CHAPITRE 1. LES SOURCES 1>U DROIT AU MOYEN AGE
liiSUj [l), les privilèges de Castres (l:24o, 1:2G4, 1:110, 13o0, loGO) (^), les libertés de Puybégon, coiicédées par la dame Fines en son nom et au nom de son fils Sicard Alaman en 1:246 (3), les coutumes accordées aux habitants de Saint-Sulpice par le même Sicard Alaman (4), les coutumes de Paulin (1:253, 1:2()6, 1^88) (o), les coutumes de Labessière de i234 et l:2o8, concédées par Ancelin, abbé de Candeil et par l'abbé Uaimondi (G), la charte octroyée par Sicard Alaman en 1:25G aux habitants de Castelnau de Bonafous (7), les coutumes du château de Penne (1:259) (8), les coutumes de Montans (li71) (9), celles de Lautrec (1:274) (10), celles de Rabastens (1288) (11), celles de Graulhet (1:291) (1:2), les coutumes de la bastide de Saint-Gaudens (1303) (13), les coutumes de la Guépie (1333) (14), la charte de la bastide de Beauvais (1342) (15).
D'autres chartes nombreuses ont encore été concédées dans le comté de Toulouse et dans les pays limitrophes à des villes, communes ou bourgs, mais malheureusement la plupart des chartes primordiales, même celles de villes imporlantes ont été perdues; les villes n'ont gardé que des textes postérieurs destinés à renouveler ou à modifier leurs anciens privilèges. Nous possédons pourtant la charte de l'Isle-Jour-
(1) Compajré, op. cil,, et t. XIX des Documents manuaarils sur le tiey^s-état.
(2) Dans Duchesne, t. XCVI.
(3) Cabié, Un Cartulaire des Alamans, Paris, 4883, 1 vol. in-8°.
(4) Cainpayré, op, cit. — Cabié, Anciennes coutumes de la ville de Sc. Sulpice, Alby, 1885, une broch. in-4** (extraite de la Revue du Tarn),
(5) Compayré, op. cil,
(6) Rossignol, Monographies communales du Tarn, Toulouse, 1864, 4 vol. in - 8o.
(7) Compayré, op. cit.
(8) Compayré, op. cit.
(9) Compayré, op. cit.
(10) Recueil du Louvre, t. YllI, p. 37.
(11) Dans le lome XL des Documents manuscrits su?^ le liers-état.
(12) Cabié, Un Cartulaire des Alayyians^ Paris, 1883.
(13) Mémoires de V Académie des inscriptions et belles -lettres de Toulouse, année 1860.
(14) Rossignol, op. cit,
(15) Rossignol, op. cit. — Il faut ajouter à cette liste quelques coutumes sans date : Réalmonl, dans le Recueil du Louvre, t. Vil, p. 193; Villefranche, dans Compayré, op. cit.; Semalens et Florentin, dans la Revue du Tarn^ année 1881.
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dain, rédigée alors que Jourdain III possédait la seigneurie de risle au commencement du xiii^ siècle; elle a l'avantage d'être complète, car elle compte plus de quarante articles et permet de se rendre un compte exact de l'organisation de certaines villes du Midi (1).
Dans la région au nord du Languedoc, se trouvent le Gévaudan et le Vivarais. Nous possédons peu de textes du premier de ces pays; à peine peut-on citer la transaction intervenue entre les habitants et l'évèque de Monde en 1262 et les coutumes de révêqiie Étienne'en 1275-1276 (2). 11 existe cependant encore un certain nombre de coutumes locales du Gévaudan, notamment celles de Florac,du Randonnat, de la vallée de la Gèze. Mais nous sommes plus riches en documents publiés sur le Vivarais ; on possède notamment les coutumes d'Andance (1215-1296) (3), celles de Joyeuse, accordées par Bernard d'Anduze en 1237 (4), les coutumes d'Aubenas (1276-1285), confirmées en 1433 par le seigneur de Montlaur (5), celles de Privas (1281) (6), celles de Villeneuve de Berg (1284) (7), celles de Boucieu-le-lioy (1292) (8), celles du bourg Saint-Andréol (1323) (9), les privilèges d'Annonay de 136i (10), les coutumes des bourgeois d'Eyrieux confirmées à Avignon par (Uiarles VI en 1389 (11), les privilèges des habitants de Deyras concédés en 1296 par Roland de la Bastille (12).
(1) Celte charte ou coutume a été publiée par Cabié, dans la Nouvelle Revue historique de droit français et étranger, année 1881, t. V, p. 643.
(2) De Burdin, Documents historiques su?^ la province de Gévaudan^ Toulouse, 1847, 2 vol. in-8«.
(3) Poncer, Mémoires historiques sur le Vivarais^ Annonay, 1873, t. !.
(4) Dans le tome XXII des Documents manuscrits sur le liers-état de la Bibliothèque nationale.
(5) Dans le tome Yll des Documents manuscrits sur le tiers état.
(6) Dans le tome XXXVIII des Documents manuscrits sur le tiers-état.
(7) Dans le Recueil du Louvre, t. XII, p. 394.
(8) Dans le Recueil du Louvre, t. XIX, p. 518.
(9) Dans Poncer, op. cit.
(10) Dans Poncer jeune, Mémoires histoiHques sur Annonay et le haut Vivarais, Annonay, 1835, 2 vol. in 8'^.
(11) Dans le Recueil du Louvre^ t. VII, p. 306.
(12) Dans Poncer^ Mémoires historiques sur le Vivarais, Annonay, 1873, t. I.
ClIAIM'i'liE I. LES hîUURCES DU DHOl'l Al MOYEN ACrE. 81
l.a région la plus méridioiiaU^ du Languedoc et de la Gascogne est située au pied des Pyrénées et s'étend de Perpignan à Bayonne. Les anciennes coutumes y sont aussi variées que curieuses, presque toujours empreintes d'un profond caractère d'originalité, et elles se distinguent nettement de celles des autres contrées de la France, même les plus voisines. En parcourant ce pays de la Méditerranée à l'Océan, nous rencontrons successivement les coutumes de Perpignan et du Roussillon, les usages du val d'Andorre, ceux du Connninges, du Couseran, du pays de Foix, les coutumes de Higorre, ainsi que celles des vallées de Barrèges et de Lavedan, puis les fors de Béarn et enfin les coutumes des Basques et les fors, de Navarre. Dans la plupart de ces pays des Pyrénées, le droit romain n'a pas complètement disparu mais la législation des Visigotlis a laissé une empreinte plus profonde. Quant à la féodalité, elle s'est surtout organisée d'après les Usages de Barcelone^ promulgués en 4068 par Raymond Bérenger (1).
Le Roussillon était régi au moyen âge par la loi visigothique et par les usages de Barcelone*. La première avait été introduite par les Goths et s'y était maintenue malgré l invnsion dos Sarrasins. Puis le comté de Roussillon étant {)assé en 1137 sous l'autorité des comtes de Barcelone, devenus eux-mêmes rois d'Aragon, les usages de cette ville entrèrent en vigueur. La loi visigothique observée en Roussillon était cell(* du Forum judiciirn ou fucro juzgo Quant aux usages de Barcelone, ils forment un monument de droit féodal écrit en latin dans l'année 1068. C'était là les deux seules sources du droit en Roussillon comme aussi en Catalogne. Il suit de là qu'à cette époque cette contrée de la France était soumise à une véritable législation étrangère (3).
(1) Cpr. Ccnac-Moncaut, Histoire des Pyrénées^ 1853. — Massot-Régnier, Inl7^oduction avx coutumes de Pc7^pignan . — Du Mè^e^ Statistique des départements pyrénéens.
(2) On en a de nombreuses preuves par les actes cités dans le recueil de Massot-Régnicr.
(3) Voy, IMassot-Régnico Introduction aux coutumes de Perpignan, 1848.
