CHAPITRE II. FIEFS ET AUTRES TENURES. 4U

SOUS la protection d'autrui. Nous allons bientôt constater que ce mouvement des petits propriétaires s'est encore accentué au milieu de la contusion générale qui régna pendant les X® et XI® siècles. Sous l'influence du régime féodal, le mot alleu fut complètement détourné de son sens originaire : il désigna désormais toute terre entièrement libre, par opposition à celles qvii dépendaient d'un seigneur. On n'entendit plus par alleux les biens venant des ancêtres, ceux qui avaient été transmis par succession, par opposition aux acquêts; désormais, du moment qu'un bien était entièrement libre, il eut la qualité d'alleu, peu importait qu'il fût propre ou acquêt (1) ; l'alleu était en général opposé au fief ou à la censive.

Mais faisait-il seulement l'objet d'une propriété libre? N'était-il pas quelque chose de plus et n'entrainait-il pas, comme le fief, un droit de souveraineté partielle, notamment le droit de justice? Nos anciens auteurs avaient déjà examiné la question et ils n'admettaient pas que Talleu conférât droit de juridiction au profit du propriétaire (i2). Cette doctrine a continué à être admise dans la suite et encore de nos jours par les jurisconsultes et par les historiens, toutefois elle vient d'être attaquée par un savant auteur. A son avis, la juridiction était de l'essence même de l'alleu, elle en découlait de plein droit comme un attribut nécessaire de la propriété libre (3). Cette doctrine ne nous parait pas conforme aux textes, ni au développement historique de l'institution. Parmi les textes cités en faveur du droit de justice, les uns sont étrangers à la question, car ils se bornent à déclarer les alleux dispensés de toute redevance; les autres, il est vrai, nous montrant des propriétaires d'alleux exerçant le droit de justice (4), Mais aucun d'evix ne nous apprend

(1) Voy. Du Gange, \o Alodis . — Gartulaire de Cluny, I, 98.

(2) Voy. notamment Dumoulin, sur Part. 46 de rancienae coutume de Paris, no 41. — Dominici, De prerogativa allodiorurriy Paris, 1645, p. 196 et 204.

(3) Voy. Flach, Les origines de V ancienne France^ p. 190 et 202.

(4) Chartes de Montier-en-Der, de Saint-Vaast, de Saint-Etienne de Baigne, . de Saint-Jean-d'Angély, de Chamars, de Saint-Nicaise de Reims^ de Marchiennes, dans Flach, op. cit., p. 192, 194, 195, 197, 204, 205.

que ce fait ait été général et surtout qu'on ait considéré le droit de justice comme un attribut essentiel de l'alleu. Ces alleu tiers maîtres de la justice sur leurs terres, étaient, comme on Fa remarqué, des couvenls, des comtes, des nobles. On s'explique dès lors comment ils étaient arrivés à obtenir un droit de justice sur leurs alleux : ce droit leur appartenait déjà sur leurs autres terres, fiefs, censives, etc., et il est tout naturel qu'ils l'aient étendu sur leurs alleux à une époque où l'autorité royale ne se faisait pas sentir. N'est-ce pas à cette même époque que les évêques et abbés, dans une foule de circonstances, confondaient leur juridiction ecclésiastique avec leur juridiction féodale etfaisaient i)rotiter l'une des droits et prérogatives de l'autre? Mais il ne résulte nullement des textes que la justice soit inhérente à l'alleu. On ne voit même pas comment les petits propriétaires d'alleux auraient pu y prétendre. Qu'on se souvienne de l'origine de ces terres libres : ce sont celles qui avaient appartenu en pleine propriété à leurs possesseurs au temps des Romains et qui n'avaient pas changé de nature au temps des invasions; jamais elles n'avait joui d'aucun droit de justice et on ne voit pas comment elles auraient pu acquérir cette prérogative. D'ailleurs tout fief n'avait pas, nécessairement le droit de justice, et pour quel motif en aurait-il dès lors été autrement de l'alleu? En réalité il existait trois sortes d'alleux, ceux qui étaient l'objet d'une propriété libre sans droit de justice, les alleux avec justice, les alleux souverains. Le propriétaire d'un alleu simple n'est ni vassal, ni censitaire, ni vilain, ni serf : c'est l'homme libre par excellence ; il est en réalité en dehors du régime féodal (1). En fait, cette situation devait être assez rare en ce sens que le propriétaire d'alleux avait fort souvent des fiefs dans son patrimoine. En outre il ne faut jamais perdre de vue qu'il n'était pas souverain, mais sujet. A ce dernier titre, ce propriétaire était tenu des charges qui pesaient sur les habitants en cas de guerre extérieure,

(1) Sentence de 1183 dans Muratori, Anliquitates, t. l, col. 8:27.