CHAPITRE T

LES SOURCES DU DROIT AU MOYEN AGE

jusqu'à la rédaction officielle de la coutume. Une des plu remarquables particularités de ces anciens usages de Champagne est sans contredit la transmission de la noblesse par les femmes.

Pour posséder (runo manière complète l'organisation de la Champagne, il faut rapprocher de ce coutumier les anciennes chartes, privilège est coutumes de la ville de Troyes (1), de Saint-Dizier (:2), de Chàlons (3), de Vitry (4), de Meaux (5), de Sens (6), le cartulaire de Champagne, publié par Chanlereau Lefebvre dans son Traité des fiefs et de leur origine (7).

Le territoire de Reims n'a jamais été placé sous le pouvoir immédiat des comtes de Champagne. Il formait un comté féodal spécial au profit de l'archevêque. Aussi l'influence de l'Église s'est-elle fait tout particulièrement sentir à côté de celle du droit féodal. Les anciens documents législatifs, judiciaires ou autres, relatifs à la ville de Reims, ont été publiés par Varin, sous le WivQi Archives législatives de Reims ^ dans le Recueil des documents inédits où ils ne prennent pas moins de six volumes. Parmi ces documents, on relève les Privilégia curiœ remensis rédigés en 1:269, qui exposent la compétence, la procédure et les privilèges de la juridiction épiscopale ; en réalité la cour de l'archevêque de Reims et les cours des archidiacres exerçaient une juridiction illimitée. Cette justice d'Église a aussi donné lieu à un autre travail compilé vers la fin du xm"^ siècle par l'official Rufinus de Fiteclo. Comme tous les travaux de l'époque, il est très confus et les matières se

(1) Pitbou, Ancie7ines coutumes de Troyes.

(2) Celte ancienne coutume de Saint-Dizier a été publiée dans les Olini en appendice, t. II, p. 702. Voy. aussi p. 841 et 901.

(3) Godet, Ancienne coutume de Châlons, 1 vol, in- 12, Chàlons, 1015.

(4) Durand, Coutumes du bailliage de Vitry^ 1 vol. in-fol. Châlons, 1722.

(5) Richebourg, op. cit., t. III, p. 381.

(6) L'ancienne coutume de Sens se trouve dans le procès-verbal de la coutume de 1555, 1 vol. in 4°, 1787. Voy, aussi Delaistre, /.6^s coutumes du bailliage de Sens el de LangreSy Paris, 1731, 1 vol. in-4. L'ancienne coutume se trouve à la fin du volume sous une pagination spéciale.

(7) Voy. aussi d'Arbois de Jubainville, Histoire des ducs et des comtes de Champagne, Paris, 1859-1866, 7 vol. in-8«.

suivent sans ordre. On peut toutefois dégager de cette compilation trois éléments importants : des résumés qui posent des règles précises, sans commentaire ; des formules d'actes de procédure très divers, assignations, demandes en séparation de biens, etc.; enfin une partie doctrinale où les questions sont traitées et discutées avec citations à l'appui tirées du droit romain, du droit canonique, du livre des fiefs, des giossateurs, etc. Malgré ces citations, empruntées aux législations étrangères, l'influence des usages germaniques se fait fortement sentir à coté de celle de l'Église.

Varin a aussi publié dans sa collection un cours de droit professé dans les écoles du chapitre par Drogon. (]e cours a pris la force d'une somme et est intitulé Lihri aurei de omni facultate. Il prouve d'une manière manifeste que l'étude du droit romain était fort en honneur à cette époque, tout au moins et surtout dans le clergé (1).

Parmi les chartes des villes de l'Est, il en est peu qui aient exercé plus d'influence et il n'en est pas qui se soit propagé plus largement que celle de la commune de Beaumont en Argonne (2). C'est à l'époque du chaos féodal, au moment où les populations aspiraient avec impatience à un état social meilleur, que Guillaume aux blanches mains, archevêque de Reims, promulgua en 1 192, pour la connnune de Beaumont en Argonne, placée dans ses domaines, une charte de liberté communale, empruntée en grande partie à la constitution échevinale de Reinjs. Cette charte donnait aux personnes la liberté et leur concédait la propriété de la terre, elle organisait un gouvernement local et une justice municipale confiés à des hommes choisis parmi les habitants de la commune et, en échange de ces franchises, l'archevêque se bornait à exiger des redevances fixes et modérées. C'était la liberté substituée à l'arbitraire et au servage. Aussi la charte de Beaumont devint-elle un objet d'envie et toutes les communes

(I) Voy. aussi dans Giraud, Les ayiciennps coutumes de Reims, t. lî, p. 418.

(II) Cette coininiine fait aujourd'hui partie du canton de Mouzon, arrondissement de Sedan, département des Ardennes.