn'^^éil souvient, les grands vassaux de la couronne, profitant de la faiblesse des premiers Capétiens, ne leur prêtèrent même pas l'hommage simple et s'en tinrent, suivant une doctrine, au serment de fidélité; en outre ils se firent donner riiommage lige par leurs vassaux sans réserver le droit supérieur du roi. Do l;i une certaine diversité dans iios coutumes. Ainsi le duc de Normandie exigeait l'hommage lige et il permettait aussi aux autres seigneurs de l'imposer, mais sous réserve de sa féauté (:2). Le droit féodal breton consacrait aussi et même en première ligne, l'hommage lige (3). Dans l^s Assises de Jérusalem^ tous les vassaux du royaume, quel

(1) Leges Henrici primi, cap. 55. — Glanvillc, lib. IX, cap. 1, § 3. — Cpr. Histoire du di^oH et des institutions de l'Angleter'r^e, t. H, p. 188, où sont cités d'autres textes. On y verra aussi qu^en Angleterre et en Normandie, Thommage, même lige, a toujours été prêté sauf réserve du droit du roi ou du duc.

(2) Voy. Granrf couturnier de Nomnandie, chap . 6, l-i, 28. — Cpr. Tart. 104 de la coutume réformée.

(3) Coutume de Bretagne, art. 332. — Cpr. Hévin, Questions féodales^ p. 355,

LE MOYEN AGE

que fût leur rang, devaient l'hommage lige au roi et étaient pairs les uns des autres ; il en résultait qu'ils étaient tenus de servir le roi envers et contre tous, même contre leurs seigneurs immédiats (1). En France, certains feudistes essayèren I de poser en principe, contrairement au droit de Jérusalem, que le vassal homme lige ne pouvait pas s'affranchir de la vassalité en abandonnant le fief, ni réclamer le jugement par les pairs (2). Mais il ne parait pas qu'ils aient réussi dans leurs prétentions. A une certaine époque on reconnut parfois deux espèces d'hommage lige : l'un était dû par le vassal envers et contre tous, même contre le roi; par le second le vassal s'obligeait encore à servir son vassal contre tous, à l'exception néanmoins des autres seigneurs dont il était déjà l'homme lige. Dans la suite, les guerres privées ayant été défendues et la royauté ayant assuré sa suprématie sur tous, il n'y eut plus que le roi à qui on fit hommage lige (3).

L'iiommage lige est mentionné par les textes dès le xi^ siècle, comme l'a établi Laurière, contrairement à l'opinion qui le voit pour la première fois dans les écrits de Girardus Niger et d'Obertus ab Orto (4).

Par exception, certaines tenures ou certaines personnes étaient dispensées de l'hommage (5). Ainsi la tenure en franche

(1) Philippe de Navarre, chap. 50,

(2) Voy. par exemple Petrus Gregorius, Si/ntagma juris unitwrsî, 11b. (», cap. 2, n<^» 29 et 30.

(3) Voy. à cet égard Dumoulin, sur la coutume de Paris, tit. 1, S U glose 5, 11. — Laurière, v*^ ^-ig^ (hommage).

(4) Voy. Laurière, op. et loc. cU, Indépendamment de Phommage simple ou lige, il existait encore dans certaines parties de la France d'autres divisions ou espèces d'hommages. Ainsi en Poitou on parlait de l'hommage de dévotion qui était donné en franche aumône à l'Eglise et n'emportait aucune juridiction ni aucun autre devoir.— Cpr. Coutume de Poitou, art, 108 et Laurière, v*^ Hommage de dévotion. L'ancienne coutume de Normandie distinguait trois sortes d'hommages • Phommage de fief qui était un véritable hommage lige, sauf la féauté au duc de Normandie; l'hommage de foi et de service qui réservait la féauté aux autres soigneui's; enfin Phommage de paix et de concorde : « Quand aulcun sunt ung auitre d'aulcun crime et paix est réformé entre eulx, si que celuy qui est suy faict hommage à autre de luy garder paix. » — Cpr. Grand contuniier de IVormanlie, chap. 29, éd. de Gruchy, p. — Voy. aussi Laurière, Glossai/'e, v* Faire liommatje .

(5) Voy. à cet égard Glanville, lib. IX, cap. 2.

Page 1