CHAPITRE II. FJEFS ET AUTRES TENURES

il pouvait disposer de sa tenuro a condition de payer certains droits; il transmettait ses biens à ses héritiers ; il n'était pas laillable à merci, mais seulement dans les cas où le vassal aurait dû les aides (4). Mais ces vilains n'étaient pas placés à la tète de tenures spéciales; en général ils possédaient des censivos à la campagne, et dans les villes ils formaient la classe des roturiers. En réalité il y avait en France des vilains en grand nombre, mais la tenure en villenage avait le plus souvent cessé d'avoir une existence propre, à la différence de ce qui s'était produit en Angleterre.

Ainsi sous les premiers Capétiens on rencontre assez souvent des tenanciers appelés hôtes, hospites ; ce sont des hommes libres, de la condition la plus basse, concessionnaires à titre de jouissance ordinairement précaire, d'une habitation et d'un terrain, moyennant des redevances fixes et non arbitraires. Ce sont eux qui ont fondé les villes neuves, et des serfs affranchis ou échappés de la seigneurie à laquelle ils appartenaient, venaient souvent se joindre k eux, mais dans la suite les hôtes (ou tout au moins leur nom) disparaissent peu à peu.

D'ailleurs si la censive constituait la tenure roturière de droit commun, il faut toutefois reconnaître que de très bonne heure elle comprit un certain nombre d'espèces différentes. Aussi déjà au temps de Beaumanoir, on peut placer à côte du bail à cens proprement dit, le champart, l'hostise, etc.

Dans le bail à cens, la redevance toujours très médiocre, en général de un à douze deniers, parfois d'un sou par arpent, était due en argent, d'abord sous peine de saisie, ensuite sous peine d'amende. Au temps de Beaumanoir, on entendait par rente seigneuriale tout revenu d'une terre autre que l'argent, par exemple du blé, du bois. Cette rente jouait le même rôle que le cens; toutefois en cas de non paiement il n'y avait jamais lieu à amende, mais à saisie du

(1) Voy. par exemple Pierre de Fontaines, chap, XXXIV, n** 12, éd. Marnier, p. 424. — Etablissements de Saint-Louis, liv. I, cliap. 139. — Assises de Romaniey chap. 185.

bien. Dans certains cas le tenancier devait à la fois une rente en nature et un cens en argent qui s'appelait alors chef cens et était surtout destiné à servir de reconnaissance du droit du seigneur (1). Parfois le tenancier devait, après prélèvement de la dîme ecclésiastique et à litre de redevance eu nature, une partie de la récolte: c'était le champart {campi pars)j très diversement réglé suivant les contrées, les coutumes et les contrats, en général plus onéreux que le cens en argent, mais moins aléatoire pour le tenancier, il prenait ce caractère vis-à-vis du seigneur, lequel en effet, au lieu d'une somme fixe, avait droit à une partie de la récolte, de sorte que ses profits étaient plus ou moins considérables, suivant que la récolte était bonne ou mauvaise. D'ailleurs le champart n'en restait pas inoins un véritable bail à cens, mais soumis à certaines particularités (2). Le champartier était donc tenu des mêmes charges que le censitaire, par exemple il devait les lods et ventes (3). C'était surtout par l'objet de sa redevance annuelle qu'il se distinguait du censitaire ordinaire. Le champart variant naturellement chaque année suivant l'importance de la récolte, dès que la moisson avait été faite, le tenancier devait en prévenir son seigneur pour que celui-ci vint la vérifier et constater ce qui lui était dû. En général le champart, à la différence du cens, était requérable et il conserva ce caractère jusqu'à la fin de notre ancien droit (4). Mais en Beauvoisis il en était autrement : le tenancier devait porter la part de récolte due au seigneur dans les bâtiments que celui-ci lui indiquait (5). Le seigneur n'avait pas le droit de se plaindre, quelque mauvaise que fût la récolte, tant que le tenancier respectait la destination de l'héritage. Le tenancier avait même le droit de laisser

(1) Beaumanoir» chap. XXIV, n*» 19.

(2) On a la preuve de ce caractère par exemple dans le Grand Coutumier de France où le bail à cens et le bail à champart sont mêlés l'un à l'autre • Voy. chap. XXXIV, />c C/iarw;7ar?, p. 270.

(3) D'après le Grand Coutumier de Franccy loc, cit,^ ils n*ètaient payés qu'au chef seigneur foncier.

(4) Pothier, Des champarts, n" 5.

(5) Beaumanoir, chap* XXX, n« 72, t. I, p. 435.