CHAPITRE H. FIEFS ET AUTRES TENURES

lui'fîi' Kommage de cette manière; mais ce procédé était parlois employé par les hauts vassaux lorsqu'ils se devaient des hommages les uns aux autres, ce qui avait lieu lorsque les premiers possédaient des fiefs sur les territoires des seconds et réciproquemeiil f 1). Après av^oir renouvelé ses offres a plusieurs reprises et eu vain, Théritier du vassal avait le droit d'actionner le seigneur devant la cour du suzerain.

Là, on recherchait si le seigneur contestait au demandeur la qualité d'héritier du vassal. En cas de difficulté sur ce point, le demandeur devait prouver qu'il avait cette qualité (2), D'ailleurs si l'héritier du vassal était en possession du iief, il pouvait attendre tranquillement que le seigneur se montrât disposé à recevoir son hommage ; on lui reconnaissait, en effet, le droit de se maintenir en possession, à la seule condition d'être toujours prêt à donner son hommage à première réquisition (3). Mais le seigneur était en droit de refuser riionnnage qui lui était offert, toutes les fois que plusieurs personnes se disputaient l'hérédité du vassal et tant qu'il n'avait pas été statué sur la contestation (4). Dans le dernier droit de notre période, lorsque le vassal ne trouvait personne au domicile de son seigneur, il devait heurter par trois fois à la poterne et l'appeler à trois reprises. Après avoir baisé la cliquette ou verrou de la porte, il faisait la même déclaration que si le seigneur avait été présent; on en dressait acte authentique dont il était laissé copie au domicile du seigneur et, en outre, cet acte était signifié aux officiers de la justice ou aux plus proches voisins (5). 11 valait prestation de l'hommage. Les coutumes

roi d'Angleterre et duc de Normandie de ne s'être pas présenté à la cour de France que peut-être il était seulement tenu de venir en marche pour répondre aux citations du roi. Voy. Brussel, op. cil,, t. J, p. 342.

(1) Brussel, o/?. cil.y t. I, p. 343.

(2) Livre de jostice et de plet, p. 255.

(3) Glanville, lib. IX, chap. 6.

(4) Glanville, lib. IX, chap. 6, g 4.

(5) Loisel, Inst . cout., liv. IV, lit. 3, règle 8. — Lauricre, Baisc?^, Bouche et Main. Auxerre, art. 44; Sens, art. 181 ; Berry, tit. V, art. 20; Paris, art. 63.

officielles, en précisant ces formalités, n'avaient, d'ailleurs, pas réellement innové. Déjà auparavant on admettait que riiommage pouvait être prêté, si le vassal ne trouvait pas le seigneur, entre les mains de ses officiers ou de ses gens, et en présence de témoins (1). La formalité de l'hommage ayant été régulièrement remplie, le seigneur n'avait pas le droit de se plaindre et de pratiquer la saisie féodale à laquelle il aurait l)u recourir en cas de mauvais vouloir du vassal.

Mais le seigneur pouvait refuser la foi et hommage lors- ({u'elle lui était offerte par une personne frappée d'incapacité de tenir un fief ou par un autre que le véritable vassal. Ainsi Beaumanoir soutenait que les bourgeois, roturiers et vilains étaient incapables de tenir des fiefs; il en concluait que si Tune de ces personnes avait acquis un fief entre-vifs, le seigneur avait le droit de refuser son hommage (ïî).

La foi et liommoge devait être prêtée dans les quarante jours de la démission du fief acheté; si le fief s'était transmis par succession, le délai de quarante jours courait à i:>artir du décès du vassal (3).

Lorsque le vassal ne consentait pas à prêter foi et hommage à son seigneur, celui-ci avait, d'après l'ancienne coutume féodale, le droit de mettre la main sur le fief et de le confisquer à son profit (4). Mais plus tard cette sanction ayant été trouvée^ trop rigoureuse, fut remplacée par la simple saisie féodale qui donnait au seigneur la jouissance des biens jusqu'à ce que le vassal eut demandé l'invesLiture. A l'époque des Établisse" ments de Saint Loicis^ le défaut de foi et hommage entraînait encore perte du fief. Ce coutumier nous montre comment le seigneur devait, au préalable, requérir à plusieurs reprises et

(1) Anciennes coutumes d'* Anjou et du Maine^ F, n° 1451, t. H, p. 523. Cpr. E, n« 183, t. I, p. 517; 1, n« 211, t. 111, p. 348.

(2) Beaumanoir, chap. L, n** 15, t. 11, p. 272. A ceUe occasion Beaumanoir parle de l'ordonnance royale qui interdisait aux roturiers d*acquérir des fiefs. Nous verrons ce qu'il faut en penser.

(3) Desmares, Z>^c•^8^0M^• 193 et 286. — Coutumes notoires, w 134. — Grand Coutumier^ liv. Il, chap. 25, p. 279. — Anciennes coutumes Anjou et du Maine, E, no 56, t I, p. 417.

(4) Libri feudorum, lib. 1, lit- ^^l*