CHAPITRE J. LES SOURCES DU DROIT AU MOYEN AGE

cienne coutume de Paris des xiii^ et xiv® siècles qui a ensuite joué un rôle si important dans le développement général du droit coutumier (1).

N'oublions pas non plus, comme source d'ailleurs tout à fait secondaire, les CaiHulaii^es de Véglise Notre-^Dame^de- Par/5 qui ont été publiés par M. Guérard en 4850, dans la collection des documents inédits. Ce sont : le Cartulaire de l'évèque (xiii® siècle); le Petit Pastoral, écrit au xiii® siècle et comprenant 280 pièces ; le Grand Pastoral, comprenant 452 feuilles et divisé en 22 livres qui contiennent la désignation des biens du chapitre de Notre-Dame; le Grand Cartulaire, composé de 463 chartes; le Petit Cartulaire qui commence à l'année 4330; le Cartulaire de Mandé de la fin du xiii® siècle; Tobituaire, où sont relevées un grand nombre de fondations pieuses. En outre, on a publié en appendice diverses pièces empruntées au Livre Noir qui est le cartulaire le plus ancien, car son écriture date de la fin du xn*" siècle (2). Ces cartulaires sont fort importants pour faire connaître la richesse et le territoire de l'église de Paris au moyen Age, la condition des personnes qui vivaient sous sa dépendance; mais ils donnent peu d'indications sur la coutume de Paris. On relève seulement quelques décisions intéressantes au sujet des censives et des loyers des maisons.

Parmi les villes des environs de Paris, il en est plus d'une dont l'organisation mérite une étude sérieuse et sur lesquelles nous possédons des documents plus ou moins nombreux. Nous devons nous borner à relever les principales : Sentis, dont la charte a été concédée par Louis VII en 4473 (3), Mantes, qui reçut une confirmation de toutes ses hanses et

(1) Voy. à cet égard Laferrière, Histoire du droit français, t. VI, p. 346 et suiv. — Bûche, Essai sur V ancienne coutume de Paris aux Xlïl^ et XIV^ siècles^ dans la Nouvelle Revue historique de droit français et étrange?^ année 1884, t. VIII, p. 46, 321, 635.

(2) On a exclu les pièces qui auraient fait double emploi avec celles de cartulaires postérieurs.

(3) Flanimermont, Histoire des institutions municipales de Sentis, dans la Bibliothèque de l'École des hautes études^ 45^ fascicule. • — Cpr. Giry, Documents sur les relations de la royauté avec les villes, p. 88.