‹ Histoire du droit et des institutions de la France 5, La féodalité (suite). Les communes et les autres villes, l'Eglise, la royautéChapitre 16 sur 277 · BOURGEOISIE · texte numérisé non relu

BOURGEOISIE

En principe, le droit de conférer la commune, des coutumes et des privilèges, appartenait à tous les barons comme aux grands vassaux de la couronne, comme ati roi. Ainsi La Thaumassière nous apprend dans ses Coutumes dit Berry^ qu'une semblable concession de coutume fut faite aux habitants de Charost par leur seigneur en 4 194. De même, des coutumes furent accordées aux habitants de La Chapelle par Archambault de vSully en 1212; aux habitants d'Alais, par deux chartes très complètes de 1216 à 1222 (1) ; en 1228 aux habitants de Saint-Dizier par Guillaume de Dampierre (2); aux habitants d'Auxonne en 1229 par Étienne, comte de Bourgogne, par Jean, comte de Ghâlons et par la comtesse Agnès (3); en 1231 aux habitants de Chatillon, de Dormans, de Saint-Florentin, par le comte de Champagne (4). On sait qu'Alphonse de Poitiers rédigea les statuts d'un grand nombre de villes de ses États; ceux de Riom sont tout particulièrement remarquables (5). La fondation de villes nouvelles fut un des principaux moyens de gouvernement d'Alphonse de Poitiers; il s'en servit pour augmenter ses revenus, peupler ses domaines, réagir contre la féodalité, tenir en respect les grandes villes (6).

(1) Olim, III, p, 1459 et suiv.

(2) Olim, U, appendice, p. 691.

(3) Trésor des chartes, JI, p. 167.

(4) On les trouvera dans le Trésor des chartes^ à leurs dates.

(5) On pourra consulter sur cette partie de l'œuvre législative d'Alphonse de Poitiers, l'ouvrage de Bontaric intitulé Saint-Louis et Alphonse de Poitiers. Quant aux concessions de communes ou de franchises faites par les rois, on peut se reporter au recueil très utile publié par Giry sous le titre Documents subies relations de la royauté avec les villes en France^ de 1180 à 1314.

(6) Les villes de fondation nouvelle, créées par ordre du suzerain, étaient protégées au moyen d'ouvrages fortifiés que faisaient construire ses officiers, et c'est pour ce motif qu'elles prirent plus particulièrement le nom de bastides dans le midi. Beaumanoir, chap. IV et XXI, appelle aussi, par la même raison, certaines villes des batcl 1er esches ; mais en général ailleurs que dans le midi on préférait le nom de ville neuve, et ce mot, au lieu de rester un nom commun est même devenu un nom propre pour un assez grand nombre de villes.

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