CHAPITRE III. LA FÉODALITÉ POLITIQUE

en était aussi qui se trouvaient dans une situation encore plus inférieure; ils n'avaient pour ainsi dire plus aucune participation à la souveraineté ; leurs terres étaient plutôt roturières que nobles, el dans la suite des auteurs ont franciiement affirmé qu'il y avait deux sortes de vavassorerie, les unes nobles, les autres roturières. Telle est notamment la la doctrine de Terrien dans son commentaire de l'ancienne coutume de Normandie et celle de Laurière dans son Glossaire.

Ce qui est plus certain, c'est qu'on trouve des sergenteries auxquelles appartenait le droit de justice. Quelques-uns étaient de petits sergents chargés de certains actes de procédure et des mesures d'exécution pour le comple des seigneurs dont ils relevaient. Ces sergents féodaux existaient dans l'AngoumoiS;, le Poitou, l'Anjou, le Maine, le Perche, la Normandie, la Bretagne (1). De bonne heure, ces sergents titulaires de fiefs éprouvèrent une véritable répugnance à se charger de l'exécution des ordres de la justice ; ils déléguèrent leurs fonctions à des agents subalternes^ tout en se réservant les privilèges de leurs fiefs. Alors disparurent les les sergents féodaux; de simples agents inférieurs, auxquels on donna d'ailleurs le même nom, les remplacèrent dans les justices royales ou seigneuriales. Quant aux vavassoreries proprement dites, elles perdirent leurs caractères particuliers sous l'influence de causes multiples, les troubles de la guerre de Cent Ans, la création des armées permanentes, etc. Elles avaient d'ailleurs en elles-mêmes un germe de destruction par cela seul qu'elles étaient d'une nature mixte et formaient le trait d'union entre les terres nobles et les terres roturières.

Dans certaines provinces, il existait des fiefs de bacheliers (2). Parfois le bachelier était celui qui avait obtenu d'un

(1) Elablissemants de Saint Louis, liv, I, chap. 42. — Grand Coulumie? de NormandiCy chap. CXVIl, éd. de Grucliy, p. 299. — Ilévin, Questions féodales^ p. 79, 8i, 258, 273, 278, — Du même. Annotations sur Frain, p. 369 et suiv. — VioUet, Etablissements de Saint Louis^ 1, p. 165. — Glasson, Histoire du droit et des institutions de V Angleterre^ t. 111, p. 191.

(2) Ce terme a été pris dans des sens très divers et on croit assez générale-

comte, d'un baron, d'un châtelain, une partie d'un comté, d'une baronnie, d'une cliàtellenie, et il rendait la justice au nom des seigneur, on Mais d'autres fois il y avait bien concession du droit de justice propre, et dans ce dernier cas, le bachelier avait un fief ordinaire d'une nature inférieure et assez semblable à la vavassorerie (1).

Il est également permis de rapprocher des vavassoreries certaines vigueries ou vicairies du Midi érigées en titre de fiefs (2) et auxquelles appartenait le droit de justice sur les non nobles. Les voieries inféodées n'avaient que des droits de juridiction très limités et se rattachaient aussi par ce côté à la classe de la petite féodalité (3).

g 14. TRANSITION : LE ROI, l'ÉGLISE, LES COMMUNES DANS

Pour rester absolument pure et intacte, la féodalité aurait dû constituer un régime foncier et aristocratique; mais cela lui fut tout à fait impossible. En premier lieu, la royauté existait déjà avant la féodalité ; il fallut donc la subir; l'aristocratie la plus puis.^ante ne parvint jamais à la supprimer et ce fut un grand bonheur pour notre pays qui aurait été complètement démembré si les grands feudataires s'étaient déclarés indépendants. En second lieu, il fallut bien, et par les mêmes motifs, admettre aussi l'Église dans la féodalité. A toutes les époques l'Église a toujours eu l'art merveilleux, sans toucher à ses dogmes ni à aucune de ses bases fondamentales, d'entrer dans la société au milieu de laquelle elle était appelée à vivre pour y répandre ou affermir sa doctrine.

ment qu'il s'agit là seulement d'une qualité personnelle. Les textes que nous allons citer paraissent bien se référer cependant à des fiefs de bachelier. Sur les différents sens de ce mot, voy. Grande Encyclopédie, hoc v^.

(1) Voy. à cet égard, Avciennes coutumes Anjou et du Maine^ E, n**^ 7 et 25, t, 1, p. 390 et 40J ; F, n« 351, t. II, p. 141 ; I, n^^ 11 et 35, t. 111, p. 180 et 199,

(2) On sait que toutes les vigueries n'ont pas été inféodées. C'est surtout en Languedoc qu'elles étaient nombreuses et qu'on en a fait des fiefs, 11 y en avait aussi dans la Brie.

(3) Sur ces vigueries et voieries inféodées, voy. Brussel, Usage général des fiefs, t. II, p. 717 et 7f>9.