CHAPITRE H. — FIEFS ET AUTRES TENURES. I

inasculinité. A défaut de descendants ou de frères et sœurs, les biens en bourgage étaient déférés aux héritiers les plus proches sans distinction de ligne et par portions égales. Enfin, Jf3 mari avait-il acquis un bourgage pendant le mariage, la veuve avait le droit d'en prendre la moitié en concours avec les héritiers du mari prédécédo. Il ne parait pas d'ailleurs qu'il s'agissait là d'une sorte de connnunauté entre époux sur les bourgages, comme l'ont dit à tort certains historiens (1), .çar, dans ce cas, cette moitié des bourgages n'aurait pas été réservée à la femme survivante vis-à-vis des héritiers du mari, et les héritiers de la femme prédécédée y auraient eu également droit. Il s'agit donc uniquement d'un gain de sury4€;. De tout ce qui précède, il ne résulte pas moins que, sous bien des rapports, le bourgage constituait une tenure privilégiée qui prenait place immédiatement après les fiefs (i2).

11 serait intéressant d'étudier en détaille système des lenures de la Normandie, de le rapprocher de celui de la France et de celui de l'Angleterre, La Normandie a souvent servi de trait d'union entre ces deux pays et en outre son régime féodal a plus d'une fois fait sentir son influence au loin, notamment dans le sud de Tltalie. Mais cette digression nous mènerait trop loin. Nous devons nous borner à indiquer cet intéressant sujet que nous avons d'ailleurs déjà traité ailleurs (3).

Au-dessous de toutes ces tenures nobles comme les fiefs, ou tout au moins libres quoiqu'inférieures, comme les censives, existaient, suivant certains auteurs, des tenures servilies. Mais, à vrai dire, ce point de vue, comme nous l'avons laissé entrevoir, ne nous parait pas exact et il s'agit dans ce pas bien plutôt de la condition de certaines personnes que de

oi(lX.Voy. par exemple Laferrière, Histoire du droit français, t. V, p. 613.

(2) Voy. sur ces caractères du bourgage, (rrand Coutumier de Normand ie, cap. XXXl, De teneuris per bordagiumy éd. de Gruchy, p. 96. — Assises de VEchiquiery De partie de frères, éd. Marnier, p . 9. — Boutillier, Somme rural ^ liv. I, lit. 84. — Cpr. Coutume de Normandie, art. 248 et 272.

(?}) Voy. sur les tenures anglaises et normandes, V Histoire du droit et des institutions de l'Angleterre^ il, p. 220 et t. III, p. 202. Voy. aussi Houard, Anciennes lois des Français^ t. 11, p.» 10 et Dictionnaire de droit normand y V'« Burgage et Fioffe.

celle de la terre. Nous avons d'ailleurs reconnu que Tune exerçait souvent son influence sur Tau Ire ou réciproquement. Les droits des seigneurs sur leurs serfs rejaillissaient sur la terre, sur sa culture et sur sa condition. Il nous suffira pour le moment de faire sommairement connaître la condition dos serfs dans la mesure où elle intéresse la condition de la terre. C'étaient eux qui possédaient le sol en fait avec ces cultivateurs de demi liberté connus sous le nom de hommes de poeste ou hommes coutumiers. Ces serfs étaient en général attachés à la terre, bien que cependant certaines chartes d'aliénation n'indiquent pas que leurs tenures aient été aliénées avec eux (1). Ce qui est certain, c'est qu'on ne reconnaissait aux serfs aucun droit de propriété ou autre sur le sol qu'ils cultivaient, et qu'ils étaient à la discrétion de leur seigneur. Au xiu'' siècle Beaumanoir le dit encore très nettement : <c Li uns des serfs sunt si souget à lor seigneurs que lor sires pot pense quanqu'il ont, à mort et à vie, et lor cors tenir en prison toutes les fois qu'il lor plest, soit à tort, soit à droit, qu'il n'en est tenu à respondre fors à Dieu (2). » Toutefois il importe d'ajouter qu'à l'époque où écrivait le grand jurisconsulte, le servage avait singulièrement diminué grâce aux affranchissements faits par le roi et les seigneurs. L'Eglise n'imitait pas ces exemples ; elle gardait au contraire ses serfs dans l'intérêt du salut de leur ame, et aussi dans celui de l'agriculture, mais elle les traitait avec une véritable douceur et sous son action la condition des autres serfs tendait sensiblement à s'améliorer, surtout au point de vue du droit de famille et sous le rapport de la justice. En général, au temps de Beaumanoir, la mainmorte a remplacé le servage. Le mainmortable est dans une situation bien meilleure, du moins en droit; il est propriétaire de son pécule dont il peut librement disposer pendant sa vie. Le seigneur n'a pas le droit de lui réclamer des redevances

(1) Voy. par exemple deux chartes du X« siècle, dans le Cai^tulaire de Saint- Père, t. I, p. 174 et 179.

(2) Chap. XLV, 37, t. II, p. !233*