‹ Histoire du droit et des institutions de la France 4, La féodalitéChapitre 157 sur 375 · CHAPITRE II. FTEFS ET AUTRES TENURES · texte numérisé non relu

CHAPITRE II. FTEFS ET AUTRES TENURES

auliioiio étail relevée de ce devoir. Mais d'ailleurs tout clerc qui dcHenait un fief, s'il ne s'agissait pas d^une franche aumône, devait Tliomniage comme un laïque (1). Les femmes n'étaient pas non plus tenues de Tliommage lorsqu'elles acquéraient des liefs, par exemple par succession ; elles devaient seulement la fidélité. Toutefois lorsqu'une femme était mariée, son mari était tenu d'hommage en son lieu et place (2). Nous verrons plus tard comment les choses se passaient lorsqu'un fief faisait partie du douaire d'une veuve. Le mineur ne devait pas foi et hommage, c'était seulement à sa majorité qu'il remplissait cette obligation. En cas de tenure en parage, l'hommage n'était dû que par l'aîné, lequel le portait au seigneur pour son propre compte et pour celui de ses puînés. Ceux-ci ne le devaient pas a leur frère aîné. Toutefois cette situation changeait au bout d'un certain temps, en général à la troisième génération : à ce moment les héritiers du puîné tenaient en hommage, visà-vis des héritiers de l'aîné, la part du fief qui en avait élé démembrée (3). Dans l'ancienne coutume de Toulouse, l'hommage n'était dû pour aucun fief, pas plus que le service militaire, ni le service judiciaire, ni en un mot aucun service noble. C'est qu'à vrai dire ces tenures étaient moins de véritables fiefs que des empliytéoses; aussi les bourgeois ont-ils pu de tout temps les acquérir sans jamais payer aucun droit de franc fief (4).

A l'époque où les roturiers étaient incapables d'acquérir des fiefs entre-vifs et cependant en possédaient en vertu d'autres causes, notamment par succession, ces roturiers étaient admis à prêter la foi et non l'hommage. Il est d'ail-

(1) Sauf les particularités déjà relevées plus haut^ notamment en ce qui concerne les évéques.

(2) Glanville, lib. IX, cap. 1, S t.

(3) Voy. Laurière» v^** Emparayer el parage. Glanville donne la même solution pour le cas où un fief s'est, à défaut de màle, partagé entre les Hiles du vassal; rainée doit seule l'hommage jusqu'à la troisième génération et ses sœurs tiennent en parage à son égard. Gpr. Glanville, lib. IX, cap. 2.

(4) Ancienne coutume de Toulouse^ art. 1^1 et 148. — Gpr. Tardif, Le droit privé au X/JI^ siècle, diaprés les coutumes de Toulouse et de Monlpellier^ p. 21, 49, 90,

leurs assez difticile d'expliquer cette particularité. Dira- 1- on que la foi consistait dans le serment de lidélité dont étaient tenus tous les tenanciers d'un seigneur, tandis que l'hommage était propre à la concession féodale? (^est la constatalion d'un fait, mais non une explication. Affirmera- t-on avec d'autres que le vilain ne pouvait pas prêter hommage parce qu'il se serait, par cet acte, reconnu l'homme du seigneur et qu'il l'était déjà en sa qualité de vilain? Celle explication nous paraît défectvieuse, car elle conduit au^si à supprimer le serment de fldéh'lé qui était cependant dû par le vilain à l'occasion de son fief. A notre avis le vilain n'était pas admis à l'hommage, parce qu'il n'avait pas la qualité de gentilhomme ; si le seigneur avait reçu un hommage, il lui aurait reconnu cette qualité. 11 est vrai que le roturier, tenancier d'un fief, était tenu de tous les services de fief et traité en fait comme s'il avait été gentilhomme: il devait le service de gi.erre, celui de justice et de conseil ; il siégeait a la cour féodale comme les gentilshommes ; cette cour le jugeait s'il avait un procès; il encourait les amendes dues p&r les l^enlilshommes, dix ou vingt livres suivant la gravité des'faits, tandis que les amendes était le plus souvent arbitraires contre les vilains. Mais malgré ces avantages, on ne voulait pourtant pas donner au roturier, possesseur d'un fief, la quahté de genlilhonune. C'est précisément pour ce motif qu'il n'était pas admis à prêter l'hommage. On s'explique de la ipéme manière que dans certaines coutumes le fief d'un roturier n'ait été soumis au droit de succession des nobles qu'à parlir de la troisième génération (1).

Il arrivait parfois que le roi tenait un fief d'un de ses sujets. Quoiqu'il fût en cette qualité vassal d'un seigneur qui était son sujel, il ne lui prêtait pourtant pas hommage, et quant avix devoirs du fief, il les faisait remplir par un autre.

•^;.^!î.l .yi( ammo^ noil::>98 .riot/>(tiiJ — .6 i-^

(1) Laurière admet une explication plus simple tirée de la forme de rlipm-

mage : le vassal dovait baiser son seigneur à la bouche et c'était là une familiarité qu'on voulait interdire aux. roturiers, Voy. sgn Glossaire, y*^ Bouche et Main,

Page 1