CHAPITRE II. I IEKS ET AUTRES TENURES

mettre sa teiiui^e en gain (1). » D'ailleurs, dans ce titre, au lieu de s'occuper de Temphytéose, Boutillier traite du bail à moitié qu'il confond avec notre tenure; mais Charondas, son annotateur, a le soin de relever son erreur en ajoutant que Temphytéose vient des canonistes. Dans le centre de la France, c'est avec le bail à rente que le praticien, auteur du livre Des droiz et des commandemenSy confond notre tenure (2). Dans le midi on n'est pas plus exact. Ainsi à Toulouse le mot fief désigne un domaine quelconque et on emploie aussi le mot emphytéose du moment qu'il s'agit d'une location à long terme moyennant une redevance annuelle (3). Si la confusion était aussi générale à notre époque et à la fin de notre période, comment s'étonner qu'elle se soit perpétuée au xvi^ siècle?

L'emphytéose existait cependant, surtout dans Içs pays du midi; d'abord à cause de l'influence persistante des institutions et du droit romain, ensuite parce qtie dans ces pays les alleux étaient relativement nombreux et qu'il fallait, on s'en souvient, être propriétaire de biens de cette -nature pour pouvoir constituer des emphytéoses. Mais sous l'influence du régime féodal, l'empliyléose subit certaines modifications. Ainsi la commise à raison de défaut de paiement des redevances pendant un certain temps n'étant plus reconnue en ^feafs de censive, cette sanction rigoureuse, également consa- 'èrée par le droit romain contre l'emphytéote, tomba en désuétude, dans un grand nombre de localités (i). Le droit de retrail ou de prélation existait en Languedoc et en Guienne, mais il n'était pas reçu en Provence, dans le Daupliiné, dans vvle Lyonnais, le Forez, le Beaujolais, et cet état de choses se

(1) Somme i^ural^ éd. de 1621, p. 656.

(2) Livre des droiz et des commande mens ^ n<>* 957 et 984, t. II, p. 289 et 30^.

(3) Tardif, Le droit privé au XUI^ siècle^ d'après les coutumes de Toulouse et de Montpellier. La même confusion se trouve dans un acte de 1271, publié par

- Delisle, dans son Etude sur la condition de fa classe agricole en Normandie, p. 46, note 82.

(4) Voy. notamment les statuts de Limoges, art. 69; de Bergerac, art. 60;

- d'Arles, art. 88, dans Giraud, Essai sur l'histoire du droit français. Preuves ./t. II, p. 219. — statuts de Salon, dans Giraud, op. cit., t* 11, p. 257.