CHAPITRE Vr. LA ROYAUTÉ

Le chancelier était nommé directement parle roi, mais sous les règnes de Charles V et de Charles VI, le roi établit une commission spéciale composée en grande partie des membres du Parlement et d'autres hauts personnages qui fut chargée de l'élection de ce magistrat. M. Siméon Luce a relevé l'élection de deux chanceliers sous le règne de Charles V (1) ; à son avis ce serait là deux faits isolés et Charles V, sous l'intluence des idées d'Aristote, aurait substitué le système de l'élection à celui de la nomination. Ce qui est certain, c'est que le système de l'élection s'appliqua aussi sous le règne de Charles V aux présidents du Parlement et que, sous le règne de Charles VI, qui paraît avoir moins connu et surtout moins retenu les préceptes d'Aristote, l'élection fut encore pratiquée ; nous possédons notamment le procès-verbal de l'élection de Henri de Marie à la dignité de chancelier de France. Nous avons aussi le procès -verbal de l'élection qui se fit sous le règne de Charles VII, le 7 février 1724, pour remplacer le chancelier Jean Le Clerc (2).

Nous ne reviendrons pas sur les officiers secondaires ni sur l'organisation de la maison du roi. Relevons seulement l'importance prise par les secrétaires ou clercs du roi qui furent organisés d'abord sous Philippe le Bel, ensuite sous Philippe le Long. Parmi ces clercs il en est qui obtinrent auprès du roi une situation prépondérante à raison même de leurs fonctions tout à fait intimes. On les appelait les clercs du secret, parce qu'ils étaient chargés d'écrire les lettres secrètes du roi et les actes de proprio motu; ils étaient au nombre de trois sous le règne de Philippe le Long. Telle fut l'origine modeste des hautes fonctions qui devinrent plus tard celles des secrétaires d'État, véritables ministres de la monarchie absolue (3).

(1) Siméon Luce, De Vèleclion au scrutin de dsux chanceliers sous Charles F, dans la Revue historique^ t. XVI, p. 91.

(2) Godefroy, JJisloire de Charles VI, p. 662. — Isambert, t. VU, p. 396; t. VIII, p. 695. Nous nous occuperons plus tard du mode de recrutement du Parlement. Voy. maintenant pour cette époque, Aubcrt, Le Parlement de PariSy son organisation, p. 42^

(3) Campardon, Essai sur les clercs^ notaires et secrétaires du roi depuis leur

Sous le règne de Charles V, des lettres du 22 août 1375 réorganisèrent le service des eaux et forêts du roi. Le nombre des maîtres des eaiix et forets fut réduit et on fit rentrer parmi eux le maître de la vénerie. Nous nous en tenons pour le moment à cette simple indication, car il sera mieux de faire connaître cette organisation en étudiant les eaux et forêts qui formaient une partie importante du domaine de la couronne (1).

A mesure que le pouvoir royal se fortifiait, le nombre des fonctionnaires et des gens attachés à la couronne tendait sans cesse à croître. Dès le 16 novembre l318, le roi Philippe V fit une ordonnance sur le gouvernement de l'hôtel du roi, le service du grand aumônier, celui du grand chambellan, celui du secrétaire du cabinet et sur la tenue de l'étroit conseil (2). Toutes ces fonctions, même les plus subalternes, étaient fort recherchées, d'abord parce qu'elles pouvaient conduire à de plus hautes dignités, ensuite à raison des avantages qu'elles procuraient. Les officiers du roi jouissaient en effet de nombreux privilèges : ils étaient exempts de tailles, aides et autres subsides (3) ; ils prétendaient même à la dispense des péages, des droits de sceau et au droit de cornmittimus aux requêtes du Parlement ; mais une ordonnance de Charles VI décida que les officiers ordinaires du roi jouiraient seuls de ces faveurs à l'exclusion des autres (4).

La cour du roi, déjà fastueuse sous le règne de Charles V, devint encore plus nombreuse sous le règne de son successeur (5). Aussi verrons-nous que l'hôtel du roi absorbait une

établissement ju^qu^ en i i83, précédé d'une notice sur les referendarii^ cancellarii et notayni sous les doux premières races et sous la troisième jusqu'à Philippe IV, dans Positions des tk('ses de VEcole des Chartes, année 1857. — Boutaric, La Fr^ance sous Philippe le Bel, p. 167^ 168, 331.

(1) Voy. les lettres du 22 août 1375, dans le Recueil du Louvre, t. VI, p. 141 et dans Isambert, t. V, p. 450.

(2) Recueil du Louv?e, t. I, p. 633; Isambert, t. 111, p. 182.

(3) Ordonnances de Charles Vl^ de juin 1102 et du 26 mai 1401; Isambert, t. Vil, p. 10 et 83.

(4) Ord. du 12 août UIO, Isambert, t. VU, p. 244.

(5) Voy. à cet égard Douët d'Areq, Comptes de l* Hôtel aux XIV^ et XV^ siècles,