CHAPITRE I. LES SOURCES DU DROIT AU MOYEN AGE

lieux et cours, laiil (mi [)arlenieiiL comme dehors. Si supplie très humblement à tous ceulx qui en ceste somme liront qu'ilz la vueillent supplier et corrigier et moy avoir pour excusé, se ruralement l'ay mis et sommé selon mon petit sentement. ^

Boutillier avait divisé son ouvrage en deux livres et chacun d'eux comprenait un grand nombre de rubriques. C'est Charondas le Caron qui, le premier dans son édition, a partagé chaque livre en un certain nombre de titres. D'ailleurs les matières se suivent sans ordre ni méthode. Il existe bien parfois un certain lien entre différents titres, mais c'est le plus grand effort qu'ait pu faire l'auteur do grouper ainsi quelques questions. 11 n'y a donc aucun plan d'ensemble et les sujets les plus divers de la procédure, du droit civil, du droit féodal sont pour ainsi dire jetés au hasard dans les deux livres de la Somme rural. La forme laisse aussi beaucoup à désirer; elle manque de netteté et de précision. Rarement Boutillier parvient à formuler clairemont sa pensée en un style court et précis. Aussi la lecture de la Somme rural est-elle souvent fort pénible. L'auteur coud des passages de droit romain à des décisions féodales avec plus ou moins d'adresse. Il ne se fait pas faute de mutiler à l'occasion le droit de Justinien pour l'accommoder à sa compilation.

Malgré tous ces défauts, la Somme rural resie, au point de vue historique, une œuvre importante. Elle nous fait connaitre l'état du droit dans une partie de la France au xiv^ siècle. (Complétée par le Grand Coutumier de France, la Pratique de Masuer, les Décisions de Jean Desmares, elle nous permet de joindre la grande école du temps de saint Louis à celle du xvi*^ siècle. D'ailleurs les sentiments de ces jurisconsultes du xiv"^ siècle ne diffèrent guère de ceux de leurs prédécesseurs : eux aussi sont les fidèles serviteurs du roi, les partisans de son autorité absolue (1). Mais

(1) « Lo Roy, dit Boutillier, est roy et empereur en son royauhne et y peult faire loy et edict à son plaisir. — Le roy de France, qui est empereur en

déjà dans Boulillier apparaît nettement la notion d'un droit haineux et par conséquent aussi l'idée, d'ailleurs bien timide encore, de réformes nécessaires (1).

g 4. RÉGION DE l'est.

La première province à l'Est, si Ton part du centre de la France, est celle de Champagne; puis viennent la Lorraine et plus loin l'Alsace, puis en descendant vers le sud les deux BoLirgognes. La Champagne formait une vaste province comprenant la haute Champagne, la basse Champagne et la Brie champenoise; elle avait Troyes pour capitale et comptait de grandes cités telles que Reims, Chàlons, Meaux, Sens et Langres, toutes villes qui avaient leur territoire et leurs usages. Il existe pour cette province un coutumier général intitulé : Li droict et li coxislumes de Champaigne et de Brie. Il comprend la Charte de Thibaut de 1204 et une série d'usages constatés ou de jugements rendus jusqu'en l'an 1299. Ce coutumier a été publié pour la première fois par Pierre Pithou dans son Commentaire de la contiime de Troyes; il a été ensuite reproduit par Legrand et par Richebourg (2). C'est une œuvre purement privée, mais qui a eu, en fait, force de loi

son royaulme peult faire ordonnances qui tiennent et valent loy, ordonner et constituer toutes constitutions, peult aussi remettre, quitter et pardonner tout crime, criminel et civil, donner grâces et respit de dettes à cinq ans, à trois ans et à un an, légitimer, affranchir et anoblir, relever de négligences, donner estât en cause ou causes, et généralement de faire tout et autant que a droit impérial appartient.» Il dit encore ailleurs : «Possession acquise contre le Roy notre sire ne tient lieu par la raison de sa dignité et aussi de sa majesté impérial; car, il est conduyteur de loy et poui^ ce la loy pour et par lui faicte ne luy doit eslre contraire , »

(1) Voy. Paillard de Saint-Aiglan, Notice sur Jean Boulillier, auteur de la Somme rural, dans la Bibliothbque de V École des chartes^ 2e série, t. IV, p. 89 et suiv. On trouvera dans cet article des indications très complètes sur la biographie de Boutillier, sur les auteurs des siècles précédents qui se sont occupés de sa vie, sur les manuscrits et les diverses éditions de la Somme î^ural. Nous nous bornons à renvoyer sur tous ces points à cet article. Mais nous devons ajouter que notre opinion sur la valeur scientifique de la Somme 7^ural diffère très sensiblement de celle de M. Paillard de Saint-Aiglan.

(-2) Pithou, Les coutumes du bailliage de T7-oyes, 1600. — Legrand, Les coutumes du bailliage de Troyes. — Richebourg, op. cit., t. III, p. 209.