CHAPITRE rfl^ï^ FIEFS ET AUTRES TENURES

'^uîvaht^^èfe^tàins auteurs, les censives dériveraieiiL du bail à cèhs. Les seigneurs, propriétaires d'immenses domaines, en auraient concédé une partie à titre de lîef, une autre à titre âé censive. Les partisans de cette opinion reconnaissent toutefois qu*elle présente un point délicat à expliquer. La plupart des cens étaient , surtout dans les derniers temps, à peu près insignifiants, un ou deux sous par an. Cette modicité du cens, a-t-on dit contre cette première doctrine, prouve qu'il n'était pas considéré comme un revenu de l'immeuble, résultant d'un contrat de bail; c'était bien plutôt une simple reconnaissance de la seigneurie , absolument étrangère au contrat de bail. On a cependant essayé d'expliquer cette particularité, tout en maintenant la notion du bail à cens, en disant que, dans les très anciens temps, ces baux portaient sur des terres à peu près incultes, ou bien encore, en se fondant sur le changement de monnaies; l'ancien sou d'or serait 'devenu un sou de cuivre et les seigneurs auraient accepté 'èfe changement dans le iDaiement des redevances (1). ^' Le savant Laurière prétend que les censives proviennent surtout de l'usurpation des seigneurs : ceux-ci auraient pro- • 1âté dés troubles de l'époque pour contraindre les propriétaires de petits domaines à reconnaître leur suzeraineté et cette Méconnaissance se manifestait précisément par le paiement li'une redevance d'ailleurs tout à fait modique. Le cens ne dérivait donc pas d'un contrat de bail ; il n'était pas un revenu dé la terre, mais une simple marque de suzeraineté.

Montesquieu voit l'origine du cens dans les conditions imposées aux serfs pour leur affranchissement; le cens aurait été le prix du servage et de la mainmorte.

aao^g G^érard fait remonter la source de la censive à la terra censilis du Polyptique d'irminon et des autres monuments de la même époque (2). D'après le savant auteur, il existe

^èi ;çette époque une terra censilis^ celle que donne un propriétaire au roi, à l'Eglise, à un seigneur qui la reçoit en pro-

(1) Argou, Institutions au droit françaisy liv. II, cliap. 4.

(2) Guérard, Polyptique d'irminon, I, Pi^olégomhnesy ,S 254.

priété et la rend immédiatement, à titre de bénéfice ou de jouissance viagère au donateur, à charge par celui-ci de payer au donataire un cens modique, non à titre de loyer ou de bail, mais à titre d'hommage et comme marque de dépendance. On a reproché avec raison à cette doctrine de voir dans cette terre une tenure particulière, car, en effet, la même situation se présente pour celui qui tient directement une terre d'un seigneur à charge d'en payer une redevance. D'un autre côté cette tenure n'était pas nécessairement viagère (1); enfin on fait remarquer que cette prétendue modicité du cens n'est pas exacte, car à cette époque certaines redevances étaient fort élevées et par exemple la terra cen-silis de Vademerus et d'Ercamberta payait, d'après une charte de 729, un cens de trente sous, ou 845 francs.

Aussi M. Garsonnet en conclut que la censive n'a rien de commun avec la terra censilis du Polyptique d'Irminon. 11 voit dans la censive une sorte de fief roturier et le cens est moins le prix d'une concession que la reconnaissance de la seigneurie (2).

Enfin, d'après M. Pépin Lehalleur, la censive dériverait du jeu de fîef : on l'aurait imaginée pour se jouer d'un fief sans donner ouverture aux droits de mutation; il fallait en effet retenir un droit seigneurial sur la portion aliénée, et le ]:)ail à cens aurait été introduit à cet effet (3). Cette dernière explication nous paraît beaucoup trop étroite, car elle a le tort de se placer à une époque où le droit féodal était parvenu à son complet développement, alors que la censive remotïlo à une époque bien antérieure.

Les autres doctrines s'éloignent moins de la vérité historique, mais elles ont, à notre avis, le tort commun de n'en voir qu'une partie. En réalité les censives dérivent de causes multiples. Dès les premiers temps de l'établissement des Francs et jusqu'au xii^ siècle, il fut perçu des cens pour des

(1) Voy. par exemple, Capit. de 817, Perlz, Leges, I, r>14.

(2; Garsonnet, Histoire des locations perpétuelles, p. 260 et 406.

(3) Pépin Lehalleur, Histoire de l'emphytéose, p. 247.