CHAPITRE H. ~ l iEKS ET AUTRES TENURES

a des termes de plus eu plus longs, sou homme de lui prêter loi et hommage (1). Le même système se retrouve dans les anciennes coutumes d'Anjou et du Maine ; elles nous apprennent (jue le seigneur doit faire semoudre son vassal k l'effet de rendre hommage, d'abord avec un délai de sept jours et de sept nuits, puis avec un délai de quinze jours et de quinze nuits, en dernier lieu avec un délai de quarante jours et de quarante nuits. Après ces trois mises en demeure, ou attendait encore un an et un jour et ensuite seulement le vassal était délinitivement déchu de son fief (2).

11 semble bien que la confiscation était définitivement remplacée par la saisie faute de foi et hommage, dans presque toute la France, k la fin du xiv^ siècle. Elle est consacrée par un arrêt de parlement de 1388; mais en rapportant cette décision, Jean Lecoq fait remarquer qu'elle consacre une jurisprudence nouvelle (3). JJ'après cette doctrine récente, lorsf[ue le vassal était mcu't, le seigneur devait d'abord attendre 1 expiration d'un délai de quarante jours. Mais si ensuite l'héritier mis en demeure de prêter la foi et l'hommage, ne demandait pas l'investiture, le seigneur avait le droit de s'emparer du fief à titre de saisie faute d'hommage, et cette saisie lui donnait la jouissance du bien tant que le vassal n'avait pas rempli sou devoir (4). Mais si le seigneur n'avait pas attendu quarante jours, et si dans ce délai le vassal offrait la foi et l'hommage, le seigneur devait supporter les frais de la saisie sans avoir droit à aucune part des fruits. Au coiitraire, que la saisie eût été faite pendant ou après les quarante jours, du moment que l'héritier n'avait pas prêté foi et hommage dans ce délai, elle était valable, le seigneur faisait les fruits siens, et le vassal, après avoir prêté foi et hommage, n'entrait eu

(1) hlablissemcnts de Saint LouiSy liv. I, chap. 7:2, éd. Viollet, t. IJ, p. 115 à ll'J. — Cpr. Jean d'ibclin, chap. lUl, éd. Beugnot^ l. I, p. 305.

("2) Ancienne^, coutumes d Anjou et du Maine, B, 77, t. 1, p. 107 ; C, û« 70, t. I, p. 292.

(3) Jeau Lecoq, question 172, dans Dumoulin, t. 11, p. 585. — Cpr, Grand Coutumier de France^ liv. Il, au chapitre De saisine en fief,

(4) Voy. par exemple Ancienne coutume de Vermendois, n^ 110, éd. Beautemps-Beaupré^ p. 06.

o08 QUATRIÈME PARTIE. LE MOYEN AGE.

jouissance qu'à la condilion de payer les frais de la saisie et de la mainlevée (1).

Le seigneur pouvait accorder souffrance à son vassal, c'est-à-dire lui donner un délai quelconque pour entrer en foi et il est certain qu'il lui concédait celte faveur toutes les fois que le vassal avait une cause légitime pour ne pas prêter liommage.

On avait même de bonne heure considéré comme une obligation pour le seigneur de donner souffrance au mineur pauvre qui n'avait ni gardien ni bail, à la demande de son tuteur, et de cette manière le seigneur ne s'emparant pas de la jouissance du lief, le mineur conservait les fruits sans lesquels il n'aurait pas pu vivre (2). Mais lorsque le mineur était dans l'aisance, le seigneur avait le droit de pratiquer la saisie? faute d'homme si ce mineur n'avait ni gardien ni bail. A4a fin du xiv^ siècle on se relâcha de cette rigueur, du moins xian^, la coutume de Paris, el le seigneur dut accorder souffrance \\ lout mineur qui n'avait pas de gardien si cet avantage étgiil demandé par son tuteur (3). A la même époque, on élargit singulièrement le bénéfice de la souffrance au profit du va^Sr sal. Le système de la confiscation ayant été remplacé par celui de la simple saisie faute d'homme, on admit que le seigneur pouvait, dès la mort de son vassal, assigner son héritier^ 1 effet de prêter hommage, mais comme l'iiéritier avaH.ïU^jij délai de quarante jours pour remplir cette formalité, le ^^}ç, gneur ne pouvait pas se mettre en possession du fief et en acquérir les fruits, tant que le délai n'était pas expiré (4). lîientot on alla plus loin : il fut admis que le seigneur n'entrait pas de plein droit en jouissance à l'expiration des quarante jours, mais seulement après la mainmise qu'il aurait faite sur le fief. Tant que le seigneur demeurai t dans l'inaction, on supposait qu'il donnait délai tacite à son vassal pour

(1) Ancienne coutume de Vermendois, n**110, éd. Beautemps-Beaupré^ p. 66.

(2) Gru7id Coutuynier, liv. Il, cbap. 27.

(3) Voy. Coulumc de Paris, art. 41.

(4) Jean Lecoq, question 162. — Grand coutumier^ liv II, cliap. 25, p. 279.