CHAPITRE r. LES SOURCES DU DROIT AU MOYEN AGE

lûmes de Montségur (1265) (1), celles de Blaye (1274) (2), celles de Goutz (1292) (3), les statuts de la vicomté de Marennes arrêtés en cour générale le lo juin 1300 (4), les coutumes de Jeanne (1318 et 1322) (5), celles de Val-Koy en Chalosse (1331) (G), les coutumes d'Aire et du Mas (1332) (7), la confirmation des privilèges de Tartas (8).

Pour l'Armagnac, l'Astarac, le Pardiac, le Fézensac et la Lomagne, rénumération n'est pas moins longue : Aubiet, 1228 (9) : Sarragusan, 1244 (10) ; Montréal, 1235 (11) ; Polastron, 1273 (12); Montfort, 1275 (13); Saint-Gemme, 1275 (14); Sarran,1275 (15) ; Mauvezin, 1270(16); Bandoux, 1270 (17); Saint- Martin, 1278 (18); Barran, 1279 (19); Fleurance, 1280 (20); Mirande, 1281 (21); Virez, 1283 (22); Mielan, 1284 (23); Terraube, 1284 (24); La Sauvetat, 1287 (25) ; Lectoure, 1290 (26) ;

U) Ibld,, t. V, p. 1.

(2) Ibid., t. XII, p. 1.

(3) Bibliothèque nationale, dans le tome XXII des Documents manuscrits sur le liey^S'élat.

(4) Bulletin de la Société de Borda, année 1883.

(5) Dans le tome XXIl des Documents manuscrits sur le tiers-état,

(6) Recueil du Louvre, t. XII.

(7) Revue de Gascojne, t. III.

(8; Dans le tome XL VI II des Documents manuscrits sur le ti&t^s-état, — On ne connaît pas la date exacte des coutumes de Lesparre (Archives historiques du département de la Gironde^ t. V), ni celle des coutumes de Sauveterre ibid., t. X), ni celle des coutumes d'FIasti ngues .

(9) Bladé, Coutumes municipales du département du Gers, Paris, 1864, 1 vol. in-8".

(10) Bulletin du Comité historique d^ Auch, t. III.

(11) Bibliothèque nationale, Documents manuscrits sur le tiers-état, t. XXXII.

(12) Bladé, op. cit.

(13) Bladé, op. cit.

(14) Monlezun, Histoire de la Gascogne , t. VI, Preuves.

(15) Bladé, op. cit.

(16) Bladé, op. cit.

(17) Bladé, op. cit.

(18) Bladé, op. cit.

(19) Monlezun, op^ cit.

(20) Recueil du Louvre, t. VI.

(21) Bibliothèque nationale. Documents manuscrits sur le tiers-état^ t. XXXIÏ.

(22) Bladé, op. cit.

(23) Recueil du Louvre, t. V, p. 442.

(24) Bibliothèque nationale, Documents manuscrits sur le tiers-état, t. XLVIIÏ.

(25) Bladé, op. cit.

(26) Monlezun, op. cit.