CHAPITRE H. FIEFS ET AUTRES TENURES

De plus celui qui concède une franche aumône, ne renonce pas seulement à tout service ou redevance, mais encore

là juridiction. Aussi le titulaire d'un fief ne peut pas, d'après le Grand CoiUiimier de Normandie., concéder en franche aumône, sans le consentement de son suzerain et celui du duc de Normandie. Enfin au bout de trente ans de possession d'un fief à titre d'aumône, on présume ce dernier caractère au profit de la terre. Tels sont les attributs que le Grand Coutitmier de Normandie donne à la franche aumône et on conçoit que certains textes, à raison môme de ces analogies entre la franche aumône et l'alleu confondent ces déiix tenures, surtout à une époque où la terminologie n'était pas encore bien précise (1). Loisel dira encore : « tenir en mainmorte, franc alleu et franche aumône, c'est tout un en effet {iL). » Mais l'analogie à laquelle se tient Loisel n'est pas l'identité, et il est facile de montrer que, par certains côtés, la franclie aumône tient plutôt du fief que de l'alleu, en supposant, bien entendu, que cette tenure provienne de la conversion d'un fief. D'abord le seigneur peut se réserver un droit de patronage sur le bien donné en franclie aumône (3). Ensuite si la terre tenue en franche aumône vient à être cédée à un laïque, elle perd son privilège, reprend son caractère de fief et l'acquéreur doit féauté au seigneur (4). On a parfois distingué aussi la tenure en franche aumône de l'aumône simple. Dans ce dernier cas, le roi conservait son droit de juridiction et l'aumône se rapprochait davantage encore des terres féodales. Mais cette nuance n'apparait pas nettement dans les coutumiers.

Il convient aussi d'ajouter que fort souvent des donations d'alleux véritables étaient faites à des églises ou monastères; les exemples sont si nombreux dans les recueils du temps qu'il semble inutile d'en reproduire ici quelques-

(I) Voy. ces textes dans Chënon, Histoire des alleux^ p. 49. Cet auteur croit, à tort selon nous, qu'à l'origine la franche aunione était un véritable alleu. (%) Loisel, Inst. cout,^ liv, 1, tit. 1, régie 56.

(3) Grand coutumier de Normandie^ chap. 32.

(4) Voy. à cet égard Littleton, section 139.

uns (1). Ces libéralités pouvaient être faites à charge de prières et alors on était bien en présence d'une franche aumône qui constituait réellement un alleu, parce qué tel était déjà le caractère de la terre avant la libéralité. Mais lorsqu'un fief était donné en franche aumône, il ne devenait pas alleu, bien que les services du fief fussent en principe éteints. Toutes ces nuances étant très délicates, on comprend que les distinctions n'aient pas toujours été faites et qu'on ait dit, d'une manière générale, que la franche aumône est un véritable alleu.

(1) Voy. les cas cités par Chénon, Etude sur Vhistoire des alleux en F^^ancCy p. 48.