CHAPITRE n . LES COMMUNES ET LES AUTRES VILLES

La théorie suivant laquelle tout seigneur peut fonder une commune jurée ou de bourgeoisie, fut attaquée au moyen d'Lin principe emprunté au droit féodal.

Suivant Beaumanoir, nulle terre ne peut être érigée en commune, Jurée oli de bourgeoisie, sans l'assentiment du roi, même hors des pays d'obéissance (1). On avait été conduit à cette solution en faisant remarquer qu'une charte de commune diminuait la valeur du fief. Il était dès lors tout naturel que le seigneur ne pût la concéder sans l'assentiment de son suzerain et on arrivait ainsi à remonter de degré en deo'ré jusqu'aLi roi. Beaumanoir posait d'autant plus volontiers cette règle, qLi'il n'était pas favorable à l'affranchissement des communes; il connaissait l'état d'agitation des villes de la Lombardie; il avait constaté que le régime communal suppose des élections et que les élections amènent les ligues, les violences, les luttes. Aussi, conseillait-il atix seigneurs de ne pas accorder de franchises municipales (:2).

Mais en exposant cette doctrine, bien qu'en apparence son texte soit tout à fait général, Beaumanoir ne songeait certainement pas aux grands feudataires tels que le comte de Flandre, le duc de Bourgogne^ le dtic de Guyenne, auxquels il n'entendait pas contester le droit de faire des communes ou des villes de bourgeoisie.