CIIAPITHE H. FIEFS ET AUTRES TENTURES

prêter la foi et riiommage. En d'autres termes, son silence valait souffrance, et on exprima ce principe nouveau en disant : tant que le seigneur dort, le vassal veille (1).

Dans le cas où la mutation se produisait, non plus du coté du vassal, mais de celui du seigneur, par mort ou autrement, le vassal n'était pas tenu de prêter sa foi au nouveau seigneur tant que celui-ci ne lui avait pas fait les proclamalions et significations prescrites par l'usage (2). On n'admettait pas en effet que la nmtation du seigneur suzerain emportât dissolution du lien de vassalité, du moins au xrv^ siècle. Au xv!"", une nouvelle doctrine prévalut : toute nmtation, qu'elle se produisît du coté du seigneur ou de celui du vassal, emportait dissolution du lien de foi, mais on n'en continua pas moins à admettre, comme auparavant, que dans le cas où le cîiangement s'était produit de la part du seigneur, le vassal ne devait aucun droit de mutation et le seigneur ne pouvait saisir lefief qu'après les proclamations et sommations, tandis qu'en cas de mutation du vassal, certains droits étaient dus, et une fois les quarante jours expirés, le seigneur pouvait pratiquer la saisie féodale sans aucune sommation préalable.

La saisie féodale faute d'homme conférait au seigneur la possession et la jouissance du fief ; en conséquence il faisait les fruits siens. On a dit que le seigneur pouvait la pratiquer, non seulement pour défaut de foi et hommage, mais encore à raison de droits et profits non payés (3). Toutefois IJaurière, sur l'art. 1'''' de la coutume de Paris, nous fait comprendre en quel sens il faut entendre cette règle : le seigneur n'étant pas payé de ses droits, peut légitimement refuser la foi et celle-ci ne lui ayant pas été donnée, il saisira faute d'homme.

(1) Au temps de Beauraanoir, le droit féodal était plus sévère. Lorsqu'un vassal tenait un fief sans avoir prêté Thommage, soit que le seigneur eût ignoré le changement de vassal^ soit qu'il n'eût pas voulu mettre en demeure son vassal de prêter hommage, le seigneur pouvait jeter la n)ain sur le flef et le garder en sa possession avec les profits pendant un temps égal à la jouissance du vassal sans hommage. Beaumanoir, chap. XIV, no 17, t. 1, p. 232.

(2) Coutumes notoires, n"» 4:2 et 56.

(3) Desmares, Décision 193.

Dans tous les cas cette saisie et la jouissance du seigneur durent tant que le vassal n'a pas prêté foi et hommage. Mais si le seigneur remet le fief à son vassal, il ne peut plus ensuite pratiquer une seconde saisie faute d'homme et il n'aurait môme pas le droit d'en faire une première. En outre, lorsque la jouissance du seigneur a duré plus d'un an, il peut être tenu de payer les créanciers qui ont gage sur Vimmeuble. Le seigneur ayant droit aux fruits à la suite do sa prise de possession après les quarante jours, et son droit s'éteignant dès que l'hommage est prêté, il résulte de là que si le vassal avait perçu des fruits par anticipation, il en devnil compte au seigneur et la même charge était imposée au seigneur s'il avait perçu des fruits qui devaient être touchés ou payés seulement après Tépoque où l'hommage avait eu lieu (1).

S'il y avait procès pendant la saisie féodale, le seigneur n'en jouissait pas moins du fief, non seulement pendant la première instance, mais même dans la suite, nonobstant toute voie de recours. On exprimait cette idée en disant que le seigneur ne plaide jamais dessaisi et grâce à cette règle rigoureuse le seigneur devait facilement triompher des résistances de son vassal. Comme il plaidait la main garnie, pendant que le vassal était privé de tout ou partie dé ses ressources, Loisel eti était arrivé à dire : « un seigneur de paille, feurro ou beurre, vainc et mange un vassal d'acier (2) » .

Après avoir porté la foi h son seigneur, le vassal devait faire Taveu et le dénombrement, c'est-à-dire une déclaration écrite, en forme authentique, dans laquelle il reconnaissait (Ml quoi consistait le fief qu'il tenait de son seigneur, son étendue et ses charges. Tel fut du moins le dernier étal de cette formalité. A l'origine le vassal se bornait à avouer dans des termes très généraux ce qu'il reconnaissait tenir de

(1) Liiue des droiz et des commande mens y nos ^35^ 388, 390, 433, 4i7,

(*03^ 915. — Anciennes coutumes d'Anjou et du Maine^ F, 981 ot 988, I, p. 73 à 75.

(^) Insti tûtes coutumières^ liv. IV, tit. 3, régie 102.